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5 527 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cahier de statistiques des affaires jugées.

    Date

    1920-1959

    Cote

    1245W334 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions administratives
    • Activité des justices civiles et pénales : tableaux...
    • Cahier de statistiques des affaires jugées.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de première instance de Tours : dossiers individuels

    Date

    1920-1952

    Cote

    2681W20 (Cote)

    • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

    • Personnel de Justice
    • Tribunal de première instance de Tours : dossiers individuels

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    Pupilles de la nation : répertoire chronologique des requêtes couvrant les trois arrondissements

    Date

    1924-1979

    Cote

    2681W7 (Cote)

    • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

    • Répertoires
    • Pupilles de la nation : répertoire chronologique des...

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    Deuxième cabinet.

    Date

    1927-1941

    Cote

    1245W362 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Chambres d'instruction, enregistrement des affaires
    • Deuxième cabinet.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  5. Résultat n°5

    2012

    Cote

    2932W7 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure correctionnelle
    • Affaires pour des délits de droits commun
    • 2012

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    28 février 1930-5 février 1952.

    Date

    1930-1952

    Cote

    127W24 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements en matière de loyer : registres
    • 28 février 1930-5 février 1952.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    1932-1946.

    Date

    1932-1946

    Cote

    127W609 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Personnes condamnées à l'emprisonnement, enregistrement
    • 1932-1946.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  8. Résultat n°8

    Neuvy-le-roi

    Date

    1935-1957

    Cote

    2681W32 (Cote)

    • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

    • Justice de paix
    • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
    • Neuvy-le-roi

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours)

  9. Résultat n°9

    1935-1947.

    Date

    1935-1947

    Cote

    1245W367 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Recours en grâce
    • Enregistrement des demandes
    • 1935-1947.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  10. Résultat n°10

    Château-Renault

    Date

    1935-1948

    Cote

    2681W26 (Cote)

    • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

    • Justice de paix
    • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
    • Château-Renault

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours)

  11. Résultat n°11

    Amboise (1935-1962) ; Bléré (1942) ; La Celle-Guénand (1952-1954) ; Château-la-Vallière et Couesmes (pipeline de Donges à Montargis, 1942-1943).

    Date

    1935-1962

    Cote

    1376W206 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par commune
    • Amboise (1935-1962) ; Bléré (1942) ; La Celle-Guénand...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    1936-1944.

    Date

    1936-1944

    Cote

    1245W363 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Crimes et délits, enregistrement des personnes condamnées...
    • 1936-1944.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    Montrésor

    Date

    1937-1952

    Cote

    2681W31 (Cote)

    • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

    • Justice de paix
    • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
    • Montrésor

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours)

  14. Résultat n°14

    Premier cabinet.

    Date

    1937-1950

    Cote

    1245W360 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Chambres d'instruction, enregistrement des affaires
    • Premier cabinet.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    Justice de paix, organisation-fonctionnement : correspondance parquet-procureur en particulier sur la gestion du personnel

    Date

    1937-1950

    Cote

    2681W23 (Cote)

    • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

    • Justice de paix
    • Justice de paix, organisation-fonctionnement : correspondance...

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    Statistiques d'activités des juridictions.

    Date

    1937-1955

    Cote

    1245W335 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Parquet
    • Attributions administratives
    • Activité des justices civiles et pénales : tableaux...
    • Statistiques d'activités des juridictions.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    1937-avril 1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    1245W137 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Audiences correctionnelles : répertoires
    • 1937-avril 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    Château-Renault, Antogny-le-Tillac, Saint-Symphorien, Tours (rue d'Alger) ; Bléré.

    Date

    1937-1953

    Cote

    1376W216 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations et fixations de prix : dossiers de procédure
    • Château-Renault, Antogny-le-Tillac, Saint-Symphorien,...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    Août 1938-mars 1953

    Date

    1938-1953

    Cote

    127W225 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements et actes : répertoires
    • Août 1938-mars 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    Sous forme d'extraits (10 novembre 1938-27 février 1947)

    Date

    1938-1947

    Cote

    127W201 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Enregistrement des dépôts faits au greffe
    • Sous forme d'extraits (10 novembre 1938-27 février...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)