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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Création du CAUE : notes et rapports, réglementation, statuts, règlement intérieur, désignation des membres du conseil d'administration.
Cote
1427W1 (Cote)
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Administration
  • Création du CAUE : notes et rapports, réglementation,...
Résultat n°2

Adhésions et cotisations : listes nominatives, correspondance.
Cote
1427W2 (Cote)
 Date
1979-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Administration
  • Adhésions et cotisations : listes nominatives, correspondance.
Résultat n°3

1978-1984.
Cote
1427W3 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Administration
  • Assemblée générale et conseil d'administration, fonctionnement
  • 1978-1984.
Résultat n°4

1985-1992.
Cote
1427W4 (Cote)
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Administration
  • Assemblée générale et conseil d'administration, fonctionnement
  • 1985-1992.
Résultat n°5

Bureau. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.
Cote
1427W5 (Cote)
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Administration
  • Bureau. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.
Résultat n°6

Commission architecture. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance avec les architectes libéraux, pétition des architectes pour le maintien du CAUE, rapport sur la situation des architectes en France.
Cote
1427W6 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Administration
  • Commission architecture. - Fonctionnement : comptes...
Résultat n°7

Rapports sur le CAUE
Cote
1427W7 (Cote)
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Administration
  • Rapports sur le CAUE
Résultat n°8

CAUE - Gestion financière : budgets, balances des comptes, bilans.
Cote
1427W8 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Comptabilité
  • CAUE - Gestion financière : budgets, balances des comptes,...
Résultat n°9

Taxe départementale pour les CAUE : note de présentation, calcul et estimation du produit de la taxe ; correspondance, instructions.
Cote
1427W9 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Comptabilité
  • Taxe départementale pour les CAUE : note de présentation,...
Résultat n°10

CAUE - Demandes de subventions à l'Etat et au département : notes, rapports justificatifs, rapports d'activité, correspondance.
Cote
1427W10 (Cote)
 Date
1978-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Comptabilité
  • CAUE - Demandes de subventions à l'Etat et au département...
Résultat n°11

29 mars 1979-31 décembre 1982.
Cote
1427W11 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Comptabilité
  • CAUE, comptabilité : journal des disponibilités et...
  • 29 mars 1979-31 décembre 1982.
Résultat n°12

4 janvier 1983-31 décembre 1985.
Cote
1427W12 (Cote)
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Comptabilité
  • CAUE, comptabilité : journal des disponibilités et...
  • 4 janvier 1983-31 décembre 1985.
Résultat n°13

4 janvier 1986-31 décembre 1989.
Cote
1427W13 (Cote)
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Comptabilité
  • CAUE, comptabilité : journal des disponibilités et...
  • 4 janvier 1986-31 décembre 1989.
Résultat n°14

1427W14PL
Cote
1427W14PL (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Locaux et personnel
  • Locaux et mobilier. - Immeuble 45 rue Bernard Palissy,...
  • 1427W14PL
Résultat n°15

Personnel. - Gestion : registre d'entrées et sorties du personnel.
Cote
1427W15 (Cote)
 Date
1979-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Locaux et personnel
  • Personnel. - Gestion : registre d'entrées et sorties...
Résultat n°16

1979-juin 1983.
Cote
1427W16 (Cote)
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Locaux et personnel
  • Personnel, gestion : registres des salaires
  • 1979-juin 1983.
Résultat n°17

Juin 1983-mars 1987.
Cote
1427W17 (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Locaux et personnel
  • Personnel, gestion : registres des salaires
  • Juin 1983-mars 1987.
Résultat n°18

Avril 1987-décembre 1988.
Cote
1427W18 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Locaux et personnel
  • Personnel, gestion : registres des salaires
  • Avril 1987-décembre 1988.
Résultat n°19

Janvier 1989-décembre 1990, janvier-avril 1993.
Cote
1427W19 (Cote)
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Locaux et personnel
  • Personnel, gestion : registres des salaires
  • Janvier 1989-décembre 1990, janvier-avril 1993.
Résultat n°20

Personnel. - Gestion : fiches récapitulatives annuelles des salaires.
Cote
1427W20 (Cote)
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

  • Locaux et personnel
  • Personnel. - Gestion : fiches récapitulatives annuelles...