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Producteurs
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Titres
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4 507 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

A à D
Cote
2566w25 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Redressements et liquidations judiciaires des entreprises
  • Procédures avec administrateur
  • 2009
  • A à D
Résultat n°2

Janvier 2016.
Cote
2874W66 (Cote)
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Jugements et ordonnances de référés, transcription
  • Jugements
  • Janvier 2016.
Résultat n°3

N°23387 à 23548
Cote
2019W7 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des sociétés commerciales

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Sociétés commerciales : registres analytiques
  • N°23387 à 23548
Résultat n°4

Mars 2016.
Cote
2874W68 (Cote)
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Jugements et ordonnances de référés, transcription
  • Jugements
  • Mars 2016.
Résultat n°5

Arrondissement de Loches : timbres clichés déposés.
Cote
2112W10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Marques de fabrique, dessins et modèles
  • Marques de fabrique : timbres clichés déposés
  • Arrondissement de Loches : timbres clichés déposés.
Résultat n°6

Avril 2016.
Cote
2874W69 (Cote)
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Jugements et ordonnances de référés, transcription
  • Jugements
  • Avril 2016.
Résultat n°7

N°22316 à 22516
Cote
2019W1 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des sociétés commerciales

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Sociétés commerciales : registres analytiques
  • N°22316 à 22516
Résultat n°8

N°23148 à 23386
Cote
2019W6 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des sociétés commerciales

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Sociétés commerciales : registres analytiques
  • N°23148 à 23386
Résultat n°9

N°22764 à 22813
Cote
2019W3 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des sociétés commerciales

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Sociétés commerciales : registres analytiques
  • N°22764 à 22813
Résultat n°10

Février 2016.
Cote
2874W67 (Cote)
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Jugements et ordonnances de référés, transcription
  • Jugements
  • Février 2016.
Résultat n°11

N°980 à 1935
Cote
2025W2 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des artisans

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Répertoire des métiers
  • Arrondissement de Chinon
  • Registres analytiques des artisans
  • N°980 à 1935
Résultat n°12

Novembre-décembre 2016.
Cote
2874W75 (Cote)
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Jugements et ordonnances de référés, transcription
  • Jugements
  • Novembre-décembre 2016.
Résultat n°13

Octobre 2016.
Cote
2874W74 (Cote)
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Jugements et ordonnances de référés, transcription
  • Jugements
  • Octobre 2016.
Résultat n°14

Juillet-août 2016.
Cote
2874W72 (Cote)
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Jugements et ordonnances de référés, transcription
  • Jugements
  • Juillet-août 2016.
Résultat n°15

N°22814 à 22908
Cote
2019W4 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des sociétés commerciales

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Sociétés commerciales : registres analytiques
  • N°22814 à 22908
Résultat n°16

N°3050 à 3808
Cote
2025W4 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des artisans

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Répertoire des métiers
  • Arrondissement de Chinon
  • Registres analytiques des artisans
  • N°3050 à 3808
Résultat n°17

Jamain
Cote
2747W70 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Jugements et actes
  • Redressements et liquidations judiciaires des entreprises
  • Procédures avec administrateur
  • 2013
  • Jamain
Résultat n°18

N°1 à 2490
Cote
2026W1 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des artisans

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Répertoire des métiers
  • Arrondissement de Loches
  • Registres analytiques des artisans
  • N°1 à 2490
Résultat n°19

N°3809 à 4353
Cote
2025W5 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des artisans

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Répertoire des métiers
  • Arrondissement de Chinon
  • Registres analytiques des artisans
  • N°3809 à 4353
Résultat n°20

N°2491 à 3180
Cote
2026W2 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
Registre analytique des artisans

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Répertoire des métiers
  • Arrondissement de Loches
  • Registres analytiques des artisans
  • N°2491 à 3180