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Résultats de la recherche

  • 1

    Janvier-février 1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W88 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • Janvier-février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 2

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W65 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 3

    janvier à février 1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W172 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • janvier à février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 4

    Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956). Répertoire des actes du du tribunal correctionnel (1950-1959).

    Date

    1931-1959

    Cote

    1246W190 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe correctionnel
    • Répertoires
    • Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956)....

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 5

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    1246W113 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Assistance judiciaire
    • Procès-verbaux des séances du bureau
    • 1956-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 6

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W137 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 7

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W49 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 8

    1953-1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    1246W125 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
    • Répertoires des jugements et des actes civils
    • 1953-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 9

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W30 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 10

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W15 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 11

    novembre 1956-février 1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    1246W8 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Registres de mise au rôle
    • novembre 1956-février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 12

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W57 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 13

    1946-1959

    Date

    1946-1959

    Cote

    1246W2 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Chambre du Conseil : registre des délibérations
    • 1946-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 14

    1953-1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    1246W118 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Successions
    • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
    • 1953-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 15

    1955-février 1959

    Date

    1955-1959

    Cote

    1246W18 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances de référés : minutes
    • 1955-février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 16

    Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une procédure correctionnelle : répertoire

    Date

    1947-1959

    Cote

    1246W188 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 17

    1949-1959

    Date

    1949-1959

    Cote

    1246W121 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Enregistrement des dépôts faits au greffe
    • Enregistrement des dépôts d'actes de sociétés faits...
    • 1949-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 18

    Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre chronologique

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W187 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 19

    Loyer , 1951-1958

    Date

    1951-1958

    Cote

    1246W39 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • Loyer , 1951-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 20

    Procès-verbaux des dépôts d'actes

    Date

    1953-1958

    Cote

    1246W93 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux des dépôts d'actes

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)