France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).	Cote 1448W16 (Cote)	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Documentation Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon »...
Résultat n°2	Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques, passages). - Redevance : états récapitulatifs (1966, 1971, 1976) : barêmes (1984-1987).	Cote 1350W52 (Cote)	Date 1966-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques,...
Résultat n°3	Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet	Cote 1448W17 (Cote)	Date 1912-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Inspection de Tours : registre journal des opérations...
Résultat n°4	Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents techniques des Eaux et Forêts : cahier d'enregistrement (indiquant la nature de l'infraction, la date, le lieu, les noms, prénoms et adresses des délinquants).	Cote 1350W28 (Cote)	Date 1966-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents...
Résultat n°5	Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.	Cote 1350W122 (Cote)	Date 1975-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Ventes par adjudication, estimation des produits Avis aux maires et aux propriétaires, convocations...
Résultat n°6	1984-1985.	Cote 1350W106 (Cote)	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1984-1985.
Résultat n°7	1979-1985.	Cote 1448W6 (Cote)	Date 1979-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1979-1985.
Résultat n°8	1982-1985.	Cote 1350W68 (Cote)	Date 1982-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1982-1985.
Résultat n°9	Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.	Cote 1448W3 (Cote)	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Documentation Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport,...
Résultat n°10	Ouvriers forestiers : dossiers individuels.	Cote 1448W1 (Cote)	Date 1948-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Dossiers individuels Ouvriers forestiers : dossiers individuels.
Résultat n°11	Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.	Cote 1350W121 (Cote)	Date 1966-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Ventes par adjudication, estimation des produits Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs...
Résultat n°12	1971-1984.	Cote 1350W74 (Cote)	Date 1974-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Chablis, volis et bris de réserve Cessions amiables : fiches de calcul et de martelage,... 1971-1984.
Résultat n°13	Première série.	Cote 1350W56 (Cote)	Date 1953-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Première série.
Résultat n°14	Cinquième série.	Cote 1350W60 (Cote)	Date 1953-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Cinquième série.
Résultat n°15	Deuxième série.	Cote 1350W57 (Cote)	Date 1953-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Deuxième série.
Résultat n°16	Troisième série.	Cote 1350W58 (Cote)	Date 1953-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Troisième série.
Résultat n°17	Quatrième série.	Cote 1350W59 (Cote)	Date 1953-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Quatrième série.
Résultat n°18	Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.	Cote 1350W124 (Cote)	Date 1973-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance...
Résultat n°19	1974-1984.	Cote 1350W113 (Cote)	Date 1974-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance,... 1974-1984.
Résultat n°20	Ventes annuelles des coupes de bois : états récapitulatifs des produits mis en vente ; résumés des ventes : états récapitulatifs des volumes et valeurs des produits vendus et invendus ; tableau récapitulatif des volumes exploités et des prix d'adjudication (1953-1981) ; tableau récapitulatif des ventes amiables en forêt de Chinon (volume et valeur, 1953-1981).	Cote 1350W23 (Cote)	Date 1953-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois : états récapitulatifs...
Résultat n°21	1980-1983.	Cote 1350W105 (Cote)	Date 1980-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1980-1983.
Résultat n°22	1973-1982.	Cote 1350W17 (Cote)	Date 1973-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Cahiers-affiches descriptifs 1973-1982.
Résultat n°23	1978-1981.	Cote 1350W67 (Cote)	Date 1978-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1978-1981.
Résultat n°24	Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.	Cote 1350W12 (Cote)	Date 1917-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Cahier des charges type, modifications apportées au...
Résultat n°25	Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).	Cote 1350W138 (Cote)	Date 1952-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant...
Résultat n°26	Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.	Cote 1448W2 (Cote)	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance,...
Résultat n°27	Réserves de chasse. - Implantation : instructions, rapports, états des lots mis en réserve, états d'assiette des lots de chasse à tir ; récapitulatif général des réserves.	Cote 1350W11 (Cote)	Date 1955-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Réserves de chasse. - Implantation : instructions,...
