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620 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Brou-Buz
Cote
1702W39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Brou-Buz
Résultat n°2

1935-1957
Cote
1429W13 (Cote)
 Date
1935-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1935-1957
Résultat n°3

Cal-Chev
Cote
1702W40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Cal-Chev
Résultat n°4

Met-Mon
Cote
1702W53 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Met-Mon
Résultat n°5

Q-Red
Cote
1702W58 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Q-Red
Résultat n°6

Gab-Gen
Cote
1702W45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Gab-Gen
Résultat n°7

Ic-Lang
Cote
1702W48 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Ic-Lang
Résultat n°8

Bla-Boit
Cote
1702W37 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Bla-Boit
Résultat n°9

Va-Zaf
Cote
1702W63 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Va-Zaf
Résultat n°10

Leg-Lep
Cote
1702W50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Leg-Lep
Résultat n°11

Bonh-Briss
Cote
1702W38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Bonh-Briss
Résultat n°12

Alc-Arna
Cote
1702W33 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Alc-Arna
Résultat n°13

Sir-Tr
Cote
1702W62 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Sir-Tr
Résultat n°14

Dag-Deli
Cote
1702W42 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Dag-Deli
Résultat n°15

Bell-Bez
Cote
1702W36 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Bell-Bez
Résultat n°16

Ma-Mer
Cote
1702W52 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Ma-Mer
Résultat n°17

Cheve-Cvff
Cote
1702W41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Cheve-Cvff
Résultat n°18

Gar-Gui
Cote
1702W46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Gar-Gui
Résultat n°19

Per-Pin
Cote
1702W56 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Per-Pin
Résultat n°20

Arna-Aur
Cote
1702W34 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Arna-Aur
Résultat n°21

Les-Wc
Cote
1702W51 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Les-Wc
Résultat n°22

Sa-Sig
Cote
1702W61 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Sa-Sig
Résultat n°23

Den-Dut
Cote
1702W43 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Den-Dut
Résultat n°24

Pin-Pou
Cote
1702W57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Pin-Pou
Résultat n°25

Ren-Rol
Cote
1702W59 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Ren-Rol
Résultat n°26

Eme-Frou
Cote
1702W44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Eme-Frou
Résultat n°27

Lap-Lef
Cote
1702W49 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Lap-Lef
Résultat n°28

Mon-Mor
Cote
1702W54 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Mon-Mor
Résultat n°29

Ja-Jub
Cote
1702W47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Ja-Jub
Résultat n°30

Bab-Beil
Cote
1702W35 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Bab-Beil
Résultat n°31

2002 ; référés (1991-1996)
Cote
2436W502 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 2002 ; référés (1991-1996)
Résultat n°32

2436W59
Cote
2436W59 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • 2436W59
Résultat n°33

Rom-Roy
Cote
1702W60 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Rom-Roy
Résultat n°34

O-Pen
Cote
1702W55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • O-Pen
Résultat n°35

1937-1970
Cote
1429W14 (Cote)
 Date
1937-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre de mise au rôle
  • 1937-1970
Résultat n°36

1939-1960
Cote
1932W429 (Cote)
 Date
1939-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Jurys d'assises, constitution pour l'arrondissement...
  • 1939-1960
Résultat n°37

Réquisitions militaires, réclamations : correspondance
Cote
1429W50 (Cote)
 Date
1939-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Réquisitions militaires, réclamations : correspondance
Résultat n°38

1939-1958
Cote
1429W15 (Cote)
 Date
1939-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Accidents du travail : registre des déclarations
  • 1939-1958
Résultat n°39

1940-1947
Cote
1429W40 (Cote)
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions toutes classes
  • 1940-1947
Résultat n°40

1940
Cote
1429W21 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1940
Résultat n°41

1941
Cote
1429W22 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1941
Résultat n°42

Successions de particuliers : correspondance, tableaux comptables, carnets de pensions, livrets d'épargne
Cote
1429W49 (Cote)
 Date
1941-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Successions de particuliers : correspondance, tableaux...
Résultat n°43

