Filtrer les résultats
Multimédias
  • 239
Période
  • 239
    • 1
    • 14
    • 114
    • 142
    • 2
    • 2
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 239
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 239
Titres
Aucune valeur disponible

239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1930-1950
Cote
1247W115 (Cote)
 Date
1930-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements et actes en matière correctionnelle : répertoires
  • Actes en matière correctionnelle
  • 1930-1950
Résultat n°2

Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
Cote
1429W8 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (II)
Résultat n°3

Faillite LAZUR, textile à Loches (I)
Cote
1429W7 (Cote)
 Date
1932-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite LAZUR, textile à Loches (I)
Résultat n°4

Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture
Cote
1429W6 (Cote)
 Date
1933-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures commerciales
  • Baux commerciaux : cahier des réquisitions d'ouverture
Résultat n°5

Registre des liquidations et partages
Cote
1247W107 (Cote)
 Date
1934-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Registre des liquidations et partages
Résultat n°6

1939-1949
Cote
1006W26 (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou accepation de communauté ou de succession...
  • 1939-1949
Résultat n°7

1940-1949
Cote
1006W26 (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • 1940-1949
Résultat n°8

Appels interjetés contre les jugements rendus par les tribunaux civils et correctionnels : résultats
Cote
1057W21 (Cote)
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Appels interjetés contre les jugements rendus par les...
Résultat n°9

1940
Cote
1006W37 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1940
Résultat n°10

1940
Cote
1006W36 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1940
Résultat n°11

1940-1945
Cote
1025W6 (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1940-1945
Résultat n°12

Répertoires des actes et jugements en matière civile et commerciale
Cote
1247W5 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoires des actes et jugements en matière civile...
Résultat n°13

1940-1944
Cote
1057W28 (Cote)
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Baux ruraux : dossiers d'appels
  • 1940-1944
Résultat n°14

2 septembre-20 décembre 1940
Cote
1025W14 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 2 septembre-20 décembre 1940
Résultat n°15

1941
Cote
1006W27 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1941
Résultat n°16

Administration judiciaire de l'entreprise de carbonisation de Verneuil-sur-Indre.
Cote
1025W9 (Cote)
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Administration judiciaire de l'entreprise de carbonisation...
Résultat n°17

1941
Cote
1006W17 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1941
Résultat n°18

1941
Cote
1006W38 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1941
Résultat n°19

1941-1945
Cote
1025W12 (Cote)
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • 1941-1945
Résultat n°20

1941-1949
Cote
1247W76 (Cote)
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1941-1949
Résultat n°21

Liquidation amiable du "Progrès de Loches ".
Cote
1025W10 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Liquidation amiable du "Progrès de Loches ".
Résultat n°22

11 avril-12 décembre 1941
Cote
1025W15 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 11 avril-12 décembre 1941
Résultat n°23

1941
Cote
1006W39 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1941
Résultat n°24

Administration et gestion de biens : affaire veuve CHABERT
Cote
1429W4 (Cote)
 Date
1942-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Administration et gestion de biens : affaire veuve...
Résultat n°25

13 novembre-11 décembre 1942
Cote
1025W21 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 13 novembre-11 décembre 1942
Résultat n°26

Conseil judiciaire : affaire CORMIER
Cote
1429W3 (Cote)
 Date
1942-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Conseil judiciaire : affaire CORMIER
Résultat n°27

1942
Cote
1006W40 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1942
Résultat n°28

Dossiers du greffier LARIVIERE.
Cote
1025W11 (Cote)
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Dossiers du greffier LARIVIERE.
Résultat n°29

1942
Cote
1006W18 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1942
Résultat n°30

10-24 juillet 1942
Cote
1025W20 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 10-24 juillet 1942
Résultat n°31

1942
Cote
1006W28 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1942
Résultat n°32

8 mai-26 juin 1942
Cote
1025W19 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 8 mai-26 juin 1942
Résultat n°33

27 mars-24 avril 1942
Cote
1025W18 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 27 mars-24 avril 1942
Résultat n°34

Faillite SUIRE et autres affaires.
Cote
1025W8 (Cote)
 Date
1942-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillite SUIRE et autres affaires.
Résultat n°35

20 février-13 mars 1942
Cote
1025W17 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 20 février-13 mars 1942
Résultat n°36

9 janvier-13 février 1942
Cote
1025W16 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 9 janvier-13 février 1942
Résultat n°37

8 janvier-19 février 1943
Cote
1025W22 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 8 janvier-19 février 1943
Résultat n°38

