Filtrer les résultats
Multimédias
  • 620
Période
  • 496
  • 159
Nom de l'inventaire
  • 620
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 620
  • 620
Titres
Aucune valeur disponible

620 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justices de paix et tribunal d'instance.
Cote
1429W1 (Cote)
 Date
1942-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Organisation
  • Statistiques : fiches, tableaux
  • Justices de paix et tribunal d'instance.
Résultat n°2

Fiches, rapports, 1949
Cote
1429W5 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Assistance post-pénale
  • Fiches, rapports, 1949
Résultat n°3

1935-1957
Cote
1429W13 (Cote)
 Date
1935-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1935-1957
Résultat n°4

1937-1970
Cote
1429W14 (Cote)
 Date
1937-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre de mise au rôle
  • 1937-1970
Résultat n°5

1939-1958
Cote
1429W15 (Cote)
 Date
1939-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Accidents du travail : registre des déclarations
  • 1939-1958
Résultat n°6

Jugements, 1945-1958
Cote
1429W16 (Cote)
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes du tribunal paritaire des baux ruraux
  • Jugements, 1945-1958
Résultat n°7

1949-1960
Cote
1429W17 (Cote)
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1949-1960
Résultat n°8

Répertoire, 1949-1965
Cote
1429W18 (Cote)
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Procès-verbaux de simple police
  • Répertoire, 1949-1965
Résultat n°9

1950-1958
Cote
1429W19 (Cote)
 Date
1950-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles : plumitifs
  • 1950-1958
Résultat n°10

1950-1961
Cote
1429W20 (Cote)
 Date
1950-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires : registres des avertissements...
  • 1950-1961
Résultat n°11

1940
Cote
1429W21 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1940
Résultat n°12

1941
Cote
1429W22 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1941
Résultat n°13

1942
Cote
1429W23 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1942
Résultat n°14

1943
Cote
1429W24 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1943
Résultat n°15

1944
Cote
1429W25 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1944
Résultat n°16

1945
Cote
1429W26 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1945
Résultat n°17

1946
Cote
1429W27 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1946
Résultat n°18

1947
Cote
1429W28 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1947
Résultat n°19

1948
Cote
1429W29 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1948
Résultat n°20

1949
Cote
1429W30 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1949