Filtrer les résultats
Multimédias
  • 293
Période
  • 293
    • 1
    • 1
    • 2
    • 31
    • 165
    • 154
Nom de l'inventaire
  • 293
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 293
Titres
Aucune valeur disponible

293 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956). Répertoire des actes du du tribunal correctionnel (1950-1959).
Cote
1246W190 (Cote)
 Date
1931-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Répertoires
  • Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956)....
Résultat n°2

Procès-verbaux de gendarmerie relatifs à des déportations (notamment sur la famille Goupille)
Cote
1246W189 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie relatifs à des déportations...
Résultat n°3

Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une procédure correctionnelle : répertoire
Cote
1246W188 (Cote)
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une...
Résultat n°4

Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre chronologique
Cote
1246W187 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre...
Résultat n°5

1950-1957
Cote
1246W186 (Cote)
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Etat civil
  • 1950-1957
Résultat n°6

1947-1949
Cote
1246W185 (Cote)
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Etat civil
  • 1947-1949
Résultat n°7

1950-1958
Cote
1246W184 (Cote)
 Date
1950-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Juridictions
  • 1950-1958
Résultat n°8

1947-1949
Cote
1246W183 (Cote)
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Juridictions
  • 1947-1949
Résultat n°9

1951
Cote
1246W182 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Dossiers de procédure
  • 1951
Résultat n°10

1950
Cote
1246W181 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Dossiers de procédure
  • 1950
Résultat n°11

Ordonnances du juge des enfants : minutes
Cote
1246W180 (Cote)
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Ordonnances du juge des enfants : minutes
Résultat n°12

Registre des infractions des mineurs
Cote
1246W179 (Cote)
 Date
1935-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Registre des infractions des mineurs
Résultat n°13

1958
Cote
1246W178 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1958
Résultat n°14

1957-1958
Cote
1246W177 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1957-1958
Résultat n°15

1956
Cote
1246W176 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1956
Résultat n°16

1955
Cote
1246W175 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1955
Résultat n°17

1954
Cote
1246W174 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1954
Résultat n°18

1953
Cote
1246W173 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1953
Résultat n°19

janvier à février 1959
Cote
1246W172 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à février 1959
Résultat n°20

novembre à décembre 1958
Cote
1246W171 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • novembre à décembre 1958
Résultat n°21

juillet à octobre 1958
Cote
1246W170 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juillet à octobre 1958
Résultat n°22

mars à juin 1958
Cote
1246W169 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mars à juin 1958
Résultat n°23

décembre 1957 à février 1958
Cote
1246W168 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • décembre 1957 à février 1958
Résultat n°24

juillet à novembre 1957
Cote
1246W167 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juillet à novembre 1957
Résultat n°25

avril à juin 1957
Cote
1246W166 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • avril à juin 1957
Résultat n°26

janvier à mars 1957
Cote
1246W165 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à mars 1957
Résultat n°27

6 novembre au 18 novembre 1956
Cote
1246W164 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 6 novembre au 18 novembre 1956
Résultat n°28

25 septembre au 30 octobre 1956
Cote
1246W163 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 25 septembre au 30 octobre 1956
Résultat n°29

19 juin au 18 septembre 1956
Cote
1246W162 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 19 juin au 18 septembre 1956
Résultat n°30

17 avril au 12 juin 1956
Cote
1246W161 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 17 avril au 12 juin 1956
Résultat n°31

27 mars au 10 avril 1956
Cote
1246W160 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 27 mars au 10 avril 1956
Résultat n°32

14 février au 20 mars 1956
Cote
1246W159 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 14 février au 20 mars 1956
Résultat n°33

janvier à 7 février 1956
Cote
1246W158 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à 7 février 1956
Résultat n°34

novembre à décembre 1955
Cote
1246W157 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • novembre à décembre 1955
Résultat n°35

juin à octobre 1955
Cote
1246W156 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juin à octobre 1955
Résultat n°36

