Filtrer les résultats
Multimédias
  • 293
Période
  • 293
    • 1
    • 1
    • 2
    • 31
    • 165
    • 154
Nom de l'inventaire
  • 293
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 293
Titres
Aucune valeur disponible

293 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er semestre 1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W83 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • 1er semestre 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Novembre 1953-juin 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1246W6 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Registres de mise au rôle
    • Novembre 1953-juin 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Mai 1943

    Date

    1943

    Cote

    1012W64 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • Mai 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W14 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    1012W40 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Parties civiles
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Janvier 1950-janvier 1955

    Date

    1950-1955

    Cote

    1246W17 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances de référés : minutes
    • Janvier 1950-janvier 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Loyer , 1951-1958

    Date

    1951-1958

    Cote

    1246W39 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • Loyer , 1951-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1246W131 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1943

    Date

    1943

    Cote

    1012W29 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Ministère public
    • 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1246W21 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    17 avril au 12 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W161 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 17 avril au 12 juin 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1er semestre 1944

    Date

    1944

    Cote

    1057W9 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1er semestre 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1246W10 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Novembre-décembre 1944

    Date

    1944

    Cote

    1012W76 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • Novembre-décembre 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie classés sans suite (juin-août)

    Date

    1941

    Cote

    1057W1 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie classés...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1948

    Date

    1948

    Cote

    1012W81 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 1948

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1246W19 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements d'adoption de pupilles de la nation : minutes
    • 1954

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W13 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1945 (I)

    Date

    1945

    Cote

    1012W77 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 1945 (I)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1942

    Date

    1942

    Cote

    1012W36 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Parties civiles
    • 1942

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)