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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Création du CAUE : notes et rapports, réglementation, statuts, règlement intérieur, désignation des membres du conseil d'administration.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1427W1 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Administration
    • Création du CAUE : notes et rapports, réglementation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Adhésions et cotisations : listes nominatives, correspondance.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1427W2 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Administration
    • Adhésions et cotisations : listes nominatives, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    1978-1984.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1427W3 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Administration
    • Assemblée générale et conseil d'administration, fonctionnement
    • 1978-1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    1985-1992.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1427W4 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Administration
    • Assemblée générale et conseil d'administration, fonctionnement
    • 1985-1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Bureau. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

    Date

    1979-1988

    Cote

    1427W5 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Administration
    • Bureau. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Commission architecture. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance avec les architectes libéraux, pétition des architectes pour le maintien du CAUE, rapport sur la situation des architectes en France.

    Date

    1988

    Cote

    1427W6 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Administration
    • Commission architecture. - Fonctionnement : comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Rapports sur le CAUE

    Date

    1988-1992

    Cote

    1427W7 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Administration
    • Rapports sur le CAUE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    CAUE - Gestion financière : budgets, balances des comptes, bilans.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1427W8 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Comptabilité
    • CAUE - Gestion financière : budgets, balances des comptes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Taxe départementale pour les CAUE : note de présentation, calcul et estimation du produit de la taxe ; correspondance, instructions.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1427W9 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Comptabilité
    • Taxe départementale pour les CAUE : note de présentation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    CAUE - Demandes de subventions à l'Etat et au département : notes, rapports justificatifs, rapports d'activité, correspondance.

    Date

    1978-1992

    Cote

    1427W10 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Comptabilité
    • CAUE - Demandes de subventions à l'Etat et au département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    29 mars 1979-31 décembre 1982.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1427W11 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Comptabilité
    • CAUE, comptabilité : journal des disponibilités et...
    • 29 mars 1979-31 décembre 1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    4 janvier 1983-31 décembre 1985.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1427W12 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Comptabilité
    • CAUE, comptabilité : journal des disponibilités et...
    • 4 janvier 1983-31 décembre 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    4 janvier 1986-31 décembre 1989.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1427W13 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Comptabilité
    • CAUE, comptabilité : journal des disponibilités et...
    • 4 janvier 1986-31 décembre 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    1427W14PL

    Cote

    1427W14PL (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Locaux et personnel
    • Locaux et mobilier. - Immeuble 45 rue Bernard Palissy,...
    • 1427W14PL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Personnel. - Gestion : registre d'entrées et sorties du personnel.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1427W15 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Locaux et personnel
    • Personnel. - Gestion : registre d'entrées et sorties...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    1979-juin 1983.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1427W16 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Locaux et personnel
    • Personnel, gestion : registres des salaires
    • 1979-juin 1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Juin 1983-mars 1987.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1427W17 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Locaux et personnel
    • Personnel, gestion : registres des salaires
    • Juin 1983-mars 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Avril 1987-décembre 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1427W18 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Locaux et personnel
    • Personnel, gestion : registres des salaires
    • Avril 1987-décembre 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Janvier 1989-décembre 1990, janvier-avril 1993.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1427W19 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Locaux et personnel
    • Personnel, gestion : registres des salaires
    • Janvier 1989-décembre 1990, janvier-avril 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Personnel. - Gestion : fiches récapitulatives annuelles des salaires.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1427W20 (Cote)

    • Contexte : 1427W - Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    • Locaux et personnel
    • Personnel. - Gestion : fiches récapitulatives annuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement