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959 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2007, décembre -2008, janvier-décembre
Cote
2436W500 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, décembre -2008, janvier-décembre
Résultat n°2

2007, janvier-octobre
Cote
2436W499 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, janvier-octobre
Résultat n°3

2006
Cote
2436W498 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2006
Résultat n°4

2005
Cote
2436W497 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2005
Résultat n°5

2003-2004
Cote
2436W496 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2003-2004
Résultat n°6

2002
Cote
2436W495 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2002
Résultat n°7

2001, mai-juin et novembre
Cote
2436W494 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2001, mai-juin et novembre
Résultat n°8

2001, février
Cote
2436W493 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2001, février
Résultat n°9

2000
Cote
2436W492 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2000
Résultat n°10

Audience du 2 juin 2008
Cote
2436W491 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • Audience du 2 juin 2008
Résultat n°11

2007
Cote
2436W490 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2007
Résultat n°12

2006
Cote
2436W489 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2006
Résultat n°13

2005
Cote
2436W488 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2005
Résultat n°14

2008
Cote
2436W487 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2008
Résultat n°15

2007
Cote
2436W486 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2007
Résultat n°16

2009
Cote
2436W482 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2009
Résultat n°17

2008
Cote
2436W481 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2008
Résultat n°18

Wan-Zhu
Cote
2436W480 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Wan-Zhu
Résultat n°19

Vio-Vol
Cote
2436W479 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Vio-Vol
Résultat n°20

Vez-Via
Cote
2436W478 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Vez-Via