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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.

    Date

    1902-1962

    Cote

    1560W4 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Exploitation des lignes
    • Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

    Date

    1939-1960

    Cote

    1560W3 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

    Cote

    1560W24 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

    Date

    1948-1962

    Cote

    1614W19 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  5. Résultat n°5

    Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    1560W10 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1614W26 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  7. Résultat n°7

    Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1614W24 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  8. Résultat n°8

    Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.

    Date

    1949-1952

    Cote

    1560W12 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

    Date

    1950-1960

    Cote

    1614W20 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1614W21 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  11. Résultat n°11

    Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.

    Date

    1950

    Cote

    1614W23 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  12. Résultat n°12

    Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

    Date

    1951

    Cote

    1560W26 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.

    Date

    1951

    Cote

    1560W25 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

    Date

    1952

    Cote

    1560W21 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

    Date

    1952-1953

    Cote

    1560W22 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande de location de la halle aux marchandises attenant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

    Date

    1954

    Cote

    1560W15 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    1972-1974

    Cote

    1614W8 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • 1972-1974

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  18. Résultat n°18

    1955-1971

    Cote

    1614W7 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • 1955-1971

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    1975

    Cote

    1614W9 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • 1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    1976-1984

    Cote

    1614W10 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • 1976-1984

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports