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959 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1926-1965
Cote
1330W135 (Cote)
 Date
1926-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Livres de commerce : répertoire des visas
  • 1926-1965
Résultat n°2

1935-1943
Cote
1330W452 (Cote)
 Date
1935-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1935-1943
Résultat n°3

1935-1945
Cote
1330W124 (Cote)
 Date
1935-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Audiences du tribunal de police : plumitifs
  • 1935-1945
Résultat n°4

1994-1998
Cote
1951W234 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Tutelles
  • 1994-1998
Résultat n°5

1938-1944
Cote
1330W105 (Cote)
 Date
1938-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1938-1944
Résultat n°6

1940-1945
Cote
986W18 (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 1940-1945
Résultat n°7

1940-1941
Cote
986W15 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1940-1941
Résultat n°8

1941-1949
Cote
986W14 (Cote)
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1941-1949
Résultat n°9

1942-1960
Cote
1330W126 (Cote)
 Date
1942-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Appel des décisions
  • 1942-1960
Résultat n°10

1942-1945
Cote
1330W100 (Cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1942-1945
Résultat n°11

1942-1943
Cote
986W16 (Cote)
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1942-1943
Résultat n°12

1942-1943
Cote
986W18 (Cote)
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements en matière de loyers
  • 1942-1943
Résultat n°13

1943-1946
Cote
1330W115 (Cote)
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1943-1946
Résultat n°14

1944-1945
Cote
986W17 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1944-1945
Résultat n°15

1944-1946
Cote
1330W106 (Cote)
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1944-1946
Résultat n°16

1946-1947
Cote
1330W116 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1946-1947
Résultat n°17

1946-1947
Cote
1330W108 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1946-1947
Résultat n°18

1946
Cote
1330W61 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1946
Résultat n°19

1946-1954
Cote
1330W101 (Cote)
 Date
1946-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1946-1954
Résultat n°20

1947
Cote
1330W62 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1947