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Résultats de la recherche

  • 1

    Juin -septembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1536W54 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Civile
    • Juin -septembre 1978

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 2

    1995 (1991-1992)

    Date

    1995

    Cote

    1772W33 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tutelle des mineurs : dossiers de procédures
    • 1995 (1991-1992)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 3

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W51 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 4

    1979-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    1536W777 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1979-1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 5

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1536W446 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tutelle des mineurs : dossiers de procédures
    • 1987

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 6

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1536W860 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • 1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 7

    1977

    Date

    1977

    Cote

    1333W326 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Saisies-arrêts sur salaires : dossiers de procédure
    • 1977

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 8

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1333W384 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Saisies-arrêts sur salaires : dossiers de procédure
    • 1982

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 9

    1974-1977

    Date

    1974-1977

    Cote

    1536W998 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Expertises médicales
    • Registres des dépôts
    • 1974-1977

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 10

    Mars-avril 1987

    Date

    1987

    Cote

    1896W178 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mars-avril 1987

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 11

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1333W89 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 12

    Novembre-décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    1896W224 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Novembre-décembre 1994

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 13

    Janvier (I) 1984

    Date

    1984

    Cote

    1536W233 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Janvier (I) 1984

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 14

    Mai 1970

    Date

    1970

    Cote

    1536W97 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Mai 1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 15

    Mai 1988

    Date

    1988

    Cote

    1896W185 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mai 1988

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 16

    Septembre 1981

    Date

    1981

    Cote

    1536W199 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Septembre 1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 17

    Juin 1981

    Date

    1981

    Cote

    1536W197 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Juin 1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 18

    Janvier 1999

    Date

    1999

    Cote

    1896W249 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Janvier 1999

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 19

    Novembre-décembre 1983

    Date

    1984

    Cote

    1536W977 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Novembre-décembre 1983

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 20

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1333W373 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Saisies-arrêts sur salaires : dossiers de procédure
    • 1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 21

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1333W416 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Saisies-arrêts sur salaires : procès-verbaux de conciliation,...
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 22

    Janvier 1980

    Date

    1980

    Cote

    1536W184 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Janvier 1980

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 23

    1990 - décembre (2)

    Date

    1990

    Cote

    1896W130 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1990 - décembre (2)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 24

    1989 - août et septembre (1)

    Date

    1989

    Cote

    1896W89 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1989 - août et septembre (1)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 25

    Janvier-mars 1988

    Date

    1988

    Cote

    1536W363 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Tutelle des incapables majeurs : ordonnances, procès-verbaux...
    • Janvier-mars 1988

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 26

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1536W540 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Saisies-arrêts sur salaires : dossiers de procédure
    • 1987

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 27

    Novembre 2000 (2)

    Date

    2000

    Cote

    1772W327 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Novembre 2000 (2)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 28

    1990 (1978-1982)

    Date

    1990

    Cote

    1536W414 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tutelle des incapables majeurs : dossiers de procédure
    • 1990 (1978-1982)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 29

    Novembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    1772W207 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Novembre 1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 30

    Février-mars 1980

    Date

    1980

    Cote

    1536W958 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Février-mars 1980

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)