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  • 1

    27 octobre 1986 (4230 à 4231)

    Date

    1986

    Cote

    1369W589 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
    • 27 octobre 1986 (4230 à 4231)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 2

    5 juin 1986 (2614 à 2619)

    Date

    1986

    Cote

    1369W447 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
    • 5 juin 1986 (2614 à 2619)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 3

    Avril 2002

    Date

    2002

    Cote

    2450W90 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires de citations directes
    • Avril 2002

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 4

    Décembre 1969-janvier 1973.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2081W171 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances d'expropriation : registres
    • Décembre 1969-janvier 1973.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 5

    n° 18/79 à 28/79.

    Date

    1979

    Cote

    1376W259 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par année
    • n° 18/79 à 28/79.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 6

    10 octobre 1966

    Date

    1966

    Cote

    1369W73 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
    • 10 octobre 1966

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 7

    Avril 1978 (2/2)

    Date

    1978

    Cote

    1826W279 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Avril 1978 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 8

    10-13 janvier 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2054W354 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-13 janvier 1994.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 9

    Avril 1976

    Date

    1976

    Cote

    1376W2 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : dossiers de procédure
    • Première chambre
    • Années 1976, 1977, 1986, 1996
    • Avril 1976

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 10

    16 janvier 1978 (2/2)

    Date

    1978

    Cote

    1712W66 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires de citations directes
    • 16 janvier 1978 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 11

    17 octobre 1986 (4058 à 4068)

    Date

    1986

    Cote

    1369W574 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
    • 17 octobre 1986 (4058 à 4068)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 12

    28 novembre-3 décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1376W88 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : dossiers de procédure
    • Deuxième chambre
    • Années 1976, 1986, 1996
    • 28 novembre-3 décembre 1986.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 13

    15-18 juillet 1970

    Date

    1970

    Cote

    1426W178 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Tribunal pour enfants
    • Mineurs délinquants
    • Dossiers de procédures
    • 15-18 juillet 1970

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 14

    Avril 1947

    Date

    1947

    Cote

    127W570 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires de non-lieu
    • Avril 1947

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 15

    2-4 septembre 1996 (2105-2120)

    Date

    1996

    Cote

    1534W410 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
    • 2-4 septembre 1996 (2105-2120)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 16

    Octobre-décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1506W45 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Octobre-décembre 1964.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 17

    15-18 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1827W241 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 15-18 octobre 1984.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 18

    20-28 juin 1996

    Date

    1996

    Cote

    1534W142 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : dossiers de procédure
    • Divorce sur requête conjointe
    • 20-28 juin 1996

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 19

    17-24 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1827W195 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-24 octobre 1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  • 20

    22 janvier 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2473W208 (Cote)

    • Contexte : Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Tribunal pour enfants
    • Mineurs délinquants
    • Dossiers de procédures du Tribunal pour enfants
    • 22 janvier 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)