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293 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956). Répertoire des actes du du tribunal correctionnel (1950-1959).
Cote
1246W190 (Cote)
 Date
1931-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Répertoires
  • Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956)....
Résultat n°2

Procès-verbaux de gendarmerie relatifs à des déportations (notamment sur la famille Goupille)
Cote
1246W189 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie relatifs à des déportations...
Résultat n°3

Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une procédure correctionnelle : répertoire
Cote
1246W188 (Cote)
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une...
Résultat n°4

Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre chronologique
Cote
1246W187 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre...
Résultat n°5

1950-1957
Cote
1246W186 (Cote)
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Etat civil
  • 1950-1957
Résultat n°6

1947-1949
Cote
1246W185 (Cote)
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Etat civil
  • 1947-1949
Résultat n°7

1950-1958
Cote
1246W184 (Cote)
 Date
1950-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Juridictions
  • 1950-1958
Résultat n°8

1947-1949
Cote
1246W183 (Cote)
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Juridictions
  • 1947-1949
Résultat n°9

1951
Cote
1246W182 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Dossiers de procédure
  • 1951
Résultat n°10

1950
Cote
1246W181 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Dossiers de procédure
  • 1950
Résultat n°11

Ordonnances du juge des enfants : minutes
Cote
1246W180 (Cote)
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Ordonnances du juge des enfants : minutes
Résultat n°12

Registre des infractions des mineurs
Cote
1246W179 (Cote)
 Date
1935-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Registre des infractions des mineurs
Résultat n°13

1958
Cote
1246W178 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1958
Résultat n°14

1957-1958
Cote
1246W177 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1957-1958
Résultat n°15

1956
Cote
1246W176 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1956
Résultat n°16

1955
Cote
1246W175 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1955
Résultat n°17

1954
Cote
1246W174 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1954
Résultat n°18

1953
Cote
1246W173 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1953
Résultat n°19

janvier à février 1959
Cote
1246W172 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à février 1959
Résultat n°20

novembre à décembre 1958
Cote
1246W171 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • novembre à décembre 1958
Résultat n°21

juillet à octobre 1958
Cote
1246W170 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juillet à octobre 1958
Résultat n°22

mars à juin 1958
Cote
1246W169 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mars à juin 1958
Résultat n°23

décembre 1957 à février 1958
Cote
1246W168 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • décembre 1957 à février 1958
Résultat n°24

juillet à novembre 1957
Cote
1246W167 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juillet à novembre 1957
Résultat n°25

avril à juin 1957
Cote
1246W166 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • avril à juin 1957
Résultat n°26

janvier à mars 1957
Cote
1246W165 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à mars 1957
Résultat n°27

6 novembre au 18 novembre 1956
Cote
1246W164 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 6 novembre au 18 novembre 1956
Résultat n°28

25 septembre au 30 octobre 1956
Cote
1246W163 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 25 septembre au 30 octobre 1956
Résultat n°29

19 juin au 18 septembre 1956
Cote
1246W162 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 19 juin au 18 septembre 1956
Résultat n°30

17 avril au 12 juin 1956
Cote
1246W161 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 17 avril au 12 juin 1956
Résultat n°31

27 mars au 10 avril 1956
Cote
1246W160 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 27 mars au 10 avril 1956
Résultat n°32

14 février au 20 mars 1956
Cote
1246W159 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 14 février au 20 mars 1956
Résultat n°33

janvier à 7 février 1956
Cote
1246W158 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à 7 février 1956
Résultat n°34

novembre à décembre 1955
Cote
1246W157 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • novembre à décembre 1955
Résultat n°35

juin à octobre 1955
Cote
1246W156 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juin à octobre 1955
Résultat n°36

15 mars à mai 1955
Cote
1246W155 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 15 mars à mai 1955
Résultat n°37

janvier à mars 1955
Cote
1246W154 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à mars 1955
Résultat n°38

octobre à décembre 1955
Cote
1246W153 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • octobre à décembre 1955
Résultat n°39

mai à juillet 1954
Cote
1246W152 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mai à juillet 1954
Résultat n°40

janvier à avril 1954
Cote
1246W151 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à avril 1954