France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet	Cote 1448W17 (Cote)	Date 1912-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Inspection de Tours : registre journal des opérations...
Résultat n°2	Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.	Cote 1350W12 (Cote)	Date 1917-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Cahier des charges type, modifications apportées au...
Résultat n°3	Incendies survenus dans les forêts d'Indre-et-Loire : états statistiques (y compris les forêts domaniales de Chinon et Loches), rapports, procès-verbaux de délits, états des dommages causés, correspondance ; forêt domaniale de Chinon : tableau récapitulatif des incendies (1924-1951), état des bois incendiés par les Allemands (1945).	Cote 1014W57 (Cote)	Date 1924-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Incendies survenus dans les forêts d'Indre-et-Loire...
Résultat n°4	Gendron Marcel, garde domanial (1927-1959) ; Jourdanne Emilien, chef de district (1930-1963) ; Legeay Dozithé, garde domanial (1926-1957) ; Lejeune Léon, chef de district (1936-1956).	Cote 1350W4 (Cote)	Date 1926-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Dossiers individuels Gendron Marcel, garde domanial (1927-1959) ; Jourdanne...
Résultat n°5	Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre, sous-chef de district (1927-1958).	Cote 1350W3 (Cote)	Date 1927-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Dossiers individuels Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre,...
Résultat n°6	Concessions de terrains (places de dépôt, scieries, etc.), état récapitulatif (1945-1956) ; concessions sur la parcelle 34 de la quatrième série, conventions avec les concessionnaires : rapports, plans, soumissions, arrêtés préfectoraux (1931-1960).	Cote 1350W77 (Cote)	Date 1931-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Concessions de terrains (places de dépôt, scieries,...
Résultat n°7	Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées, location : bail et conventions, rapports, décompte du prix du loyers, redevances pour occupation sans titre ; maison forestière des Terres rouges, location, démolition ; kiosque du Pas-aux-Anes, réparation : devis, correspondance.	Cote 1350W51 (Cote)	Date 1932-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Maisons forestières Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées,...
Résultat n°8	Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation des locaux du service de la production forestière (1948) ; location des bureaux du boulevard Heurteloup : bail, correspondance (1933-1966) ; installation au centre administratif de l'agriculture, rue Etienne Pallu : état des lieux, répartition des bureaux ; participation aux frais de fonctionnement : état des sommes dues, rapports, plans, correspondance ; projet de construction de bureaux à Saint-Symphorien : rapport (1971).	Cote 1350W7 (Cote)	Date 1933-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Locaux administratifs Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation...
Résultat n°9	Electrification : rapports, plans, devis, correspondance.	Cote 1350W48 (Cote)	Date 1938-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Maisons forestières Electrification : rapports, plans, devis, correspondance.
Résultat n°10	Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.	Cote 1448W15 (Cote)	Date 1938-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Adjudication du droit de chasse Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales...
Résultat n°11	Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.	Cote 1014W89 (Cote)	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Exploitation en régie Compte spécial « couverture des besoins complémentaires...
Résultat n°12	Forêts domaniales de la 19e conservation (Indre-et-Loire, Charente, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres, Vienne) : état général annuel du produit des ventes de bois.	Cote 1350W33 (Cote)	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Forêts domaniales de la 19e conservation (Indre-et-Loire,...
Résultat n°13	Chantiers forestiers. - Transfert du Commissariat à la lutte contre le chômage à l'Administration des Eaux et Forêts (1943) : circulaires et instructions ; convention relative au chantier de Saint-Règle, réquisition du domaine et indemnisation du propriétaire ; organisation et gestion : instructions, correspondance.	Cote 1014W74 (Cote)	Date 1940-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Chantier forestier de Saint-Règle (et annexe de Maltaverne) Chantiers forestiers. - Transfert du Commissariat à...
Résultat n°14	Situation des propriétés boisées de la forêt d'Amboise : plan général (1941) ; rapports sur la situation des exploitations forestières (1940-1943) ; notes de service adressées aux gardes et exploitants (1941-1943) ; procès-verbaux des délits ; litige avec le service des bois de la Préfecture.	Cote 1014W58 (Cote)	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Organisation, personnel, matériel, travaux Situation des propriétés boisées de la forêt d'Amboise...
