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  1. Résultat n°1

    Tribunal de Police de Loches, audiences : répertoire alphabétique.

    Date

    01/01/1959-31/12/1989

    Cote

    2517W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Loches, audiences : répertoire...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de Police de Chinon, audiences : répertoire alphabétique.

    Date

    01/01/1959-31/12/1992

    Cote

    2517W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Chinon, audiences : répertoire...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Tribunaux de Police de Chinon et Loches : registre d'audience.

    Date

    02/03/1981-04/01/1988

    Cote

    2517W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunaux de Police de Chinon et Loches : registre...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de Police de Loches : registre d'audience.

    Date

    24/03/1972-25/03/1982

    Cote

    2517W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Loches : registre d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Tribunal de Police de Chinon : registre d'audience.

    Date

    04/12/1972-02/02/1981

    Cote

    2517W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Chinon : registre d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Tribunal de Police de Tours, audiences : répertoire alphabétique.

    Date

    01/01/1972-31/12/1981

    Cote

    2517W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours, audiences : répertoire...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    21/05/1985-15/12/1987

    Cote

    2517W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    07/12/1982-07/05/1985

    Cote

    2517W43 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    04/03/1980-16/11/1982

    Cote

    2517W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Date

    04/10/1977-19/02/1980

    Cote

    2517W41 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Audiences des tribunaux de police
    • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Registres de garde à vue ; Brigade financière (BF) : registres de garde à vue (15 novembre 2002 - 18 décembre 2006) ; Unité de police adminstrative (UA) : registres de garde à vue (23 novembvre 2003 - 20 décembre 2005) ; [BRJ] : registres de garde à vue (17 septembre 2003 - 11 août 2004) ; Bureau de police de Saint-Pierre des Corps : registres de garde à vue (ouvert le 2 janvier 1998) (15 février 2000 - 25 février 2005).

    Date

    08/12/2006-01/01/2007

    Cote

    2517W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue ; Brigade financière (BF)...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Registres de garde à vue.

    Date

    24/07/2006-08/12/2006

    Cote

    2517W39 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Registres de garde à vue.

    Date

    19/03/2006-23/07/2006

    Cote

    2517W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Registres de garde à vue.

    Date

    12/10/2005-19/03/2006

    Cote

    2517W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Registres de garde à vue.

    Date

    15/04/2005-12/10/2005

    Cote

    2517W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004 . Registres de garde à vue (1er janvier 2005 - 15 avril 2005).

    Date

    09/11/2004-31/12/2004

    Cote

    2517W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004 . Registres...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    17/06/2004-09/11/2004

    Cote

    2517W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    19/01/2004-17/06/2004

    Cote

    2517W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    27/06/2003-19/01/2004

    Cote

    2517W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004 . Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.

    Date

    01/10/2004-31/12/2004

    Cote

    2517W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

    • Services des polices urbaines
    • Registres des mains courantes
    • Gardes à vue
    • Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004 . Registres...

    Producteur :

    France. Services de la police nationale (Indre-et-Loire)