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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2812W1 (Cote)
Date
1973-1976
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile
  • 13 février 1973-18 mai 1976
Résultat n°2
Cote
2812W2 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile
  • 20 mai 1976-23 décembre 1977
Résultat n°3
Cote
3068W2 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1977 n° 510 à 852.
Résultat n°4
Cote
3068W1 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1977 n° 1 à 466.
Résultat n°5
Cote
2812W3 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires à plaider
Résultat n°6
Cote
2812W5 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires jugées
  • 30 juin-29 décembre 1978
Résultat n°7
Cote
2812W4 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires jugées
  • Janvier-27 juin 1978
Résultat n°8
Cote
3068W3 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1978 n° 401 à 666.
Résultat n°9
Cote
2812W579 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Toutes chambres : ordonnances diverses
  • 2ème semestre 1978
Résultat n°10
Cote
2812W578 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Toutes chambres : ordonnances diverses
  • 1er semestre 1978
Résultat n°11
Cote
3068W5 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1979 n° 401 à 670.
Résultat n°12
Cote
3068W4 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1979 n° 1 à 400.
Résultat n°13
Cote
2812W8 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1979
Résultat n°14
Cote
2812W6 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1979
Résultat n°15
Cote
2812W7 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1979
Résultat n°16
Cote
2812W10 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-août 1980
Résultat n°17
Cote
2812W11 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre-décembre 1980
Résultat n°18
Cote
2812W9 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1980
Résultat n°19
Cote
3068W7 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1981 n° 351 à 611.
Résultat n°20
Cote
3068W6 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1981 n° 1 à 350.