Résultat n°15	Fours à carboniser. - Locations et ventes par l'administration des Eaux et Forêts : liste nominative des fabricants locataires de fours, dossiers individuels des fabricants, plan d'un four en forêt d'Amboise, rapport sur la carbonisation en régie dans la forêt de Chinon.	Cote 1014W94 (Cote)	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Fours à carboniser. - Locations et ventes par l'administration...
Résultat n°16	1940-1947.	Cote 1350W19 (Cote)	Date 1940-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Produit des ventes 1940-1947.
Résultat n°17	Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, états récapitulatifs annuels, soumissions, actes de cession, rapports, cahier-affiche, procès-verbal d'adjudication, résumé de la vente (1953).	Cote 1350W110 (Cote)	Date 1940-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux...
Résultat n°18	Relations avec les autorités allemandes : rapports aux autorités allemandes sur l'organisation administrative et économique des forêts, sur les ventes de bois sur pied, instructions, correspondance ; approvisionnement en bois de l'armée allemande par voie de réquisition : instructions, rapports, états nominatifs des propriétaires, des exploitants et des scieries ; correspondance, prévisions mensuelles de transports de bois destinés aux autorités allemandes ; enquête sur les exploitants suspects de collaboration : rapports.	Cote 1014W38 (Cote)	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Relations avec les autorités allemandes : rapports...
Résultat n°19	Reboisement : recensement des terres incultes susceptibles d'être boisées (1940) ; subventions pour le reboisement : instructions, subventions accordées, états récapitulatifs des reboisements effectués de 1932 à 1941 ; inventaire des travaux de reboisement à entreprendre (1945) ; fourniture de graines par l'administration des forêts ; rapport sur un projet de reboisement dans l'arrondissement de Chinon (1947).	Cote 1014W52 (Cote)	Date 1940-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Reboisement : recensement des terres incultes susceptibles...
Résultat n°20	Production de bois de feu (bois de chauffage, bois de four, charbon de bois, bois pour gazogène) : instructions, statistiques mensuelles, rapports, correspondance.	Cote 1014W26 (Cote)	Date 1940-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Production de bois de feu (bois de chauffage, bois...
Résultat n°21	Conservation des Eaux et Forêts de Bourges. - Organisation du service : réglementation, état des effectifs.	Cote 1014W1 (Cote)	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Conservation des Eaux et Forêts de Bourges. - Organisation...
Résultat n°22	Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.	Cote 1448W9 (Cote)	Date 1940-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement...
Résultat n°23	Bois incendiés, cessions amiables : états récapitulatifs, rapports, procès-verbaux de reconnaissance des produits estimés, décisions des Domaines, soumissions, actes de cession, calepins de martelage et d'estimation ; vente de coupes à l'unité de produits, cessions amiables : rapports, actes de cession, correspondance.	Cote 1350W75 (Cote)	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Bois incendiés, cessions amiables : états récapitulatifs,...
Résultat n°24	Fichier des agents en poste dans la 12e conservation (Le Mans) : fiches individuelles par département, pour l'impôt cédulaire et la contribution nationale ; fiches récapitulatives de carrière pour les agents retraités, décédés ou mutés.	Cote 1350W2 (Cote)	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Dossiers individuels Fichier des agents en poste dans la 12e conservation...
Résultat n°25	Comité régional de gestion du groupement interprofessionnel d'Angers ; comité de gestion du groupement interprofessionnel forestier de la 19e conservation ; commission départementale de recensement des coupes et bois sur pied ; comité consultatif des prix de vente de bois sur pied ; commission départementale d'attribution des coupes ; comptoir des produits forestiers et de scierie d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions, rapports.	Cote 1014W17 (Cote)	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Comité régional de gestion du groupement interprofessionnel...
Résultat n°26	Soumission des forêts au régime forestier : instructions, circulaires.	Cote 1350W119 (Cote)	Date 1940-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Soumission des forêts au régime forestier : instructions,...
Résultat n°27	Fixation des prix de vente des bois (bois de chauffage et grumes) : circulaires, arrêtés préfectoraux, avis de la commission consultative du négoce des bois de feu.	Cote 1014W51 (Cote)	Date 1940-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fixation des prix de vente des bois (bois de chauffage...
Résultat n°28	Réquisitions : instructions, réclamations des exploitants forestiers, ordres de réquisition de bois sur pied.	Cote 1014W73 (Cote)	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Réquisitions : instructions, réclamations des exploitants...
Résultat n°29	1940-1945.	Cote 1014W5 (Cote)	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Etats nominatifs de traitements 1940-1945.
