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61 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assemblée générale du 11 juin portant sur la création des DDPP : compte-rendu

Date

-

Cote

2336W6 (Cote)

Résultat n°2

Amboise à Loches.

Date

1994-2010

Cote

2336W16 (Cote)

Résultat n°3

Statistiques

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Etablissement gestionnaire de faune sauvage captive, autorisation d'ouverture : dossiers

Date

1999-2010

Cote

2465W12 (Cote)

Résultat n°5

Manthelan à Yzeures-sur-Creuse.

Date

1994-2010

Cote

2336W17 (Cote)

Résultat n°6

2006-2009

Date

2006-2009

Cote

2623W4 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers spécifiques : note de stratégie (2004), comptes-rendus d'audience du préfet (2006-2009), abattoirs, compte-rendu et correspondance (2002-2003)

Date

2002-2009

Cote

2336W11 (Cote)

Résultat n°8

Société Chevalier (découpe de viande de boucherie) à Sainte-Maure-de-Touraine ; société BVTS (découpe et transformation de viande) à Notre-Dame-d'Oë : dossiers administratifs et Techniques

Date

1992-2009

Cote

2623W8 (Cote)

Résultat n°9

1998-2009

Date

1998-2009

Cote

2623W7 (Cote)

Résultat n°10

Comité de direction : comptes-rendus de réunions

Date

2004-2009

Cote

2336W7 (Cote)

Résultat n°11

Pôle de compétence : organisation entre les services vétérinaires, les services de la consommation de la concurrence et de la répression des fraudes et les services de la santé pour l'inspection en hygiène alimentaire des établissements du département : comptes-rendus de réunion, correspondance, notes.

Date

1994-2008

Cote

2623W17 (Cote)

Résultat n°12

Service administratif : comptes-rendus de réunions

Date

2006-2008

Cote

2336W8 (Cote)

Résultat n°13

Société Moulin du Couvent à Abilly : dossiers administratifs et techniques.

Date

1999-2008

Cote

2623W14 (Cote)

Résultat n°14

1985-2008

Date

1985-2008

Cote

2623W2 (Cote)

Résultat n°15

1994-1997, 2001-2002, 2005-2008

Date

1994-2008

Cote

2336W5 (Cote)

Résultat n°16

Société Moulin du Couvent (transformation de viande) :dossiers administratifs et techniques.

Date

1992-2008

Cote

2623W13 (Cote)

Résultat n°17

Comité technique paritaire : comptes-rendus de réunions

Date

2006-2008

Cote

2336W10 (Cote)

Résultat n°18

Comité d'hygiène et de sécurité : comptes-rendus de réunions

Date

1979-2008

Cote

2336W9 (Cote)

Résultat n°19

Plans locaux de formation continue et bilans

Date

1999-2008

Cote

2336W12 (Cote)

Résultat n°20

2004-2007

Date

2004-2007

Cote

2623W3 (Cote)