Résultat n°28	1973-1979.	Cote 1350W25 (Cote)	Date 1973-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Suivi des coupes de bois : fiches récapitulatives comprenant... 1973-1979.
Résultat n°29	1976-1979.	Cote 1350W104 (Cote)	Date 1976-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1976-1979.
Résultat n°30	1975-1978.	Cote 1350W29 (Cote)	Date 1975-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1975-1978.
Résultat n°31	Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.	Cote 1350W114 (Cote)	Date 1946-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations...
Résultat n°32	1975-1977.	Cote 1350W66 (Cote)	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1975-1977.
Résultat n°33	Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des coupes à réaliser) : rapports, tableaux récapitulatifs.	Cote 1350W32 (Cote)	Date 1941-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des...
Résultat n°34	Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.	Cote 1350W120 (Cote)	Date 1953-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation,...
Résultat n°35	Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées, location : bail et conventions, rapports, décompte du prix du loyers, redevances pour occupation sans titre ; maison forestière des Terres rouges, location, démolition ; kiosque du Pas-aux-Anes, réparation : devis, correspondance.	Cote 1350W51 (Cote)	Date 1932-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Maisons forestières Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées,...
Résultat n°36	1971-1975.	Cote 1350W103 (Cote)	Date 1971-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1971-1975.
Résultat n°37	Troisième série.	Cote 1350W97 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Troisième série.
Résultat n°38	Quatrième série.	Cote 1350W98 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Quatrième série.
Résultat n°39	Première série.	Cote 1350W95 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Première série.
Résultat n°40	Deuxième série.	Cote 1350W96 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Deuxième série.
Résultat n°41	1968-1974.	Cote 1448W5 (Cote)	Date 1968-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1968-1974.
Résultat n°42	1971-1974.	Cote 1350W65 (Cote)	Date 1971-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1971-1974.
Résultat n°43	Travaux d'entretien (clôtures, chemins, débroussaillage). - Dossiers de chantiers : relevés mensuels des travaux effectués (comprenant la liste du personnel employé, le nombre de journées, le montant des salaires, le descriptif des travaux).	Cote 1350W46 (Cote)	Date 1969-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Travaux d'entretien (clôtures, chemins, débroussaillage)....
Résultat n°44	Entretien et équipement : dossiers de chantiers (comprenant devis, relevés mensuels des travaux exécutés, procès-verbaux de réception des travaux, factures).	Cote 1350W47 (Cote)	Date 1968-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Maisons forestières Entretien et équipement : dossiers de chantiers (comprenant...
Résultat n°45	Accidents et dégâts causés par le gibier : rapports.	Cote 1350W31 (Cote)	Date 1954-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Accidents et dégâts causés par le gibier : rapports.
Résultat n°46	1967-1973.	Cote 1350W112 (Cote)	Date 1967-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance,... 1967-1973.
Résultat n°47	Abattage et vidange des coupes et places de dépôt. - Prorogation des délais : états récapitulatifs annuels.	Cote 1350W26 (Cote)	Date 1946-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Abattage et vidange des coupes et places de dépôt....
Résultat n°48	1967-1972.	Cote 1350W16 (Cote)	Date 1967-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Cahiers-affiches descriptifs 1967-1972.
Résultat n°49	1965-1972.	Cote 1350W24 (Cote)	Date 1965-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Suivi des coupes de bois : fiches récapitulatives comprenant... 1965-1972.
Résultat n°50	Incendies : bulletins de renseignements (circonstances, état des dommages, rapport), procès-verbaux de délit et d'infraction dressés par les agents des Eaux et Forêts, procès-verbaux de gendarmerie, expertises, plans.	Cote 1350W30 (Cote)	Date 1958-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Incendies : bulletins de renseignements (circonstances,...
Résultat n°51	Forêt de Richelieu.	Cote 1448W13 (Cote)	Date 1962-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de Richelieu.
