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207 résultats

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Résultat n°1

Union de l'aumônerie de Château-la-Vallière à l'hôpital des pauvres malades de Lublé : extrait des registres du conseil d'Etat privé, lettres patentes.

Date

1696

Cote

HDEP5/A1 (Cote)

Résultat n°2

Etablissement à Lublé d'un hôpital pour les pauvres malades du duché de La Vallière, confirmation de la fondation : copie des lettres patentes de mai 1686 avec extrait des registres du parlement de Paris du 6 juin 1687.

Date

[XVIIIe siècle]

Cote

HDEP5/A2 (Cote)

Résultat n°3

Translation de l'hospice de Lublé à Château-la-Vallière : copies des lettres patentes, extrait des registres du parlement de Paris, procès-verbaux des visites et reconnaissances des deux lieux, procès-verbal de délibération des officiers du duché, actes d'assemblées de la paroisse de Chouzé-le-Sec et de Saint-Laurent-de-Lin, lettre à l'attention de la duchesse de Châtillon, mémoire, requête et correspondance des officiers de la municipalité de Château-la-Vallière, procès-verbal d'inventaire de l'hospice de Lublé.

Date

1783-1792

Cote

HDEP5/A3 (Cote)

Résultat n°4

Legs de René Cuisnier : testament et extrait, état de titres, notes et mémoires de compte, quittances, extrait des registres de l'hôpital, significations d'huissiers, requête, correspondance.

Date

1668-1694

Cote

HDEP5/B1 (Cote)

Résultat n°5

La Benoiste : bail à rente, procès-verbal d'éventillement, mémoire, copie et contrat de vente de la terre du Mesnil de Marcilly.

Date

1684-1714

Cote

HDEP5/B10 (Cote)

Résultat n°6

La Gate : contrat d'acquêt, procès-verbal d'éventillement, note.

Date

1685, 1714

Cote

HDEP5/B11 (Cote)

Résultat n°7

Lassy : quittances, note, procès-verbal d'estimation de bestiaux, inventaire de meubles.

Date

1694-1706

Cote

HDEP5/B12 (Cote)

Résultat n°8

Les Moineries : baux.

Date

1703, 1725

Cote

HDEP5/B13 (Cote)

Résultat n°9

Les Vergerets : sentence de la baronnie de Châteaux.

Date

1606

Cote

HDEP5/B14 (Cote)

Résultat n°10

Moulin de Riche-Bouillé, curée de la rivière : procès-verbal d'adjudication, mémoires, règlements, correspondance, quittance.

Date

1728-1729

Cote

HDEP5/B15 (Cote)

Résultat n°11

Cimetière de Lublé, élargissement : procès-verbal d'assemblée, quittance des ouvriers.

Date

1698

Cote

HDEP5/B16 (Cote)

Résultat n°12

Eglise, maison seigneuriale et dépendances de Lublé : plan.

Date

-

Cote

HDEP5/B17 (Cote)

Résultat n°13

Les Hautes-Rues : contrat de vente, quittances, titres de la famille Tabourdier.

Date

1673-1752

Cote

HDEP5/B18 (Cote)

Résultat n°14

Chauderüe, paiement de rente foncière : note, correspondance, mémoire, pièces de procédure, titres de rente.

Date

1516-1761

Cote

HDEP5/B19 (Cote)

Résultat n°15

Legs de Pierre Deschamps, prêtre chapelain de Bazouges : testament et procès-verbal d'entérinement, procès-verbal d'apposition de scellés, inventaire après décès, procès-verbal de vente des biens, compte de l'exécuteur testamentaire.

Date

1724-1725

Cote

HDEP5/B2 (Cote)

Résultat n°16

La Poherie, acquisition : contrat (1489) ; paiement de rente : assignation, signification, déclaration (1629).

Date

1489, 1629

Cote

HDEP5/B20 (Cote)

Résultat n°17

Le Petit-Fleuret.- Acquisition et gestion : contrats d'acquêt, procès-verbaux de prise de possession et de nomination d'experts, baux, pièces de procédure (1574-1779). Rente due à la cure de Villiers-au-Bouin : titres nouveaux, obligations, pièces de procédure, extraits de baux judiciaires (1633-1780).

Date

1574-1780

Cote

HDEP5/B21 (Cote)

Résultat n°18

Donation de René de Frézeau : contrat.

Date

1622

Cote

HDEP5/B3 (Cote)

Résultat n°19

Donation de Guy Videgrain, curé de Lublé : déclaration de révocation.

Date

1696

Cote

HDEP5/B4 (Cote)

Résultat n°20

Les Aumôneries : baux, quittances, pièces de procédure, correspondance.

Date

1690-1779

Cote

HDEP5/B5 (Cote)