Résultat n°30	Habillement des préposés : instructions, commandes, bulletins de réception, correspondance.	Cote 1350W6 (Cote)	Date 1940-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Habillement des préposés : instructions, commandes,...
Résultat n°31	Plans et règlements d'exploitation : dossiers des propriétaires (Hirsch, André, Miribel, Cornet).	Cote 1014W61 (Cote)	Date 1940-1946	Lieu Amboise (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Plans et règlements d'exploitation : dossiers des propriétaires...
Résultat n°32	1940-1948.	Cote 1014W85 (Cote)	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Cahiers-affiches descriptifs 1940-1948.
Résultat n°33	1940, 1945-1952.	Cote 1350W100 (Cote)	Date 1940-1952	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Calepins de martelage et d'estimation des coupes (nombre... 1940, 1945-1952.
Résultat n°34	Bois de tonnellerie : instructions.	Cote 1014W33 (Cote)	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de tonnellerie : instructions.
Résultat n°35	Personnel des Eaux et Forêts et professionnels du bois prisonniers de guerre. - Libérations et mises en congé de captivité : instructions, demandes individuelles, correspondance.	Cote 1014W8 (Cote)	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Personnel des Eaux et Forêts et professionnels du bois...
Résultat n°36	Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e conservation.	Cote 1014W42 (Cote)	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e...
Résultat n°37	Comité national d'organisation et de répartition du liège. - Cartes professionnelles de négociants : demandes et attributions.	Cote 1014W22 (Cote)	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Comité national d'organisation et de répartition du...
Résultat n°38	Bois de papeterie : instructions.	Cote 1014W31 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de papeterie : instructions.
Résultat n°39	Bois de sciage pour la S.N.C.F. (traverses, planches pour fond de wagon, pilots de chêne) : instructions, lises nominatives des producteurs imposés, correspondance.	Cote 1014W36 (Cote)	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de sciage pour la S.N.C.F. (traverses, planches...
Résultat n°40	Organisations professionnelles : listes des adhérents, états récapitulatifs des cartes distribuées.	Cote 1014W18 (Cote)	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Organisations professionnelles : listes des adhérents,...
Résultat n°41	Bois de mines : instructions, listes des producteurs imposés, états récapitulatifs de la production et des livraisons, correspondance.	Cote 1014W30 (Cote)	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de mines : instructions, listes des producteurs...
Résultat n°42	Organisation des ventes par adjudication : affiches.	Cote 1350W13 (Cote)	Date 1941-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Organisation des ventes par adjudication : affiches.
Résultat n°43	Professionnels du bois. - Contrôle : rapports des contrôleurs gardes-jurés.	Cote 1014W25 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Professionnels du bois. - Contrôle : rapports des contrôleurs...
Résultat n°44	Production : registre sommier des livraisons de bois à partir des coupes en exploitation (y compris les coupes exploitées par le chantier de Saint-Règle).	Cote 1014W69 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Production : registre sommier des livraisons de bois...
Résultat n°45	Exploitation des taillis et futaies pour le compte de l'administration : modèle de contrat, cahier des charges (modèles 1917 et 1935).	Cote 1014W64 (Cote)	Date 1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Exploitation des taillis et futaies pour le compte...
Résultat n°46	Ventes par adjudication : procès-verbaux d'adjudication.	Cote 1350W69 (Cote)	Date 1941-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication : procès-verbaux d'adjudication.
Résultat n°47	Chronos du courrier arrivée et départ, états statistiques, plans de ravitaillement (renseignements sur les salaires et les prix ainsi que sur les fournitures imposées).	Cote 1014W15 (Cote)	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Correspondance Chronos du courrier arrivée et départ, états statistiques,...
Résultat n°48	Charbon de bois : programme et répartition des impositions, tableaux récapitulatifs de la production, listes nominatives des producteurs imposés, correspondance.	Cote 1014W28 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Charbon de bois : programme et répartition des impositions,...
Résultat n°49	Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch. - Acquisition par l'Etat : nomination d'un administrateur provisoire par le Commissariat général aux questions juives (1941), acte administratif de vente, formalités hypothécaires, plans, état parcellaire, origine de propriété, correspondance relative au paiement ; état récapitulatif et paiement des coupes réquisitionnées ; restitution à M. Hirsch : arrêté ministériel (1945), correspondance ; paiement à M. Hirsch des coupes exploitées par l'administration des Eaux et Forêts : états récapitulatifs.	Cote 1350W127 (Cote)	Date 1941-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch....