Résultat n°52	Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation des locaux du service de la production forestière (1948) ; location des bureaux du boulevard Heurteloup : bail, correspondance (1933-1966) ; installation au centre administratif de l'agriculture, rue Etienne Pallu : état des lieux, répartition des bureaux ; participation aux frais de fonctionnement : état des sommes dues, rapports, plans, correspondance ; projet de construction de bureaux à Saint-Symphorien : rapport (1971).	Cote 1350W7 (Cote)	Date 1933-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Locaux administratifs Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation...
Résultat n°53	Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.	Cote 1350W136 (Cote)	Date 1959-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Projet d'aménagement : reconnaissance et description...
Résultat n°54	Forêt de Preuilly.	Cote 1448W12 (Cote)	Date 1958-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de Preuilly.
Résultat n°55	Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins de martelage et d'estimation, plans, fiches de calcul et de martelage, procès-verbaux d'adjudication, calepins de récolement ; chablis et produits accidentels, cession amiables : procès-verbaux de reconnaissance, fiches de calcul et de martelage ; chablis, délivrance en nature à la ville de Tours (pour les besoins du domaine d'Azay-le-Ferron) : états récapitulatifs des chablis reconnus, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation, fiches de calcul et de martelage, actes de cession, procès-verbaux de délibération du conseil municipal de Tours, correspondance.	Cote 1350W137 (Cote)	Date 1958-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins...
Résultat n°56	Implantation d'un dépôt de matériel de guerre américain en forêt domaniale de Chinon : délimitation de l'emprise, rapports, comptes-rendus de réunions, plans ; correspondance avec les autorités américaines relative aux bâtiments, à l'exploitation de la forêt, aux autorisations de circulation, aux dégâts occasionnés aux routes forestières ; évaluation des incidences financières de l'installation américaine sur la forêt et sa gestion : rapport de synthèse (1956) ; réorganisation des bases américaines en France : rapports, correspondance (1962-1963) ; état des lieux de sortie, procès-verbaux de remise par le gouvernement des Etats-Unis au gouvernement français, procès-verbal de remise à l'O.N.F., procès-verbaux de réunions (1966-1968) ; vente de matériel laissé par la Américains (bornes d'incendie et équipements démontables) : rapports, plans, correspondance.	Cote 1350W85 (Cote)	Date 1951-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Implantation d'un dépôt de matériel de guerre américain...
Résultat n°57	1965-1970.	Cote 1350W43 (Cote)	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Travaux dans les forêts domaniales, reboisement, entretien... 1965-1970.
Résultat n°58	Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.	Cote 1350W132 (Cote)	Date 1945-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt particulière de Crissay, extension du camp du...
Résultat n°59	1967-1970.	Cote 1350W73 (Cote)	Date 1967-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Chablis, volis et bris de réserve Cessions amiables : fiches de calcul et de martelage,... 1967-1970.
Résultat n°60	1967-1970.	Cote 1350W64 (Cote)	Date 1967-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1967-1970.
Résultat n°61	Pépinières des Parcs-huttière et des Petits parcs : états récapitulatifs annuels des ressources en plants.	Cote 1350W116 (Cote)	Date 1955-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Pépinières des Parcs-huttière et des Petits parcs :...
Résultat n°62	Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien et de reboisement sous contrat F.F.N. : historique des landes de Cravant (avec quatre photographies 12 x 12 cm), plans ; contrat de boisement avec le F.F.N. : avenant, rapport sur les travaux à exécuter, devis, calepins d'opération (1949-1964) ; révision du contrat : rapport de synthèse (1961-1962) ; incendie : procès-verbaux de gendarmerie (1953), estimation des dommages, indemnisation, rapport sur les travaux de repeuplement ; travaux de boisement, reboisement et entretien financés par le F.F.N. : devis, procès-verbaux d'adjudication, marchés, relevé des dépenses, mémoires et tableaux récapitulatifs des travaux, rôles des journées et tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, avant-projet de reboisement : répartition des surfaces, proposition de travaux, devis, plan (1968).	Cote 1350W130 (Cote)	Date 1949-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien...
Résultat n°63	1965-1970.	Cote 1350W102 (Cote)	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1965-1970.
