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278 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1448W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Documentation
    • Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon »...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques, passages). - Redevance : états récapitulatifs (1966, 1971, 1976) : barêmes (1984-1987).

    Date

    1966-1987

    Cote

    1350W52 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches et de Chinon
    • Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

    Date

    1912-1987

    Cote

    1448W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Inspection de Tours : registre journal des opérations...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents techniques des Eaux et Forêts : cahier d'enregistrement (indiquant la nature de l'infraction, la date, le lieu, les noms, prénoms et adresses des délinquants).

    Date

    1966-1986

    Cote

    1350W28 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

    Date

    1975-1986

    Cote

    1350W122 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Ventes par adjudication, estimation des produits
    • Avis aux maires et aux propriétaires, convocations...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1350W106 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1984-1985.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1979-1985.

    Date

    1979-1985

    Cote

    1448W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1979-1985.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1982-1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1350W68 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1982-1985.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

    Date

    1985

    Cote

    1448W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Documentation
    • Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

    Date

    1948-1985

    Cote

    1448W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Généralités
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

    Date

    1966-1985

    Cote

    1350W121 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Ventes par adjudication, estimation des produits
    • Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1971-1984.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1350W74 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Chablis, volis et bris de réserve
    • Cessions amiables : fiches de calcul et de martelage,...
    • 1971-1984.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Première série.

    Date

    1953-1984

    Cote

    1350W56 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Première série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Cinquième série.

    Date

    1953-1984

    Cote

    1350W60 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Cinquième série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Deuxième série.

    Date

    1953-1984

    Cote

    1350W57 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Deuxième série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Troisième série.

    Date

    1953-1984

    Cote

    1350W58 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Troisième série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Quatrième série.

    Date

    1953-1984

    Cote

    1350W59 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Quatrième série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1350W124 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1974-1984.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1350W113 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits...
    • Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance,...
    • 1974-1984.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Ventes annuelles des coupes de bois : états récapitulatifs des produits mis en vente ; résumés des ventes : états récapitulatifs des volumes et valeurs des produits vendus et invendus ; tableau récapitulatif des volumes exploités et des prix d'adjudication (1953-1981) ; tableau récapitulatif des ventes amiables en forêt de Chinon (volume et valeur, 1953-1981).

    Date

    1953-1984

    Cote

    1350W23 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Ventes annuelles des coupes de bois : états récapitulatifs...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1980-1983.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1350W105 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1980-1983.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1973-1982.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1350W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication
    • Cahiers-affiches descriptifs
    • 1973-1982.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1350W67 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1978-1981.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.

    Date

    1917-1980

    Cote

    1350W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication
    • Cahier des charges type, modifications apportées au...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).

    Date

    1952-1980

    Cote

    1350W138 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1448W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Généralités
    • Personnel
    • Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Réserves de chasse. - Implantation : instructions, rapports, états des lots mis en réserve, états d'assiette des lots de chasse à tir ; récapitulatif général des réserves.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1350W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Réserves de chasse. - Implantation : instructions,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1973-1979.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1350W25 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Suivi des coupes de bois : fiches récapitulatives comprenant...
    • 1973-1979.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1976-1979.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1350W104 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1976-1979.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1975-1978.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1350W29 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1975-1978.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.

    Date

    1946-1978

    Cote

    1350W114 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1350W66 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des coupes à réaliser) : rapports, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1941-1977

    Cote

    1350W32 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches et de Chinon
    • Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1953-1977

    Cote

    1350W120 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées, location : bail et conventions, rapports, décompte du prix du loyers, redevances pour occupation sans titre ; maison forestière des Terres rouges, location, démolition ; kiosque du Pas-aux-Anes, réparation : devis, correspondance.

    Date

    1932-1976

    Cote

    1350W51 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches et de Chinon
    • Maisons forestières
    • Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1971-1975.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1350W103 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1971-1975.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Troisième série.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1350W97 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Troisième série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Quatrième série.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1350W98 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Quatrième série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Première série.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1350W95 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Première série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Deuxième série.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1350W96 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,...
    • Deuxième série.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)