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103 résultats

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Résultat n°1

Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.

Date

1902-1962

Cote

1560W4 (Cote)

Résultat n°2

Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

Date

1939-1960

Cote

1560W3 (Cote)

Résultat n°3

Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

Date

-

Cote

1560W24 (Cote)

Résultat n°4

Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

Date

1948-1962

Cote

1614W19 (Cote)

Résultat n°5

Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

Date

1949-1966

Cote

1560W10 (Cote)

Résultat n°6

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

Date

1949-1954

Cote

1614W26 (Cote)

Résultat n°7

Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

Date

1949-1956

Cote

1614W24 (Cote)

Résultat n°8

Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.

Date

1949-1952

Cote

1560W12 (Cote)

Résultat n°9

Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

Date

1950-1960

Cote

1614W20 (Cote)

Résultat n°10

Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

Date

1950-1959

Cote

1614W21 (Cote)

Résultat n°11

Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.

Date

1950

Cote

1614W23 (Cote)

Résultat n°12

Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

Date

1951

Cote

1560W26 (Cote)

Résultat n°13

Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.

Date

1951

Cote

1560W25 (Cote)

Résultat n°14

Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

Date

1952

Cote

1560W21 (Cote)

Résultat n°15

Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

Date

1952-1953

Cote

1560W22 (Cote)

Résultat n°16

Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

Date

1954

Cote

1560W15 (Cote)

Résultat n°17

1972-1974

Date

-

Cote

1614W8 (Cote)

Résultat n°18

1955-1971

Date

-

Cote

1614W7 (Cote)

Résultat n°19

1975

Date

-

Cote

1614W9 (Cote)

Résultat n°20

1976-1984

Date

-

Cote

1614W10 (Cote)