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1 354 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    13 février 1973-18 mai 1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    2812W1 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile
    • 13 février 1973-18 mai 1976

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    20 mai 1976-23 décembre 1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    2812W2 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile
    • 20 mai 1976-23 décembre 1977

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1977 n° 510 à 852.

    Date

    1977

    Cote

    3068W2 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1977 n° 510 à 852.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1977 n° 1 à 466.

    Date

    1977

    Cote

    3068W1 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1977 n° 1 à 466.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Affaires civiles : registre des affaires à plaider

    Date

    1978

    Cote

    2812W3 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Affaires civiles : registre des affaires à plaider

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    30 juin-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    2812W5 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Affaires civiles : registre des affaires jugées
    • 30 juin-29 décembre 1978

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Janvier-27 juin 1978

    Date

    1978

    Cote

    2812W4 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Affaires civiles : registre des affaires jugées
    • Janvier-27 juin 1978

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1978 n° 401 à 666.

    Date

    1978

    Cote

    3068W3 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1978 n° 401 à 666.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2ème semestre 1978

    Date

    1978

    Cote

    2812W579 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Toutes chambres : ordonnances diverses
    • 2ème semestre 1978

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1er semestre 1978

    Date

    1978

    Cote

    2812W578 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Toutes chambres : ordonnances diverses
    • 1er semestre 1978

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1979 n° 401 à 670.

    Date

    1979

    Cote

    3068W5 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1979 n° 401 à 670.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1979 n° 1 à 400.

    Date

    1979

    Cote

    3068W4 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1979 n° 1 à 400.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Octobre-décembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    2812W8 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
    • Octobre-décembre 1979

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Janvier-avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    2812W6 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
    • Janvier-avril 1979

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Mai-septembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    2812W7 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
    • Mai-septembre 1979

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Mai-août 1980

    Date

    1980

    Cote

    2812W10 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
    • Mai-août 1980

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Septembre-décembre 1980

    Date

    1980

    Cote

    2812W11 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
    • Septembre-décembre 1980

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Janvier-avril 1980

    Date

    1980

    Cote

    2812W9 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Registres d'audience ou répertoires
    • Deuxième chambre civile et juge aux affaires matrimoniales
    • Janvier-avril 1980

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1981 n° 351 à 611.

    Date

    1981

    Cote

    3068W7 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1981 n° 351 à 611.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1981 n° 1 à 350.

    Date

    1981

    Cote

    3068W6 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1981 n° 1 à 350.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)