Filtrer les résultats
Multimédias
  • 959
Période
  • 920
  • 207
Nom de l'inventaire
  • 959
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 959
  • 959
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1330W135 (Cote)
Date
1926-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Livres de commerce : répertoire des visas
  • 1926-1965
Résultat n°2
Cote
1330W452 (Cote)
Date
1935-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1935-1943
Résultat n°3
Cote
1330W124 (Cote)
Date
1935-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Audiences du tribunal de police : plumitifs
  • 1935-1945
Résultat n°4
Cote
1951W234 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Tutelles
  • 1994-1998
Résultat n°5
Cote
1330W105 (Cote)
Date
1938-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1938-1944
Résultat n°6
Cote
986W18 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 1940-1945
Résultat n°7
Cote
986W15 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1940-1941
Résultat n°8
Cote
986W14 (Cote)
Date
1941-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1941-1949
Résultat n°9
Cote
1330W126 (Cote)
Date
1942-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Appel des décisions
  • 1942-1960
Résultat n°10
Cote
1330W100 (Cote)
Date
1942-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1942-1945
Résultat n°11
Cote
986W16 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1942-1943
Résultat n°12
Cote
986W18 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements en matière de loyers
  • 1942-1943
Résultat n°13
Cote
1330W115 (Cote)
Date
1943-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1943-1946
Résultat n°14
Cote
986W17 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1944-1945
Résultat n°15
Cote
1330W106 (Cote)
Date
1944-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1944-1946
Résultat n°16
Cote
1330W116 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1946-1947
Résultat n°17
Cote
1330W108 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1946-1947
Résultat n°18
Cote
1330W61 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1946
Résultat n°19
Cote
1330W101 (Cote)
Date
1946-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1946-1954
Résultat n°20
Cote
1330W62 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1947
Résultat n°21
Cote
1330W107 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1947
Résultat n°22
Cote
1330W125 (Cote)
Date
1948-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Audiences du tribunal de police : plumitifs
  • 1948-1954
Résultat n°23
Cote
1330W117 (Cote)
Date
1948-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1948-1953
Résultat n°24
Cote
1330W63 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1948
Résultat n°25
Cote
1330W129 (Cote)
Date
1948-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1948-1960
Résultat n°26
Cote
1330W109 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1949-1950
Résultat n°27
Cote
1330W64 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1949-1950
Résultat n°28
Cote
1330W110 (Cote)
Date
1950-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1950-1955
Résultat n°29
Cote
1330W65 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1951
Résultat n°30
Cote
1330W49 (Cote)
Date
1952-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1952-1959
Résultat n°31
Cote
1330W66 (Cote)
Date
1952-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1952-1953
Résultat n°32
Cote
1330W118 (Cote)
Date
1953-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 1953-1960
Résultat n°33
Cote
1330W67 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1954
Résultat n°34
Cote
1330W102 (Cote)
Date
1955-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1955-1960
Résultat n°35
Cote
1330W111 (Cote)
Date
1955-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation
  • Registres des avertissements
  • 1955-1959
Résultat n°36
Cote
1330W68 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1955
Résultat n°37
Cote
1330W69 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1956
Résultat n°38
Cote
1330W70 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1957
Résultat n°39
Cote
1330W132 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1957-1959
Résultat n°40
Cote
1330W137 (Cote)
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registres de mise au rôle
  • 1958-1963