15 mars à mai 1955
Cote
1246W155 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 15 mars à mai 1955
Résultat n°37

janvier à mars 1955
Cote
1246W154 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à mars 1955
Résultat n°38

octobre à décembre 1955
Cote
1246W153 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • octobre à décembre 1955
Résultat n°39

mai à juillet 1954
Cote
1246W152 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mai à juillet 1954
Résultat n°40

janvier à avril 1954
Cote
1246W151 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à avril 1954
Résultat n°41

août à décembre 1953
Cote
1246W150 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • août à décembre 1953
Résultat n°42

juin à juillet 1953
Cote
1246W149 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juin à juillet 1953
Résultat n°43

mars à mai 1953
Cote
1246W148 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mars à mai 1953
Résultat n°44

dossier Thouet-Dufresne (abus de confiance) février 1953
Cote
1246W147 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • dossier Thouet-Dufresne (abus de confiance) février...
Résultat n°45

décembre 1952 à février 1953
Cote
1246W146 (Cote)
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • décembre 1952 à février 1953
Résultat n°46

octobre-novembre 1952
Cote
1246W145 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • octobre-novembre 1952
Résultat n°47

avril à juillet 1952
Cote
1246W144 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • avril à juillet 1952
Résultat n°48

novembre 1951 à mars 1952
Cote
1246W143 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • novembre 1951 à mars 1952
Résultat n°49

juillet à novembre 1951
Cote
1246W142 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juillet à novembre 1951
Résultat n°50

mars à juin 1951
Cote
1246W141 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mars à juin 1951
Résultat n°51

octobre 1950 à février 1951
Cote
1246W140 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • octobre 1950 à février 1951
Résultat n°52

mai à octobre 1950
Cote
1246W139 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mai à octobre 1950
Résultat n°53

janvier à avril 1950
Cote
1246W138 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à avril 1950
Résultat n°54

1959
Cote
1246W137 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1959
Résultat n°55

1958
Cote
1246W136 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1958
Résultat n°56

1957
Cote
1246W135 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1957
Résultat n°57

1956
Cote
1246W134 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1956
Résultat n°58

1955
Cote
1246W133 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1955
Résultat n°59

1954
Cote
1246W132 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1954
Résultat n°60

1953
Cote
1246W131 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1953
Résultat n°61

1950-1952
Cote
1246W130 (Cote)
 Date
1950-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Parties civiles
  • 1950-1952
Résultat n°62

1952
Cote
1246W129 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Ministère public
  • 1952
Résultat n°63

1951
Cote
1246W128 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Ministère public
  • 1951
Résultat n°64

1950
Cote
1246W127 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Ministère public
  • 1950
Résultat n°65

Registre d'inscription des liquidations et partages
Cote
1246W126 (Cote)
 Date
1927-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Registre d'inscription des liquidations et partages
Résultat n°66

1953-1959
Cote
1246W125 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoires des jugements et des actes civils
  • 1953-1959
Résultat n°67

1949-1953
Cote
1246W124 (Cote)
 Date
1949-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoires des jugements et des actes civils
  • 1949-1953
Résultat n°68

Registres des dépôts d'actes en matière de faillite
Cote
1246W123 (Cote)
 Date
1939-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Registres des dépôts d'actes en matière de faillite
Résultat n°69

Registre des dépôts d'actes de sociétés et d'extraits de jugements pour les personnes admises à l'assistance judiciaire
Cote
1246W122 (Cote)
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Registre des dépôts d'actes de sociétés et d'extraits...
Résultat n°70

1949-1959
Cote
1246W121 (Cote)
 Date
1949-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Enregistrement des dépôts d'actes de sociétés faits...
  • 1949-1959
Résultat n°71

1937-1942
Cote
1246W120 (Cote)
 Date
1937-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Enregistrement des dépôts d'actes de sociétés faits...
  • 1937-1942
Résultat n°72

Registre des appels de justice de paix et de Conseil de Prud'hommes
Cote
1246W119 (Cote)
 Date
1937-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Appel des décisions
  • Registre des appels de justice de paix et de Conseil...
Résultat n°73

1953-1959
Cote
1246W118 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
  • 1953-1959
Résultat n°74

1948-1952
Cote
1246W117 (Cote)
 Date
1948-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
  • 1948-1952
Résultat n°75

1953-1958 (assistance judiciaire)
Cote
1246W116 (Cote)
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
  • 1953-1958 (assistance judiciaire)
Résultat n°76

1905-1951 (assistance judiciaire)
Cote
1246W115 (Cote)
 Date
1905-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
  • 1905-1951 (assistance judiciaire)
Résultat n°77

1956-1959
Cote
1246W113 (Cote)
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Procès-verbaux des séances du bureau
  • 1956-1959
Résultat n°78

1952-1955
Cote
1246W112 (Cote)
 Date
1952-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Procès-verbaux des séances du bureau
  • 1952-1955
Résultat n°79

1948-1952
Cote
1246W111 (Cote)
 Date
1948-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Procès-verbaux des séances du bureau
  • 1948-1952
Résultat n°80

1958
Cote
1246W110 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Dossiers individuels
  • 1958