Filtrer les résultats
Multimédias
  • 167
Période
  • 167
    • 63
    • 153
    • 78
Nom de l'inventaire
  • 167
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 167
Titres
Aucune valeur disponible

167 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Création du CAUE : notes et rapports, réglementation, statuts, règlement intérieur, désignation des membres du conseil d'administration.

Date

1977-1991

Cote

1427W1 (Cote)

Résultat n°2

Adhésions et cotisations : listes nominatives, correspondance.

Date

1979-1991

Cote

1427W2 (Cote)

Résultat n°3

1978-1984.

Date

1978-1984

Cote

1427W3 (Cote)

Résultat n°4

1985-1992.

Date

1985-1992

Cote

1427W4 (Cote)

Résultat n°5

Bureau. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

Date

1979-1988

Cote

1427W5 (Cote)

Résultat n°6

Commission architecture. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance avec les architectes libéraux, pétition des architectes pour le maintien du CAUE, rapport sur la situation des architectes en France.

Date

1988

Cote

1427W6 (Cote)

Résultat n°7

Rapports sur le CAUE

Date

1988-1992

Cote

1427W7 (Cote)

Résultat n°8

CAUE - Gestion financière : budgets, balances des comptes, bilans.

Date

1979-1992

Cote

1427W8 (Cote)

Résultat n°9

Taxe départementale pour les CAUE : note de présentation, calcul et estimation du produit de la taxe ; correspondance, instructions.

Date

1979-1992

Cote

1427W9 (Cote)

Résultat n°10

CAUE - Demandes de subventions à l'Etat et au département : notes, rapports justificatifs, rapports d'activité, correspondance.

Date

1978-1992

Cote

1427W10 (Cote)

Résultat n°11

29 mars 1979-31 décembre 1982.

Date

1979-1982

Cote

1427W11 (Cote)

Résultat n°12

4 janvier 1983-31 décembre 1985.

Date

1983-1985

Cote

1427W12 (Cote)

Résultat n°13

4 janvier 1986-31 décembre 1989.

Date

1986-1989

Cote

1427W13 (Cote)

Résultat n°14

1427W14PL

Date

-

Cote

1427W14PL (Cote)

Résultat n°15

Personnel. - Gestion : registre d'entrées et sorties du personnel.

Date

1979-1991

Cote

1427W15 (Cote)

Résultat n°16

1979-juin 1983.

Date

1979-1983

Cote

1427W16 (Cote)

Résultat n°17

Juin 1983-mars 1987.

Date

1983-1987

Cote

1427W17 (Cote)

Résultat n°18

Avril 1987-décembre 1988.

Date

1987-1988

Cote

1427W18 (Cote)

Résultat n°19

Janvier 1989-décembre 1990, janvier-avril 1993.

Date

1989-1993

Cote

1427W19 (Cote)

Résultat n°20

Personnel. - Gestion : fiches récapitulatives annuelles des salaires.

Date

1983-1990

Cote

1427W20 (Cote)