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327 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2003 (1/6)

    Date

    2003

    Cote

    2679W42 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 2003 (1/6)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Janvier-21 avril 1971

    Date

    1971

    Cote

    1573W106 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • Janvier-21 avril 1971

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    6 février (217) - 3 septembre 1979 (1040)

    Date

    1979

    Cote

    1573W13 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres d'inscription des causes
    • 6 février (217) - 3 septembre 1979 (1040)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2011 (4/6)

    Date

    2011

    Cote

    2679W118 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 2011 (4/6)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    3 août 1983 (752) - 24 février 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1573W20 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres d'inscription des causes
    • 3 août 1983 (752) - 24 février 1984

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    19 juin-décembre1958

    Date

    1958

    Cote

    1573W80 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 19 juin-décembre1958

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    2007 (5/10)

    Date

    2007

    Cote

    2679W78 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 2007 (5/10)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1997 (3/7)

    Date

    1997

    Cote

    2679W10 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 1997 (3/7)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1996 (6/7)

    Date

    1996

    Cote

    2679W6 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 1996 (6/7)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2011 (2/6)

    Date

    2011

    Cote

    2679W116 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 2011 (2/6)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    2007 (9/10)

    Date

    2007

    Cote

    2679W82 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 2007 (9/10)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    28 juin- décembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    1573W76 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 28 juin- décembre 1956

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    8 avril-17 juin 1981

    Date

    1981

    Cote

    1573W135 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 8 avril-17 juin 1981

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    13 octobre-décembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    1573W118 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 13 octobre-décembre 1976

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Janvier-25 mai 1961

    Date

    1961

    Cote

    1573W85 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • Janvier-25 mai 1961

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1997 (1/7)

    Date

    1997

    Cote

    2679W8 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 1997 (1/7)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Janvier-7 fév. 1994

    Date

    1994

    Cote

    1573W181 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • Janvier-7 fév. 1994

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1999 (4/5)

    Date

    1999

    Cote

    2679W24 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 1999 (4/5)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    27 février-14 décembre 1984

    Date

    1984

    Cote

    1573W21 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres d'inscription des causes
    • 27 février-14 décembre 1984

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1996 (5/7)

    Date

    1996

    Cote

    2679W5 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours...

    • Registres des jugements
    • 1996 (5/7)

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Indre-et-Loire)