1942
Cote
1429W23 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1942
Résultat n°44

Justices de paix et tribunal d'instance.
Cote
1429W1 (Cote)
 Date
1942-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Organisation
  • Statistiques : fiches, tableaux
  • Justices de paix et tribunal d'instance.
Résultat n°45

Procès-verbaux
Cote
3020W2 (Cote)
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Conseil de tutelle pour les mineurs
  • Procès-verbaux
Résultat n°46

1943
Cote
1429W24 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1943
Résultat n°47

1944
Cote
1429W25 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1944
Résultat n°48

1945
Cote
1429W26 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1945
Résultat n°49

Jugements, 1945-1958
Cote
1429W16 (Cote)
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes du tribunal paritaire des baux ruraux
  • Jugements, 1945-1958
Résultat n°50

1946
Cote
1429W27 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1946
Résultat n°51

1947
Cote
1429W28 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1947
Résultat n°52

1948
Cote
1429W29 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1948
Résultat n°53

1948-1958
Cote
1429W41 (Cote)
 Date
1948-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions toutes classes
  • 1948-1958
Résultat n°54

1949
Cote
1429W30 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1949
Résultat n°55

Fiches, rapports, 1949
Cote
1429W5 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Assistance post-pénale
  • Fiches, rapports, 1949
Résultat n°56

Répertoire, 1949-1965
Cote
1429W18 (Cote)
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Procès-verbaux de simple police
  • Répertoire, 1949-1965
Résultat n°57

1949-1960
Cote
1429W17 (Cote)
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1949-1960
Résultat n°58

1950
Cote
1429W31 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1950
Résultat n°59

1950-1961
Cote
1429W20 (Cote)
 Date
1950-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires : registres des avertissements...
  • 1950-1961
Résultat n°60

1950-1958
Cote
1429W19 (Cote)
 Date
1950-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 1950-1958
Résultat n°61

Jugements, 1951-1958
Cote
2436W613 (Cote)
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes du tribunal paritaire des baux ruraux
  • Jugements, 1951-1958
Résultat n°62

1951
Cote
1429W32 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1951
Résultat n°63

1952
Cote
1429W33 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1952
Résultat n°64

1953
Cote
1429W34 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1953
Résultat n°65

1954
Cote
1429W35 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1954
Résultat n°66

1955
Cote
1429W36 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1955
Résultat n°67

1956
Cote
1429W37 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1956
Résultat n°68

1957-1969
Cote
1429W51 (Cote)
 Date
1957-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1957-1969
Résultat n°69

1957
Cote
1429W38 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1957
Résultat n°70

1958
Cote
1429W39 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1958
Résultat n°71

1958-1961
Cote
1429W52 (Cote)
 Date
1958-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 1958-1961
Résultat n°72

1958-1962
Cote
1429W59 (Cote)
 Date
1958-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires civiles et pénales : registres des taxes
  • 1958-1962
Résultat n°73

1959, citations directes
Cote
1429W90 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions toutes classes
  • 1959, citations directes
Résultat n°74

1959-1975
Cote
1429W55 (Cote)
 Date
1959-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Audiences de police : répertoires
  • 1959-1975
Résultat n°75

1959-1962
Cote
1429W86 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions toutes classes
  • 1959-1962
Résultat n°76

1959
Cote
1429W89 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions toutes classes
  • 1959
Résultat n°77

Greffes du Grand-Pressigny et de Preuilly-sur-Claise
Cote
3020W1 (Cote)
 Date
1959-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Organisation
  • Statistiques : fiches, tableaux
  • Greffes du Grand-Pressigny et de Preuilly-sur-Claise
Résultat n°78

1959
Cote
1429W64 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1959
Résultat n°79

1959-1964.
Cote
3020W4 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Jugements hors canton de Loches
  • 1959-1964.
Résultat n°80

1959-1967
Cote
1429W56 (Cote)
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Affaires de police de cinquième classe : répertoires
  • 1959-1967