Résultat n°50	Installation d'un centre de jeunesse (pour l'exploitation en régie) : correspondance, rapports.	Cote 1014W104 (Cote)	Date 1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Installation d'un centre de jeunesse (pour l'exploitation...
Résultat n°51	Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des coupes à réaliser) : rapports, tableaux récapitulatifs.	Cote 1350W32 (Cote)	Date 1941-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des...
Résultat n°52	Délais d'exploitation des coupes : prorogation des délais de vidange, instructions, registre des demandes (comportant la décision de l'inspecteur), correspondance.	Cote 1014W100 (Cote)	Date 1941-1952	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Délais d'exploitation des coupes : prorogation des...
Résultat n°53	Contrats d'exploitation des coupes avec la société Worms.	Cote 1014W98 (Cote)	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Contrats d'exploitation des coupes avec la société...
Résultat n°54	Droit de pacage dans la forêt domaniale : correspondance, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables et procès-verbaux de la marque des bestiaux admis au parcours.	Cote 1014W107 (Cote)	Date 1941-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Droit de pacage dans la forêt domaniale : correspondance,...
Résultat n°55	Personnel, organisation des brigades : listes nominatives, réquisitions, correspondance ; matériel : listes, cahier d'enregistrement.	Cote 1014W59 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Organisation, personnel, matériel, travaux Personnel, organisation des brigades : listes nominatives,...
Résultat n°56	Exploitation de la forêt particulière pour le compte de l'administration (coupes réquisitionnées) : cahier d'enregistrement des contrats avec les exploitants (indiquant le prix du bois sur pied, le prix de l'abattage et le prix de vente).	Cote 1014W65 (Cote)	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Exploitation de la forêt particulière pour le compte...
Résultat n°57	Extraits tannants (écorce de chêne) : instructions, listes nominatives des producteurs imposés, correspondance.	Cote 1014W34 (Cote)	Date 1941-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Extraits tannants (écorce de chêne) : instructions,...
Résultat n°58	Emploi de chômeurs et de détenus dans les chantiers forestiers : instructions, conventions, rapports.	Cote 1014W9 (Cote)	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Emploi de chômeurs et de détenus dans les chantiers...
Résultat n°59	Pépiniéristes-sylviculteurs titulaires de la carte professionnelle : fiches statistiques mensuelles, liste des adhérents du comité central de reboisement.	Cote 1014W21 (Cote)	Date 1941-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Pépiniéristes-sylviculteurs titulaires de la carte...
Résultat n°60	Coupes vendues sur pied : cessions amiables (1941), procès-verbaux de dénombrement (1947).	Cote 1014W99 (Cote)	Date 1941-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes vendues sur pied : cessions amiables (1941),...
Résultat n°61	Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par le décret-loi du 10 novembre 1939), entrées et sorties : mémoires de travaux et factures ; cessions de menus produits : procès-verbaux de reconnaissance de chablis, volis et bois de délit.	Cote 1014W72 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins...
Résultat n°62	Production. - Statistiques : situation générale des coupes au point de vue de la production et de la répartition des produits (1942), états des bois et grumes vendus par l'administration des Eaux et Forêts, statistiques des bois façonnés et des volumes disponibles, états mensuels de situation de l'exploitation du bois de chauffage, tableau récapitulatif de l'exploitation des coupes.	Cote 1014W70 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Production. - Statistiques : situation générale des...
Résultat n°63	Exploitation des coupes : dossiers des relevés des balivages et des livraison ; correspondance (Ets Bourgeois, commune de Civray-sur-Cher, M. Deau, Docks de France, Ets Faure, M. Girard, M. Mesureux, Ets Tessier et Trantoul, Ets Worms).	Cote 1014W66 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Exploitation des coupes : dossiers des relevés des...
Résultat n°64	Etat général annuel des travaux d'équipement et d'entretien à exécuter dans les forêts domaniales (repeuplement, routes et ponts, maisons et scieries, assainissement et clôtures, défense contre l'incendie).	Cote 1014W92 (Cote)	Date 1942-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Etat général annuel des travaux d'équipement et d'entretien...
Résultat n°65	Bois de chauffage pour la ville de Paris et pour le département de Seine-et-Oise : instructions, listes nominatives des producteurs imposés, états récapitulatifs des surfaces boisées, de la production et de l'imposition.	Cote 1014W35 (Cote)	Date 1942-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de chauffage pour la ville de Paris et pour le...
