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239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Liquidation Judiciaire MOIZE , confection à Loches (II)
Cote
1429W12 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Liquidation Judiciaire MOIZE , confection à Loches...
2

Liquidation Judiciaire MOIZE , confection à Loches (I)
Cote
1429W11 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Liquidation Judiciaire MOIZE , confection à Loches...
3

Liquidations judiciaires TANT, meunier à Verneuil-sur-Indre ; VILLERET, mécanicien à La Haye-Descartes.
Cote
1429W10 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Liquidations judiciaires TANT, meunier à Verneuil-sur-Indre...
4

Faillites BERNIER , boucher à Preuilly-sur-Claise ; FONTANA, marchand de charbons à Beaulieu-lès-Loches ; BOLEVE, boucher à Ciran ; NAGOT, marchand de voiture à Loches ; LAMBERT, minotier à Saint-Germain-sur-Vienne ; BRAUD, épicier à Saint-Bauld ; LEFORTIER, plombier à La Haye-Descartes.
Cote
1429W9 (Cote)
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillites BERNIER , boucher à Preuilly-sur-Claise ;...
5

Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
Cote
1429W8 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
6

Faillite LAZUR, textile à Loches (I)
Cote
1429W7 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (I)
7

Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture
Cote
1429W6 (Cote)
 Date
1933-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures commerciales
  • Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture
8

Administration et gestion de biens : affaire veuve CHABERT
Cote
1429W4 (Cote)
 Date
1942-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Administration et gestion de biens : affaire veuve...
9

Conseil judiciaire : affaire CORMIER
Cote
1429W3 (Cote)
 Date
1942-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Conseil judiciaire : affaire CORMIER
10

Répertoire chronologique
Cote
1429W2 (Cote)
 Date
1948-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoire chronologique
11

Courrier, enregistrement
Cote
1247W150 (Cote)
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Parquet
  • Administration générale
  • Courrier, enregistrement
12

Janvier-février 1949
Cote
1247W149 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-février 1949
13

Juillet-décembre 1958
Cote
1247W148 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Juillet-décembre 1958
14

Avril-juin 1958
Cote
1247W147 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Avril-juin 1958
15

Novembre-décembre 1957
Cote
1247W146 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Novembre-décembre 1957
16

Juillet-octobre 1957
Cote
1247W145 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Juillet-octobre 1957
17

Mars-juin 1957
Cote
1247W144 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Mars-juin 1957
18

Janvier-février 1957
Cote
1247W143 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-février 1957
19

Septembre-décembre 1946
Cote
1247W142 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Septembre-décembre 1946
20

Janvier-juillet 1956
Cote
1247W141 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-juillet 1956