Résultat n°64	Ventes de menus produits : tarifs, états de délivrance, sommier des délivrances, soumissions, permis d'extraction.	Cote 1014W91 (Cote)	Date 1963-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Ventes de menus produits : tarifs, états de délivrance,...
Résultat n°65	Etat récapitulatif des charges et indemnités (1966) ; cessions amiables de produits ligneux : fiches descriptives des lots (1968-1970).	Cote 1350W38 (Cote)	Date 1966-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Cessions amiables de chablis et bris de réserve Etat récapitulatif des charges et indemnités (1966)...
Résultat n°66	Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.	Cote 1350W135 (Cote)	Date 1951-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...
Résultat n°67	Produits excrus des forêts domaniales et consommés en nature par l'Inspection de Tours (bois de chauffage, piquets de clôture...) : états estimatifs annuels.	Cote 1350W40 (Cote)	Date 1953-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Produits excrus des forêts domaniales et consommés...
Résultat n°68	Pépinières. - Recensement : fiches d'enquêtes, rapports ; production, fourniture et répartition des plants : rapports, états des besoins, fiches de contrôle des plants normalisés ; lieux de plantations : fiches de renseignements.	Cote 1350W41 (Cote)	Date 1958-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Pépinières. - Recensement : fiches d'enquêtes, rapports...
Résultat n°69	Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.	Cote 1350W131 (Cote)	Date 1957-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...
Résultat n°70	Travaux d'entretien : rôles des journées et des tâches exécutées, feuilles de journées.	Cote 1350W45 (Cote)	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Travaux d'entretien : rôles des journées et des tâches...
Résultat n°71	Organisation des ventes par adjudication : affiches.	Cote 1350W13 (Cote)	Date 1941-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Organisation des ventes par adjudication : affiches.
Résultat n°72	1962-1967.	Cote 1448W4 (Cote)	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1962-1967.
Résultat n°73	Forêt de M. Benoît.	Cote 1448W14 (Cote)	Date 1949-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de M. Benoît.
Résultat n°74	Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Crissay. - Dégâts causés par les manoeuvres militaires : pocès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délits et d'infractions, bulletins de renseignements sur les délinquants, estimation des dommages, consignes pour les troupes, correspondance.	Cote 1350W91 (Cote)	Date 1958-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Crissay....
Résultat n°75	Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.	Cote 1448W10 (Cote)	Date 1958-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...
Résultat n°76	Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat 473 Fd, 4e et 5e séries (1952-1966).	Cote 1350W81 (Cote)	Date 1952-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Reboisement sous contrat du Fonds forestier national... Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat...
Résultat n°77	1965-1966.	Cote 1350W63 (Cote)	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1965-1966.
Résultat n°78	1954-1966.	Cote 1350W35 (Cote)	Date 1954-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Produit du domaine (forêts domaniales et cours d'eau)... 1954-1966.
Résultat n°79	Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre, sous-chef de district (1927-1958).	Cote 1350W3 (Cote)	Date 1927-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Dossiers individuels Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre,...
Résultat n°80	Contrat n° 1449 Fd, 5e série.	Cote 1350W82 (Cote)	Date 1960-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Reboisement sous contrat du Fonds forestier national... Contrat n° 1449 Fd, 5e série.

Résultats de la recherche

Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques, passages). - Redevance : états récapitulatifs (1966, 1971, 1976) : barêmes (1984-1987).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents techniques des Eaux et Forêts : cahier d'enregistrement (indiquant la nature de l'infraction, la date, le lieu, les noms, prénoms et adresses des délinquants).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1984-1985.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1979-1985.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1982-1985.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1971-1984.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Première série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Cinquième série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Deuxième série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Troisième série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Quatrième série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1974-1984.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1980-1983.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1973-1982.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1978-1981.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Réserves de chasse. - Implantation : instructions, rapports, états des lots mis en réserve, états d'assiette des lots de chasse à tir ; récapitulatif général des réserves.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1973-1979.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1976-1979.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1975-1978.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1975-1977.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des coupes à réaliser) : rapports, tableaux récapitulatifs.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1971-1975.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Troisième série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Quatrième série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Première série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Deuxième série.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1968-1974.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...