Filtrer les résultats
Multimédias
  • 239
Période
  • 239
    • 1
    • 14
    • 114
    • 142
    • 2
    • 2
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 239
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 239
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1429W12 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Liquidation Judiciaire MOIZE , confection à Loches...
2
Cote
1429W11 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Liquidation Judiciaire MOIZE , confection à Loches...
3
Cote
1429W10 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Liquidations judiciaires TANT, meunier à Verneuil-sur-Indre...
4
Cote
1429W9 (Cote)
Date
1947-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillites BERNIER , boucher à Preuilly-sur-Claise ;...
5
Cote
1429W8 (Cote)
Date
1932-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
6
Cote
1429W7 (Cote)
Date
1932-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (I)
7
Cote
1429W6 (Cote)
Date
1933-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures commerciales
  • Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture
8
Cote
1429W4 (Cote)
Date
1942-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Administration et gestion de biens : affaire veuve...
9
Cote
1429W3 (Cote)
Date
1942-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Conseil judiciaire : affaire CORMIER
10
Cote
1429W2 (Cote)
Date
1948-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoire chronologique
11
Cote
1247W150 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Parquet
  • Administration générale
  • Courrier, enregistrement
12
Cote
1247W149 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-février 1949
13
Cote
1247W148 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Juillet-décembre 1958
14
Cote
1247W147 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Avril-juin 1958
15
Cote
1247W146 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Novembre-décembre 1957
16
Cote
1247W145 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Juillet-octobre 1957
17
Cote
1247W144 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Mars-juin 1957
18
Cote
1247W143 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-février 1957
19
Cote
1247W142 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Septembre-décembre 1946
20
Cote
1247W141 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-juillet 1956