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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle judiciaire, lettres A à Z.

    Date

    1998

    Cote

    2276W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lettres A à G.

    Date

    1998

    Cote

    2276W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Lettres F à H.

    Date

    1998

    Cote

    2276W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres F à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Lettres O à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres O à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Lettres A à F.

    Date

    1999

    Cote

    2276W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à F.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lettres G à O.

    Date

    1999

    Cote

    2276W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres G à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Lettres P à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres P à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, contrôle judiciaire.

    Date

    1999

    Cote

    2276W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Lettres A à H.

    Date

    2000

    Cote

    2276W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres A à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Lettres I à W.

    Date

    2000

    Cote

    2276W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres I à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve de T à W,sursis mise à l'épreuve- travail d'intérêt général.

    Date

    2000

    Cote

    2276W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Date

    2000

    Cote

    2276W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Lettres de A à G.

    Date

    2000

    Cote

    2276W15 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Lettres de de H à Z.

    Date

    2000

    Cote

    2276W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de de H à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Semi-liberté de A à O.

    Date

    2001

    Cote

    2276W17 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de A à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde des sceaux.

    Date

    2001

    Cote

    2276W18 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs, interdit de séjour.

    Date

    2001

    Cote

    2276W19 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Travail d'intérêt général de A à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W20 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Travail d'intérêt général de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Lettres de A à B.

    Date

    2001

    Cote

    2276W21 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de A à B.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Lettres de C à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W22 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de C à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Lettres de A à F.

    Date

    2001

    Cote

    2276W23 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de A à F.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Lettres de G à P.

    Date

    2001

    Cote

    2276W24 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de G à P.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Lettres de R à W.

    Date

    2001

    Cote

    2276W25 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de R à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Travail d'intérêt général, libération conditionnelle garde des sceaux, contrôle judiciaire, interdit de séjour.

    Date

    2002

    Cote

    2276W26 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Travail d'intérêt général, libération conditionnelle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, semi-liberté, ajournement.

    Date

    2002

    Cote

    2276W27 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Sursis mise à l'épreuve de A à M.

    Date

    2002

    Cote

    2276W28 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve de A à M.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle (juge de l'application des peines).

    Date

    2002

    Cote

    2276W29 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours, contrôle judiciaire, enquête socio-éducative, sortant de prison, sursis mise à l'épreuve et travail d'intérêt général lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Lettres de B à T.

    Date

    2003

    Cote

    2357W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de B à T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Lettre T.

    Date

    2003

    Cote

    2357W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettre T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Lettres A à C.

    Date

    2003

    Cote

    2357W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres A à C.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Lettres D à L.

    Date

    2003

    Cote

    2357W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres D à L.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Lettres L à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres L à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Date

    2004

    Cote

    2359W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Contrôle judiciaire, ajournements, travail non rémunéré, interdits de séjours, placement sous surveillance électronique.

    Date

    2004

    Cote

    2359W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Contrôle judiciaire, ajournements, travail non rémunéré,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Date

    2004

    Cote

    2359W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Sursis mise à l'épreuve, lettres de B à V.

    Date

    2004

    Cote

    2359W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Sursis mise à l'épreuve, lettres de B à V.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Sursis mise à l'épreuve-Travail d'intérêt général, lettres A à U.

    Date

    2004

    Cote

    2359W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Sursis mise à l'épreuve-Travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Lettres B à L.

    Date

    2004

    Cote

    2359W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres B à L.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Lettres M à W.

    Date

    2004

    Cote

    2359W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres M à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Lettres Be.

    Date

    2005

    Cote

    2409W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Lettres Be.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Lettre T.

    Date

    2005

    Cote

    2409W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Lettre T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Lettres A à E.

    Date

    2005

    Cote

    2409W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres A à E.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Lettres H à P.

    Date

    2005

    Cote

    2409W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres H à P.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    SME, lettres P à V ; suivis sociaux judiciaires (SSJ) lettres C à P.

    Date

    2005

    Cote

    2409W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • SME, lettres P à V ; suivis sociaux judiciaires (SSJ)...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Lettres A à D.

    Date

    2005

    Cote

    2409W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres A à D.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Lettres D à M.

    Date

    2005

    Cote

    2409W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres D à M.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    LC, lettres N à W ; placement sous surveillance électronique (PSE), lettres A à S.

    Date

    2005

    Cote

    2409W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • LC, lettres N à W ; placement sous surveillance électronique...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Sursis de travail d'intérêt général, lettres A à V.

    Date

    2005

    Cote

    2409W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis de travail d'intérêt général, lettres A à V.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à S.

    Date

    2005

    Cote

    2409W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à S.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Lettres Be.

    Date

    2006

    Cote

    2409W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Lettres Be.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Lettres Be.

    Date

    2006

    Cote

    2409W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Lettres Be.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Lettre T.

    Date

    2006

    Cote

    2409W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Lettre T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Lettres A à Mav.

    Date

    2006

    Cote

    2409W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres A à Mav.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Lettres Mi à Z.

    Date

    2006

    Cote

    2409W15 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres Mi à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Lettres A à Des.

    Date

    2006

    Cote

    2409W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres A à Des.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Lettres Di Man.

    Date

    2006

    Cote

    2409W17 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres Di Man.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Lettres Mar à Z.

    Date

    2006

    Cote

    2409W18 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres Mar à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Sursis de travail d'intérêt général, lettres B à S.

    Date

    2006

    Cote

    2409W19 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Sursis de travail d'intérêt général, lettres B à S.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Travail d'intérêt général, lettres B à V ; contrôle judiciaire, lettres B à O.

    Date

    2006

    Cote

    2409W20 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Travail d'intérêt général, lettres B à V ; contrôle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Placement sous surveillance électronique (PSE), lettres A à S ; ajournement, lettre D ; placement extérieur, lettre K.

    Date

    2006

    Cote

    2409W21 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Placement sous surveillance électronique (PSE), lettres...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Lettres Be. à Ben.

    Date

    2007

    Cote

    2523W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres Be. à Ben.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Lettres Ben. à Bert.

    Date

    2007

    Cote

    2523W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres Ben. à Bert.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Lettres Bert. à Beu.

    Date

    2007

    Cote

    2523W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres Bert. à Beu.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Lettres T. à Thi.

    Date

    2007

    Cote

    2523W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres T. à Thi.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Lettres Tho. à Tur.

    Date

    2007

    Cote

    2523W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres Tho. à Tur.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Lettres A à Bou.

    Date

    2007

    Cote

    2523W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres A à Bou.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Lettres C à Del.

    Date

    2007

    Cote

    2523W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres C à Del.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Lettres Dys. à Ham.

    Date

    2007

    Cote

    2523W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Dys. à Ham.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Lettres Har à Mari.

    Date

    2007

    Cote

    2523W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Har à Mari.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Lettres Mart. à Mor.

    Date

    2007

    Cote

    2523W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Mart. à Mor.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Lettres Mou. à Pug.

    Date

    2007

    Cote

    2523W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Mou. à Pug.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Lettres Ref. à Riv.

    Date

    2007

    Cote

    2523W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Ref. à Riv.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Lettres Rub. à Zar.

    Date

    2007

    Cote

    2523W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Rub. à Zar.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Lettres A à La.

    Date

    2007

    Cote

    2523W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Placement sous surveillance électronique (PSE)
    • Lettres A à La.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Lettres Le. à Z.

    Date

    2007

    Cote

    2523W15 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Placement sous surveillance électronique (PSE)
    • Lettres Le. à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)