Résultat n°66	Propriétaires forestiers. - Recensement : listes nominatives, états par commune, recensement des parcelles exploitables, comptes-rendus d'inspection des agents contractuels.	Cote 1014W24 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Propriétaires forestiers. - Recensement : listes nominatives,...
Résultat n°67	1942-1948.	Cote 1014W19 (Cote)	Date 1942-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Exploitants forestiers titulaires de la carte professionnelle... 1942-1948.
Résultat n°68	Bois de boulange : listes nominatives des boulangers (avec les quantités de bois attribuées), listes nominatives des producteurs imposés, correspondance.	Cote 1014W29 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de boulange : listes nominatives des boulangers...
Résultat n°69	Production des chantiers en régie : registre sommier des exploitations par coupes (indiquant la production de bois de chauffage, charbonnette et bois de boulange, y compris les coupes exploitées par le chantier de Saint-Règle).	Cote 1014W68 (Cote)	Date 1942-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Production des chantiers en régie : registre sommier...
Résultat n°70	Ventes de coupes dans les futaies de la forêt d'Amboise : cubages des coupes, conventions avec les adjudicataires.	Cote 1014W63 (Cote)	Date 1942-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Ventes de coupes dans les futaies de la forêt d'Amboise...
Résultat n°71	Récolement des coupes : calepin des observations de l'inspecteur des Eaux et Forêts comportant le comptage des arbres réservés, les délits constatés et les relevés de martelage ; relevés de balivage.	Cote 1014W62 (Cote)	Date 1942-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Récolement des coupes : calepin des observations de...
Résultat n°72	Inspection de Tours. - Organisation, répartition des compétences, problèmes d'effectifs et d'affectation du personnel, réorganisation des conservations : instructions, rapports, notes de service, correspondance ; organisation des brigades, districts et triages, répartition des secteurs : listes nominatives des préposés avec leur affectation, rapports, cartes.	Cote 1350W1 (Cote)	Date 1942-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Inspection de Tours. - Organisation, répartition des...
Résultat n°73	Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration des Eaux et Forêts, avenants et révisions ; redevance pour frais de régie et de garderie, résiliation du contrat : rapports, correspondance ; règlement d'exploitation : programme d'aménagement, historique, plans ; travaux d'entretien et d'amélioration : états récapitulatifs annuels, procès-verbaux de réception des travaux, comptabilité des charges, compte des tâcherons et des fournisseurs ; incendies : procès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délit, rapports d'expertise, correspondance ; contrat pour le passage de moutons.	Cote 1350W128 (Cote)	Date 1942-1965	Lieu Le Boulay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt particulière de Fléteau (commune du Boulay),... Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration...
Résultat n°74	Pêche et chasse. - Surveillance : livrets de tournées des gardes départementaux, procès-verbaux d'infractions.	Cote 1014W115 (Cote)	Date 1942-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Pêche et chasse. - Surveillance : livrets de tournées...
Résultat n°75	Infrastructure et matériel. - Installation des baraques, inventaire du matériel : procès-verbaux de remise du matériel à l'administration des Domaines (1946).	Cote 1014W79 (Cote)	Date 1942-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Chantier forestier de Saint-Règle (et annexe de Maltaverne) Infrastructure et matériel. - Installation des baraques,...
Résultat n°76	Calepins de martelage et d'estimation des coupes (coupes de régénération, coupes d'éclaircie, coupes en bloc et par unités de produits, indiquant le nombre d'arbres, le volume par catégorie, le volume total).	Cote 1350W62 (Cote)	Date 1942-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Calepins de martelage et d'estimation des coupes (coupes...
Résultat n°77	Organisation de la production : programme des livraisons à assurer par voie d'impositions, instructions, comptes-rendus mensuels de livraisons, listes nominatives et répertoire alphabétique des producteurs imposés, correspondance ; commission spéciale d'impositions : procès-verbaux de réunions (1943-1945).	Cote 1014W27 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Organisation de la production : programme des livraisons...
Résultat n°78	Exploitation en régie : cahier récapitulatif des comptes-rendus des gardes.	Cote 1014W67 (Cote)	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Exploitation en régie : cahier récapitulatif des comptes-rendus...
Résultat n°79	Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).	Cote 1350W70 (Cote)	Date 1943-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs...
Résultat n°80	Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur les coupes à effectuer.	Cote 1014W96 (Cote)	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur...

