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293 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Janvier-février 1959
Cote
1246W88 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures civiles et commerciales
  • Janvier-février 1959
Résultat n°2

1958-1959
Cote
1246W65 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Expertises : rapports, procès-verbaux
  • 1958-1959
Résultat n°3

janvier à février 1959
Cote
1246W172 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à février 1959
Résultat n°4

Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956). Répertoire des actes du du tribunal correctionnel (1950-1959).
Cote
1246W190 (Cote)
 Date
1931-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Répertoires
  • Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956)....
Résultat n°5

1956-1959
Cote
1246W113 (Cote)
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Procès-verbaux des séances du bureau
  • 1956-1959
Résultat n°6

1959
Cote
1246W137 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1959
Résultat n°7

1958-1959
Cote
1246W49 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes : minutes
  • 1958-1959
Résultat n°8

1953-1959
Cote
1246W125 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoires des jugements et des actes civils
  • 1953-1959
Résultat n°9

1958-1959
Cote
1246W30 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1958-1959
Résultat n°10

1958-1959
Cote
1246W15 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1958-1959
Résultat n°11

novembre 1956-février 1959
Cote
1246W8 (Cote)
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de mise au rôle
  • novembre 1956-février 1959
Résultat n°12

1958-1959
Cote
1246W57 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enquêtes : procès-verbaux
  • 1958-1959
Résultat n°13

1946-1959
Cote
1246W2 (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Chambre du Conseil : registre des délibérations
  • 1946-1959
Résultat n°14

1953-1959
Cote
1246W118 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
  • 1953-1959
Résultat n°15

1955-février 1959
Cote
1246W18 (Cote)
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances de référés : minutes
  • 1955-février 1959
Résultat n°16

Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une procédure correctionnelle : répertoire
Cote
1246W188 (Cote)
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une...
Résultat n°17

1949-1959
Cote
1246W121 (Cote)
 Date
1949-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Enregistrement des dépôts d'actes de sociétés faits...
  • 1949-1959
Résultat n°18

Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre chronologique
Cote
1246W187 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre...
Résultat n°19

Loyer , 1951-1958
Cote
1246W39 (Cote)
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes : minutes
  • Loyer , 1951-1958
Résultat n°20

Procès-verbaux des dépôts d'actes
Cote
1246W93 (Cote)
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Procès-verbaux des dépôts d'actes
Résultat n°21

1958
Cote
1246W178 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1958
Résultat n°22

1958
Cote
1246W136 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1958
Résultat n°23

juillet à octobre 1958
Cote
1246W170 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • juillet à octobre 1958
Résultat n°24

Répertoire des jugements d'adoption de pupilles de la nation
Cote
1246W20 (Cote)
 Date
1947-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
  • Répertoire des jugements d'adoption de pupilles de...
Résultat n°25

1953-1958 (assistance judiciaire)
Cote
1246W116 (Cote)
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
  • 1953-1958 (assistance judiciaire)
Résultat n°26

1950-1958
Cote
1246W184 (Cote)
 Date
1950-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Administration générale
  • Statistiques
  • Juridictions
  • 1950-1958
Résultat n°27

novembre à décembre 1958
Cote
1246W171 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • novembre à décembre 1958
Résultat n°28

décembre 1957 à février 1958
Cote
1246W168 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • décembre 1957 à février 1958
Résultat n°29

1957-1958
Cote
1246W38 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements de déchéance de puissance paternelle, de...
  • 1957-1958
Résultat n°30

1958
Cote
1246W110 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Assistance judiciaire
  • Dossiers individuels
  • 1958
Résultat n°31

mars à juin 1958
Cote
1246W169 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • mars à juin 1958
Résultat n°32

Registre des ordres et contributions
Cote
1246W67 (Cote)
 Date
1932-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Saisies et ventes immobilières
  • Registre des ordres et contributions
Résultat n°33

1957-1958
Cote
1246W177 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers de non-lieu et ajournés
  • 1957-1958
Résultat n°34

1957-1958
Cote
1246W80 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Appel des décisions
  • Baux ruraux : dossiers des appels
  • 1957-1958
Résultat n°35

Registre des dépôts d'actes de sociétés et d'extraits de jugements pour les personnes admises à l'assistance judiciaire
Cote
1246W122 (Cote)
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Registre des dépôts d'actes de sociétés et d'extraits...
Résultat n°36

Baux ruraux, inscription au rôle
Cote
1246W3 (Cote)
 Date
1946-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Appel des décisions
  • Baux ruraux, inscription au rôle
Résultat n°37

1957
Cote
1246W14 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1957
Résultat n°38

Janvier-avril 1957
Cote
1246W85 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures civiles et commerciales
  • Janvier-avril 1957
Résultat n°39

Octobre-décembre 1957
Cote
1246W87 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures civiles et commerciales
  • Octobre-décembre 1957
Résultat n°40

janvier à mars 1957
Cote
1246W165 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • janvier à mars 1957