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1 949 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de Police de Loches, audiences : répertoire alphabétique.
Cote
2517W50 (Cote)
 Date
01/01/1959-31/12/1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Loches, audiences : répertoire...
Résultat n°2

Tribunal de Police de Chinon, audiences : répertoire alphabétique.
Cote
2517W49 (Cote)
 Date
01/01/1959-31/12/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Chinon, audiences : répertoire...
Résultat n°3

Tribunaux de Police de Chinon et Loches : registre d'audience.
Cote
2517W48 (Cote)
 Date
02/03/1981-04/01/1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunaux de Police de Chinon et Loches : registre...
Résultat n°4

Tribunal de Police de Loches : registre d'audience.
Cote
2517W47 (Cote)
 Date
24/03/1972-25/03/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Loches : registre d'audience.
Résultat n°5

Tribunal de Police de Chinon : registre d'audience.
Cote
2517W46 (Cote)
 Date
04/12/1972-02/02/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Chinon : registre d'audience.
Résultat n°6

Tribunal de Police de Tours, audiences : répertoire alphabétique.
Cote
2517W45 (Cote)
 Date
01/01/1972-31/12/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Tours, audiences : répertoire...
Résultat n°7

Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Cote
2517W44 (Cote)
 Date
21/05/1985-15/12/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Résultat n°8

Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Cote
2517W43 (Cote)
 Date
07/12/1982-07/05/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Résultat n°9

Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Cote
2517W42 (Cote)
 Date
04/03/1980-16/11/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Résultat n°10

Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Cote
2517W41 (Cote)
 Date
04/10/1977-19/02/1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Audiences des tribunaux de police
  • Tribunal de Police de Tours : registres d'audience.
Résultat n°11

Registres de garde à vue ; Brigade financière (BF) : registres de garde à vue (15 novembre 2002 - 18 décembre 2006) ; Unité de police adminstrative (UA) : registres de garde à vue (23 novembvre 2003 - 20 décembre 2005) ; [BRJ] : registres de garde à vue (17 septembre 2003 - 11 août 2004) ; Bureau de police de Saint-Pierre des Corps : registres de garde à vue (ouvert le 2 janvier 1998) (15 février 2000 - 25 février 2005).
Cote
2517W40 (Cote)
 Date
08/12/2006-01/01/2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue ; Brigade financière (BF)...
Résultat n°12

Registres de garde à vue.
Cote
2517W39 (Cote)
 Date
24/07/2006-08/12/2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue.
Résultat n°13

Registres de garde à vue.
Cote
2517W38 (Cote)
 Date
19/03/2006-23/07/2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue.
Résultat n°14

Registres de garde à vue.
Cote
2517W37 (Cote)
 Date
12/10/2005-19/03/2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue.
Résultat n°15

Registres de garde à vue.
Cote
2517W36 (Cote)
 Date
15/04/2005-12/10/2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue.
Résultat n°16

Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004 . Registres de garde à vue (1er janvier 2005 - 15 avril 2005).
Cote
2517W35 (Cote)
 Date
09/11/2004-31/12/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004 . Registres...
Résultat n°17

Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.
Cote
2517W34 (Cote)
 Date
17/06/2004-09/11/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.
Résultat n°18

Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.
Cote
2517W33 (Cote)
 Date
19/01/2004-17/06/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.
Résultat n°19

Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.
Cote
2517W32 (Cote)
 Date
27/06/2003-19/01/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.
Résultat n°20

Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004 . Registres de garde à vue, 2e série 2003-2004.
Cote
2517W31 (Cote)
 Date
01/10/2004-31/12/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sécurité publique (Indre-et-Loire) (1940-2006)

  • Services des polices urbaines
  • Registres des mains courantes
  • Gardes à vue
  • Registres de garde à vue, 1ère série 2003-2004 . Registres...