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Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

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Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.

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Gendron Marcel, garde domanial (1927-1959) ; Jourdanne Emilien, chef de district (1930-1963) ; Legeay Dozithé, garde domanial (1926-1957) ; Lejeune Léon, chef de district (1936-1956).

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Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre, sous-chef de district (1927-1958).

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Concessions de terrains (places de dépôt, scieries, etc.), état récapitulatif (1945-1956) ; concessions sur la parcelle 34 de la quatrième série, conventions avec les concessionnaires : rapports, plans, soumissions, arrêtés préfectoraux (1931-1960).

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Electrification : rapports, plans, devis, correspondance.

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Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.

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Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.

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Forêts domaniales de la 19e conservation (Indre-et-Loire, Charente, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres, Vienne) : état général annuel du produit des ventes de bois.

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Fours à carboniser. - Locations et ventes par l'administration des Eaux et Forêts : liste nominative des fabricants locataires de fours, dossiers individuels des fabricants, plan d'un four en forêt d'Amboise, rapport sur la carbonisation en régie dans la forêt de Chinon.

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1940-1947.

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Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, états récapitulatifs annuels, soumissions, actes de cession, rapports, cahier-affiche, procès-verbal d'adjudication, résumé de la vente (1953).

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Production de bois de feu (bois de chauffage, bois de four, charbon de bois, bois pour gazogène) : instructions, statistiques mensuelles, rapports, correspondance.

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Conservation des Eaux et Forêts de Bourges. - Organisation du service : réglementation, état des effectifs.

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Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.

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Fichier des agents en poste dans la 12e conservation (Le Mans) : fiches individuelles par département, pour l'impôt cédulaire et la contribution nationale ; fiches récapitulatives de carrière pour les agents retraités, décédés ou mutés.

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Soumission des forêts au régime forestier : instructions, circulaires.

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Fixation des prix de vente des bois (bois de chauffage et grumes) : circulaires, arrêtés préfectoraux, avis de la commission consultative du négoce des bois de feu.

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Réquisitions : instructions, réclamations des exploitants forestiers, ordres de réquisition de bois sur pied.

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1940-1945.

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Habillement des préposés : instructions, commandes, bulletins de réception, correspondance.

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Plans et règlements d'exploitation : dossiers des propriétaires (Hirsch, André, Miribel, Cornet).

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1940-1948.

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1940, 1945-1952.

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Bois de tonnellerie : instructions.

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Personnel des Eaux et Forêts et professionnels du bois prisonniers de guerre. - Libérations et mises en congé de captivité : instructions, demandes individuelles, correspondance.

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Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e conservation.

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Comité national d'organisation et de répartition du liège. - Cartes professionnelles de négociants : demandes et attributions.

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Bois de papeterie : instructions.

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Bois de sciage pour la S.N.C.F. (traverses, planches pour fond de wagon, pilots de chêne) : instructions, lises nominatives des producteurs imposés, correspondance.

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Organisations professionnelles : listes des adhérents, états récapitulatifs des cartes distribuées.

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Bois de mines : instructions, listes des producteurs imposés, états récapitulatifs de la production et des livraisons, correspondance.

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Organisation des ventes par adjudication : affiches.

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Professionnels du bois. - Contrôle : rapports des contrôleurs gardes-jurés.

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Production : registre sommier des livraisons de bois à partir des coupes en exploitation (y compris les coupes exploitées par le chantier de Saint-Règle).

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