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959 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2007, décembre -2008, janvier-décembre
Cote
2436W500 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, décembre -2008, janvier-décembre
Résultat n°2

2007, janvier-octobre
Cote
2436W499 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, janvier-octobre
Résultat n°3

2006
Cote
2436W498 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2006
Résultat n°4

2005
Cote
2436W497 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2005
Résultat n°5

2003-2004
Cote
2436W496 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2003-2004
Résultat n°6

2002
Cote
2436W495 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2002
Résultat n°7

2001, mai-juin et novembre
Cote
2436W494 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2001, mai-juin et novembre
Résultat n°8

2001, février
Cote
2436W493 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2001, février
Résultat n°9

2000
Cote
2436W492 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2000
Résultat n°10

Audience du 2 juin 2008
Cote
2436W491 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • Audience du 2 juin 2008
Résultat n°11

2007
Cote
2436W490 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2007
Résultat n°12

2006
Cote
2436W489 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2006
Résultat n°13

2005
Cote
2436W488 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2005
Résultat n°14

2008
Cote
2436W487 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2008
Résultat n°15

2007
Cote
2436W486 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2007
Résultat n°16

2009
Cote
2436W482 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2009
Résultat n°17

2008
Cote
2436W481 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2008
Résultat n°18

Wan-Zhu
Cote
2436W480 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Wan-Zhu
Résultat n°19

Vio-Vol
Cote
2436W479 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Vio-Vol
Résultat n°20

Vez-Via
Cote
2436W478 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Vez-Via
Résultat n°21

Ver-Vet
Cote
2436W477 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Ver-Vet
Résultat n°22

Val-Vau
Cote
2436W476 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Val-Vau
Résultat n°23

Tri-
Cote
2436W475 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Tri-
Résultat n°24

Tre-Tud
Cote
2436W474 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Tre-Tud
Résultat n°25

Tor-Tou
Cote
2436W473 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Tor-Tou
Résultat n°26

Tho-Tix
Cote
2436W472 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Tho-Tix
Résultat n°27

Thi-Tho
Cote
2436W471 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Thi-Tho
Résultat n°28

The-Thi
Cote
2436W470 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • The-Thi
Résultat n°29

Tar-Thb
Cote
2436W469 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Tar-Thb
Résultat n°30

Sur-Tam
Cote
2436W468 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Sur-Tam
Résultat n°31

Sou-Str
Cote
2436W467 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Sou-Str
Résultat n°32

Sit-Skw
Cote
2436W466 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Sit-Skw
Résultat n°33

Sau-Sie
Cote
2436W465 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Sau-Sie
Résultat n°34

Roy-Sas
Cote
2436W464 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Roy-Sas
Résultat n°35

Rou-Roy
Cote
2436W463 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Rou-Roy
Résultat n°36

Rou-Rou
Cote
2436W462 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Rou-Rou
Résultat n°37

Rou-Rou
Cote
2436W461 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Rou-Rou
Résultat n°38

Roc-Rou
Cote
2436W460 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Roc-Rou
Résultat n°39

Riv-Roc
Cote
2436W459 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Riv-Roc
Résultat n°40

Ric-Riv
Cote
2436W458 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Ric-Riv