1943
Cote
1006W19 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1943
Résultat n°39

26 février-9 avril 1943
Cote
1025W23 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 26 février-9 avril 1943
Résultat n°40

1943-1952
Cote
1247W86 (Cote)
 Date
1943-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures commerciales
  • 1943-1952
Résultat n°41

9-23 juillet 1943
Cote
1025W25 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 9-23 juillet 1943
Résultat n°42

1943
Cote
1006W41 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1943
Résultat n°43

26 novembre -24 décembre 1943
Cote
1025W27 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 26 novembre -24 décembre 1943
Résultat n°44

1943
Cote
1006W29 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1943
Résultat n°45

1943
Cote
1006W42 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1943
Résultat n°46

8 octobre-12 novembre 1943
Cote
1025W26 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 8 octobre-12 novembre 1943
Résultat n°47

16 avril-25 juin 1943
Cote
1025W24 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 16 avril-25 juin 1943
Résultat n°48

1944
Cote
1025W28 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 1944
Résultat n°49

1944
Cote
1025W2 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1944
Résultat n°50

1944
Cote
1006W30 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1944
Résultat n°51

1944
Cote
1006W20 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1944
Résultat n°52

Avril 1944-décembre 1950
Cote
1247W2 (Cote)
 Date
1944-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de mise au rôle
  • Avril 1944-décembre 1950
Résultat n°53

1944
Cote
1025W1 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1944
Résultat n°54

Adoption (1945, 1950-1958)
Cote
1247W16 (Cote)
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • Adoption (1945, 1950-1958)
Résultat n°55

1945
Cote
1025W3 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1945
Résultat n°56

1945
Cote
1006W21 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1945
Résultat n°57

1945
Cote
1006W31 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1945
Résultat n°58

1945
Cote
1025W29 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 1945
Résultat n°59

1945
Cote
1025W4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1945
Résultat n°60

7 janvier-1er avril 1946
Cote
1025W30 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 7 janvier-1er avril 1946
Résultat n°61

1er juillet-4 novembre 1946
Cote
1025W32 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 1er juillet-4 novembre 1946
Résultat n°62

1946-1949
Cote
1025W7 (Cote)
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Dossiers de procédure
  • 1946-1949
Résultat n°63

1946-1949
Cote
1025W13 (Cote)
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • 1946-1949
Résultat n°64

1946
Cote
1025W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1946
Résultat n°65

1946
Cote
1006W32 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1946
Résultat n°66

1946
Cote
1006W22 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1946
Résultat n°67

6 mai-3 juin 1946
Cote
1025W31 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 6 mai-3 juin 1946
Résultat n°68

3 mars-21 avril 1947
Cote
1025W34 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 3 mars-21 avril 1947
Résultat n°69

1er semestre 1947
Cote
1057W23 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1er semestre 1947
Résultat n°70

Faillites BERNIER , boucher à Preuilly-sur-Claise ; FONTANA, marchand de charbons à Beaulieu-lès-Loches ; BOLEVE, boucher à Ciran ; NAGOT, marchand de voiture à Loches ; LAMBERT, minotier à Saint-Germain-sur-Vienne ; BRAUD, épicier à Saint-Bauld ; LEFORTIER, plombier à La Haye-Descartes.
Cote
1429W9 (Cote)
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites et liquidations judiciaires : dossiers de...
  • Faillites BERNIER , boucher à Preuilly-sur-Claise ;...
Résultat n°71

1947
Cote
1006W23 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1947
Résultat n°72

2ème semestre 1947
Cote
1057W24 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 2ème semestre 1947
Résultat n°73

6 janvier-3 février 1947
Cote
1025W33 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 6 janvier-3 février 1947
Résultat n°74

1947
Cote
1006W33 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, référés, qualités,...
  • 1947
Résultat n°75

5 juillet-1er décembre 1947
Cote
1025W36 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 5 juillet-1er décembre 1947
Résultat n°76

5 mai-2 juin 1947
Cote
1025W35 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 5 mai-2 juin 1947
Résultat n°77

3 mai-7 juin 1948
Cote
1025W39 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • 3 mai-7 juin 1948
Résultat n°78

1948
Cote
1247W17 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1948
Résultat n°79

Audiences correctionnelles
Cote
1247W118 (Cote)
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements et actes en matière correctionnelle : répertoires
  • Audiences correctionnelles
Résultat n°80

Répertoire chronologique
Cote
1429W2 (Cote)
 Date
1948-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Loches (1940-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoire chronologique