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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2812W1 (Cote)
Date
1973-1976
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile
  • 13 février 1973-18 mai 1976
Résultat n°2
Cote
2812W2 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile
  • 20 mai 1976-23 décembre 1977
Résultat n°3
Cote
2812W3 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires à plaider
Résultat n°4
Cote
2812W4 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires jugées
  • Janvier-27 juin 1978
Résultat n°5
Cote
2812W5 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Affaires civiles : registre des affaires jugées
  • 30 juin-29 décembre 1978
Résultat n°6
Cote
2812W6 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1979
Résultat n°7
Cote
2812W7 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1979
Résultat n°8
Cote
2812W8 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1979
Résultat n°9
Cote
2812W9 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1980
Résultat n°10
Cote
2812W10 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-août 1980
Résultat n°11
Cote
2812W11 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre-décembre 1980
Résultat n°12
Cote
2812W12 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-mars 1981
Résultat n°13
Cote
2812W13 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Avril-août 1981
Résultat n°14
Cote
2812W14 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre-décembre 1981
Résultat n°15
Cote
2812W15 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1981
Résultat n°16
Cote
2812W16 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1981
Résultat n°17
Cote
2812W17 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1981
Résultat n°18
Cote
2812W18 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1983
Résultat n°19
Cote
2812W19 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1983
Résultat n°20
Cote
2812W20 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1983
Résultat n°21
Cote
2812W21 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-mars 1984
Résultat n°22
Cote
2812W22 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Avril-août 1984
Résultat n°23
Cote
2812W23 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre-décembre 1984
Résultat n°24
Cote
2812W24 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1985
Résultat n°25
Cote
2812W25 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1985
Résultat n°26
Cote
2812W26 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1985
Résultat n°27
Cote
2812W27 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • 1986 janvier-avril 1986
Résultat n°28
Cote
2812W28 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1986
Résultat n°29
Cote
2812W29 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1986
Résultat n°30
Cote
2812W30 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier-avril 1987
Résultat n°31
Cote
2812W31 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mai-septembre 1987
Résultat n°32
Cote
2812W32 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre-décembre 1987
Résultat n°33
Cote
2812W33 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Registres d'audience ou répertoires
  • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
  • Mars-avril 1990
Résultat n°34
Cote
2812W34 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier 1982
Résultat n°35
Cote
2812W35 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier 1982
Résultat n°36
Cote
2812W36 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier 1982
Résultat n°37
Cote
2812W37 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Février 1982 (1/2)
Résultat n°38
Cote
2812W38 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Février 1982 (2/2)
Résultat n°39
Cote
2812W39 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Mars 1982 (1/2)
Résultat n°40
Cote
2812W40 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Mars 1982 (2/2)