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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1429W1 (Cote)
Date
1942-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Organisation
  • Statistiques : fiches, tableaux
  • Justices de paix et tribunal d'instance.
Résultat n°2
Cote
1429W5 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Assistance post-pénale
  • Fiches, rapports, 1949
Résultat n°3
Cote
1429W13 (Cote)
Date
1935-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1935-1957
Résultat n°4
Cote
1429W14 (Cote)
Date
1937-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre de mise au rôle
  • 1937-1970
Résultat n°5
Cote
1429W15 (Cote)
Date
1939-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Accidents du travail : registre des déclarations
  • 1939-1958
Résultat n°6
Cote
1429W16 (Cote)
Date
1945-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes du tribunal paritaire des baux ruraux
  • Jugements, 1945-1958
Résultat n°7
Cote
1429W17 (Cote)
Date
1949-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1949-1960
Résultat n°8
Cote
1429W18 (Cote)
Date
1949-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Procès-verbaux de simple police
  • Répertoire, 1949-1965
Résultat n°9
Cote
1429W19 (Cote)
Date
1950-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 1950-1958
Résultat n°10
Cote
1429W20 (Cote)
Date
1950-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires : registres des avertissements...
  • 1950-1961
Résultat n°11
Cote
1429W21 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1940
Résultat n°12
Cote
1429W22 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1941
Résultat n°13
Cote
1429W23 (Cote)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1942
Résultat n°14
Cote
1429W24 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1943
Résultat n°15
Cote
1429W25 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1944
Résultat n°16
Cote
1429W26 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1945
Résultat n°17
Cote
1429W27 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1946
Résultat n°18
Cote
1429W28 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1947
Résultat n°19
Cote
1429W29 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1948
Résultat n°20
Cote
1429W30 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1949
Résultat n°21
Cote
1429W31 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1950
Résultat n°22
Cote
1429W32 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1951
Résultat n°23
Cote
1429W33 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1952
Résultat n°24
Cote
1429W34 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1953
Résultat n°25
Cote
1429W35 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1954
Résultat n°26
Cote
1429W36 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1955
Résultat n°27
Cote
1429W37 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1956
Résultat n°28
Cote
1429W38 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1957
Résultat n°29
Cote
1429W39 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1958
Résultat n°30
Cote
1429W40 (Cote)
Date
1940-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions toutes classes
  • 1940-1947
Résultat n°31
Cote
1429W41 (Cote)
Date
1948-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions toutes classes
  • 1948-1958
Résultat n°32
Cote
1429W49 (Cote)
Date
1941-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Successions de particuliers : correspondance, tableaux...
Résultat n°33
Cote
1429W50 (Cote)
Date
1939-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Réquisitions militaires, réclamations : correspondance
Résultat n°34
Cote
1429W51 (Cote)
Date
1957-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1957-1969
Résultat n°35
Cote
1429W52 (Cote)
Date
1958-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 1958-1961
Résultat n°36
Cote
1429W53 (Cote)
Date
1961-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 1961-1969
Résultat n°37
Cote
1429W54 (Cote)
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 1970-1976
Résultat n°38
Cote
1429W55 (Cote)
Date
1959-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Audiences de police : répertoires
  • 1959-1975
Résultat n°39
Cote
1429W56 (Cote)
Date
1959-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Affaires de police de cinquième classe : répertoires
  • 1959-1967
Résultat n°40
Cote
1429W57 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Plumitifs
  • Audiences de simple police
  • Cinquième classe
  • 1964-1965