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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de Police de Loches, audiences : répertoire alphabétique.

    Date

    01/01/1959-31/12/1989

    Cote

    2517W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Loches, audiences : répertoire...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de Police de Chinon, audiences : répertoire alphabétique.

    Date

    01/01/1959-31/12/1992

    Cote

    2517W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Chinon, audiences : répertoire...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Tribunaux de Police de Chinon et Loches : registre d'audience.

    Date

    02/03/1981-04/01/1988

    Cote

    2517W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunaux de Police de Chinon et Loches : registre...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de Police de Loches : registre d'audience.

    Date

    24/03/1972-25/03/1982

    Cote

    2517W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Loches : registre d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Tribunal de Police de Chinon : registre d'audience.

    Date

    04/12/1972-02/02/1981

    Cote

    2517W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Chinon : registre d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Tribunal de Police de Tours, audiences : répertoire alphabétique.

    Date

    01/01/1972-31/12/1981

    Cote

    2517W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours, audiences : répertoire...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    21/05/1985-15/12/1987

    Cote

    2517W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    07/12/1982-07/05/1985

    Cote

    2517W43 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    04/03/1980-16/11/1982

    Cote

    2517W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    04/10/1977-19/02/1980

    Cote

    2517W41 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Registres de garde à vue ; Brigade financière (BF) : registres de garde à vue (15 novembre 2002 - 18 décembre 2006) ; Unité de police adminstrative (UA) : registres de garde à vue (23 novembvre 2003 - 20 décembre 2005) ; [BRJ] : registres de garde à vue (17 septembre 2003 - 11 août 2004) ; Bureau de police de Saint-Pierre des Corps : registres de garde à vue (ouvert le 2 janvier 1998) (15 février 2000 - 25 février 2005).

    Date

    08/12/2006-01/01/2007

    Cote

    2517W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue ; Brigade financière (BF)...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Registres de garde à vue.

    Date

    24/07/2006-08/12/2006

    Cote

    2517W39 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Registres de garde à vue.

    Date

    19/03/2006-23/07/2006

    Cote

    2517W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Registres de garde à vue.

    Date

    12/10/2005-19/03/2006

    Cote

    2517W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Registres de garde à vue.

    Date

    15/04/2005-12/10/2005

    Cote

    2517W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004 . Registres de garde à vue (1er janvier 2005 - 15 avril 2005).

    Date

    09/11/2004-31/12/2004

    Cote

    2517W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004 . Registres...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    17/06/2004-09/11/2004

    Cote

    2517W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    19/01/2004-17/06/2004

    Cote

    2517W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    27/06/2003-19/01/2004

    Cote

    2517W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004 . Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    01/10/2004-31/12/2004

    Cote

    2517W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004 . Registres...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004.

    Date

    20/03/2004-01/10/2004

    Cote

    2517W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004.

    Date

    17/09/2003-20/03/2004

    Cote

    2517W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004.

    Date

    01/04/2003-17/09/2003

    Cote

    2517W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    09/12/2006-31/12/2006

    Cote

    2517W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    16/11/2006-08/12/2006

    Cote

    2517W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    01/11/2006-15/11/2006

    Cote

    2517W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    16/10/2006-31/10/2006

    Cote

    2517W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    30/09/2006-15/10/2006

    Cote

    2517W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    15/09/2006-29/09/2006

    Cote

    2517W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    01/09/2006-14/09/2006

    Cote

    2517W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    20/08/2006-31/08/2006

    Cote

    2517W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    11/08/2006-19/08/2006

    Cote

    2517W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    01/08/2006-10/08/2006

    Cote

    2517W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    21/07/2006-31/07/2006

    Cote

    2517W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    10/07/2006-20/07/2006

    Cote

    2517W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    01/07/2006-09/07/2006

    Cote

    2517W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    16/06/2006-30/06/2006

    Cote

    2517W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    01/06/2006-15/06/2006

    Cote

    2517W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    16/05/2006-31/05/2006

    Cote

    2517W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Mains courantes informatisées (MCI).

    Date

    01/05/2006-15/05/2006

    Cote

    2517W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Collection informatisée
    • Mains courantes informatisées (MCI).

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)