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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2812W1 (Cote)
Date
1973-1976
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile
  • 13 février 1973-18 mai 1976
Résultat n°2
Cote
2812W2 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile
  • 20 mai 1976-23 décembre 1977
Résultat n°3
Cote
3068W2 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1977 n° 510 à 852.
Résultat n°4
Cote
3068W1 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1977 n° 1 à 466.
Résultat n°5
Cote
2812W3 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires à plaider
Résultat n°6
Cote
2812W5 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires jugées
  • 30 juin-29 décembre 1978
Résultat n°7
Cote
2812W4 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires jugées
  • Janvier-27 juin 1978
Résultat n°8
Cote
3068W3 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1978 n° 401 à 666.
Résultat n°9
Cote
2812W579 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Toutes chambres : ordonnances diverses
  • 2ème semestre 1978
Résultat n°10
Cote
2812W578 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Toutes chambres : ordonnances diverses
  • 1er semestre 1978
Résultat n°11
Cote
3068W5 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1979 n° 401 à 670.
Résultat n°12
Cote
3068W4 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1979 n° 1 à 400.
Résultat n°13
Cote
2812W8 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1979
Résultat n°14
Cote
2812W6 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1979
Résultat n°15
Cote
2812W7 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1979
Résultat n°16
Cote
2812W10 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-août 1980
Résultat n°17
Cote
2812W11 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre-décembre 1980
Résultat n°18
Cote
2812W9 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1980
Résultat n°19
Cote
3068W7 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1981 n° 351 à 611.
Résultat n°20
Cote
3068W6 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1981 n° 1 à 350.
Résultat n°21
Cote
2812W13 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Avril-août 1981
Résultat n°22
Cote
2812W12 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-mars 1981
Résultat n°23
Cote
2812W14 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre-décembre 1981
Résultat n°24
Cote
2812W16 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1981
Résultat n°25
Cote
2812W15 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1981
Résultat n°26
Cote
2812W715 (Cote)
Date
1981-1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Ordonnances d'expropriation
  • 1981-1982 (1-50)
Résultat n°27
Cote
3068W8 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1981 n° 612 à 723.
Résultat n°28
Cote
2812W710 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Jugement de fixation des prix
  • 1981 (1-16)
Résultat n°29
Cote
2812W17 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1981
Résultat n°30
Cote
2812W330 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Deuxième chambre civile
  • Septembre 1982
Résultat n°31
Cote
2812W721 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Ordonnances de non-conciliation
  • Juin-septembre 1982
Résultat n°32
Cote
2812W50 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Juillet 1982
Résultat n°33
Cote
2812W333 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Deuxième chambre civile
  • Novembre 1982
Résultat n°34
Cote
3068W12 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1983 n° 1 à 315.
Résultat n°35
Cote
2812W61 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Décembre 1982
Résultat n°36
Cote
2812W44 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Mai 1982 (1/3)
Résultat n°37
Cote
2812W43 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Avril 1982 (2/2)
Résultat n°38
Cote
2812W443 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Première chambre civile
  • Mars 1982
Résultat n°39
Cote
2812W583 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Toutes chambres : ordonnances diverses
  • Octobre-décembre 1982
Résultat n°40
Cote
2812W614 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Ordonnances de référé
  • Août-octobre 1982