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959 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2009
Cote
2436W482 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2009
Résultat n°2

1994-1998
Cote
1951W234 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Tutelles
  • 1994-1998
Résultat n°3

2008
Cote
2436W487 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2008
Résultat n°4

Audience du 2 juin 2008
Cote
2436W491 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • Audience du 2 juin 2008
Résultat n°5

2007, décembre -2008, janvier-décembre
Cote
2436W500 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, décembre -2008, janvier-décembre
Résultat n°6

2008
Cote
2436W481 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2008
Résultat n°7

2007
Cote
1951W474 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de notoriétés
  • 2007
Résultat n°8

2007, janvier-octobre
Cote
2436W499 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, janvier-octobre
Résultat n°9

2007
Cote
2436W490 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2007
Résultat n°10

2007
Cote
2436W486 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2007
Résultat n°11

2004-2006
Cote
1951W473 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de notoriétés
  • 2004-2006
Résultat n°12

2006
Cote
2436W498 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2006
Résultat n°13

2006
Cote
2436W489 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2006
Résultat n°14

2005
Cote
2436W497 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2005
Résultat n°15

2005
Cote
2436W488 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2005
Résultat n°16

2003-2004
Cote
2436W496 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2003-2004
Résultat n°17

2004, mai
Cote
1951W528 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2004, mai
Résultat n°18

2004, juin
Cote
1951W529 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2004, juin
Résultat n°19

2004
Cote
1951W510 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2004
Résultat n°20

1988-2004
Cote
1951W458 (Cote)
 Date
1988-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Ordonnances sur requêtes : répertoires
  • 1988-2004
Résultat n°21

2003-2004
Cote
1951W535 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2003-2004
Résultat n°22

2003-2004
Cote
1951W487 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Audiences du tribunal de police : plumitifs
  • 2003-2004
Résultat n°23

1999-2004
Cote
1951W235 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Tutelles
  • 1999-2004
Résultat n°24

2004, mai
Cote
1951W527 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2004, mai
Résultat n°25

Gab-Gam
Cote
2436W381 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Gab-Gam
Résultat n°26

2003
Cote
1951W37 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 2003
Résultat n°27

Dab-Dai
Cote
2436W353 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Dab-Dai
Résultat n°28

Gra-Gre
Cote
2436W390 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Gra-Gre
Résultat n°29

Mor-Mor
Cote
2436W435 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Mor-Mor
Résultat n°30

Den-Des
Cote
2436W361 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Den-Des
Résultat n°31

Mat-Mel
Cote
2436W428 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Mat-Mel
Résultat n°32

Lar-Lau
Cote
2436W409 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Lar-Lau
Résultat n°33

Dom-Dub
Cote
2436W364 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Dom-Dub
Résultat n°34

Tar-Thb
Cote
2436W469 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Tar-Thb
Résultat n°35

Tri-
Cote
2436W475 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Tri-
Résultat n°36

Mie-Min
Cote
2436W431 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Mie-Min
Résultat n°37

Gan-Gar
Cote
2436W382 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Gan-Gar
Résultat n°38

Gom-Gou
Cote
2436W389 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Gom-Gou
Résultat n°39

Cha-Che
Cote
2436W345 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Cha-Che
Résultat n°40

Dur-Duv
Cote
2436W370 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Dur-Duv