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193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle judiciaire, lettres A à Z.
Cote
2276W1 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1998
  • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle...
Résultat n°2

Lettres A à G.
Cote
2276W2 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1998
  • Libération conditionnelle
  • Lettres A à G.
Résultat n°3

Lettres F à H.
Cote
2276W3 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1998
  • Libération conditionnelle
  • Lettres F à H.
Résultat n°4

Lettres O à W.
Cote
2276W4 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1998
  • Libération conditionnelle
  • Lettres O à W.
Résultat n°5

Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.
Cote
2276W5 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1998
  • Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.
Résultat n°6

Lettres A à F.
Cote
2276W6 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1999
  • Libération conditionnelle
  • Lettres A à F.
Résultat n°7

Lettres G à O.
Cote
2276W7 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1999
  • Libération conditionnelle
  • Lettres G à O.
Résultat n°8

Lettres P à Z.
Cote
2276W8 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1999
  • Libération conditionnelle
  • Lettres P à Z.
Résultat n°9

Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, contrôle judiciaire.
Cote
2276W9 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1999
  • Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général,...
Résultat n°10

Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.
Cote
2276W10 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 1999
  • Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.
Résultat n°11

Lettres A à H.
Cote
2276W11 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2000
  • Semi-liberté
  • Lettres A à H.
Résultat n°12

Lettres I à W.
Cote
2276W12 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2000
  • Semi-liberté
  • Lettres I à W.
Résultat n°13

Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve de T à W,sursis mise à l'épreuve- travail d'intérêt général.
Cote
2276W13 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2000
  • Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve...
Résultat n°14

Sursis mise à l'épreuve de A à N.
Cote
2276W14 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2000
  • Sursis mise à l'épreuve de A à N.
Résultat n°15

Lettres de A à G.
Cote
2276W15 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2000
  • Libération conditionnelle
  • Lettres de A à G.
Résultat n°16

Lettres de de H à Z.
Cote
2276W16 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2000
  • Libération conditionnelle
  • Lettres de de H à Z.
Résultat n°17

Semi-liberté de A à O.
Cote
2276W17 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Semi-liberté de A à O.
Résultat n°18

Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde des sceaux.
Cote
2276W18 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde...
Résultat n°19

Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs, interdit de séjour.
Cote
2276W19 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs,...
Résultat n°20

Travail d'intérêt général de A à Z.
Cote
2276W20 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Travail d'intérêt général de A à Z.
Résultat n°21

Lettres de A à B.
Cote
2276W21 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Sursis mise à l'épreuve
  • Lettres de A à B.
Résultat n°22

Lettres de C à Z.
Cote
2276W22 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Sursis mise à l'épreuve
  • Lettres de C à Z.
Résultat n°23

Lettres de A à F.
Cote
2276W23 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Libération conditionnelle
  • Lettres de A à F.
Résultat n°24

Lettres de G à P.
Cote
2276W24 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Libération conditionnelle
  • Lettres de G à P.
Résultat n°25

Lettres de R à W.
Cote
2276W25 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2001
  • Libération conditionnelle
  • Lettres de R à W.
Résultat n°26

Travail d'intérêt général, libération conditionnelle garde des sceaux, contrôle judiciaire, interdit de séjour.
Cote
2276W26 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2002
  • Travail d'intérêt général, libération conditionnelle...
Résultat n°27

Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, semi-liberté, ajournement.
Cote
2276W27 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2002
  • Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général,...
Résultat n°28

Sursis mise à l'épreuve de A à M.
Cote
2276W28 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2002
  • Sursis mise à l'épreuve de A à M.
Résultat n°29

Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle (juge de l'application des peines).
Cote
2276W29 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2002
  • Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle...
Résultat n°30

Semi-liberté, lettres de A à Z.
Cote
2357W1 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Semi-liberté, lettres de A à Z.
Résultat n°31

Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours, contrôle judiciaire, enquête socio-éducative, sortant de prison, sursis mise à l'épreuve et travail d'intérêt général lettres de A à Z.
Cote
2357W2 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours,...
Résultat n°32

Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.
Cote
2357W3 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.
Résultat n°33

Lettres de B à T.
Cote
2357W4 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Sursis mise à l'épreuve
  • Lettres de B à T.
Résultat n°34

Lettre T.
Cote
2357W5 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Sursis mise à l'épreuve
  • Lettre T.
Résultat n°35

Lettres A à C.
Cote
2357W6 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Libérations conditionnelles
  • Lettres A à C.
Résultat n°36

Lettres D à L.
Cote
2357W7 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Libérations conditionnelles
  • Lettres D à L.
Résultat n°37

Lettres L à Z.
Cote
2357W8 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2003
  • Libérations conditionnelles
  • Lettres L à Z.
Résultat n°38

Semi-liberté, lettres de A à Z.
Cote
2359W1 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2004
  • Semi-liberté, lettres de A à Z.
Résultat n°39

Contrôle judiciaire, ajournements, travail non rémunéré, interdits de séjours, placement sous surveillance électronique.
Cote
2359W2 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2004
  • Contrôle judiciaire, ajournements, travail non rémunéré,...
Résultat n°40

Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.
Cote
2359W3 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
  • 2004
  • Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.