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959 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1941-1949
Cote
986W14 (Cote)
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1941-1949
Résultat n°2

1940-1941
Cote
986W15 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1940-1941
Résultat n°3

1942-1943
Cote
986W16 (Cote)
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1942-1943
Résultat n°4

1944-1945
Cote
986W17 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1944-1945
Résultat n°5

1940-1945
Cote
986W18 (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 1940-1945
Résultat n°6

1942-1943
Cote
986W18 (Cote)
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements en matière de loyers
  • 1942-1943
Résultat n°7

1952-1959
Cote
1330W49 (Cote)
 Date
1952-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1952-1959
Résultat n°8

1960-1961
Cote
1330W50 (Cote)
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1960-1961
Résultat n°9

1962-1964
Cote
1330W51 (Cote)
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1962-1964
Résultat n°10

1965-1966
Cote
1330W52 (Cote)
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1965-1966
Résultat n°11

1967
Cote
1330W53 (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1967
Résultat n°12

1968
Cote
1330W54 (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1968
Résultat n°13

1969
Cote
1330W55 (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1969
Résultat n°14

1970
Cote
1330W56 (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1970
Résultat n°15

1971
Cote
1330W57 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1971
Résultat n°16

1972-1973
Cote
1330W58 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1972-1973
Résultat n°17

1974
Cote
1330W59 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1974
Résultat n°18

1975
Cote
1330W60 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1975
Résultat n°19

1946
Cote
1330W61 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1946
Résultat n°20

1947
Cote
1330W62 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1947