France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une statistique générale sur la forêt, exposé et critique de l'aménagement en vigueur, aménagement proposé)	Cote 1448W18 (Cote)	Date 1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une...
Résultat n°2	Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet	Cote 1448W17 (Cote)	Date 1912-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Inspection de Tours : registre journal des opérations...
Résultat n°3	Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).	Cote 1448W16 (Cote)	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Documentation Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon »...
Résultat n°4	Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.	Cote 1448W15 (Cote)	Date 1938-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Adjudication du droit de chasse Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales...
Résultat n°5	Forêt de M. Benoît.	Cote 1448W14 (Cote)	Date 1949-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de M. Benoît.
Résultat n°6	Forêt de Richelieu.	Cote 1448W13 (Cote)	Date 1962-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de Richelieu.
Résultat n°7	Forêt de Preuilly.	Cote 1448W12 (Cote)	Date 1958-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de Preuilly.
Résultat n°8	Forêt des Essards.	Cote 1448W11 (Cote)	Date 1959-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt des Essards.
Résultat n°9	Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.	Cote 1448W10 (Cote)	Date 1958-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...
Résultat n°10	Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.	Cote 1448W9 (Cote)	Date 1940-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement...
Résultat n°11	Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance, tableaux.	Cote 1448W8 (Cote)	Date 1954-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance,...
Résultat n°12	Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.	Cote 1448W7 (Cote)	Date 1958-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou...
Résultat n°13	1979-1985.	Cote 1448W6 (Cote)	Date 1979-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1979-1985.
Résultat n°14	1968-1974.	Cote 1448W5 (Cote)	Date 1968-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1968-1974.
Résultat n°15	1962-1967.	Cote 1448W4 (Cote)	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1962-1967.
Résultat n°16	Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.	Cote 1448W3 (Cote)	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Documentation Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport,...
Résultat n°17	Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.	Cote 1448W2 (Cote)	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance,...
Résultat n°18	Ouvriers forestiers : dossiers individuels.	Cote 1448W1 (Cote)	Date 1948-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Dossiers individuels Ouvriers forestiers : dossiers individuels.
Résultat n°19	Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant au groupe des sociétés d'assurance « Les Travailleurs français »), gestion par l'administration des Eaux et Forêts. - Infraction à la loi Sérot (loi du 16 avril 1930, exploitations abusives) : rapports, contrat relatif à la gestion de la forêt par l'administration des Eaux et Forêts, calcul de la redevance annuelle, résiliation du contrat ; règlement d'exploitation, avec plans ; travaux d'électrification des maisons forestières, de création d'une pépinière, de reboisement : rapports, plan, correspondance ; ventes de coupes de bois : dénombrements, procès-verbal d'expertise ordonné par la Cour d'appel d'Orléans, calepin de martelage et d'estimation, cahier des charges, rapports, adjudication, correspondance.	Cote 1350W141 (Cote)	Date 1956-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant...
Résultat n°20	Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement des landes communales sous contrat F.F.N. : rapports, devis, contrats, plans, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Saint-Patrice, mémoires des travaux, comptes des tâcherons et des fournisseurs, relevé récapitulatif des dépenses (1951-1959) ; travaux d'entretien du réseau de défense contre l'incendie : devis, rapports, mémoires des travaux, procès-verbal de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbal de délit, rapport, plan (1962-1964) ; travaux de boisement et d'équipement communs aux forêts communales de Saint-Patrice et d'Ingrandes : devis, plans, adjudication des travaux (affiche), comptes des tâcherons et des fournisseurs, procès-verbaux de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbaux de réception des travaux, carnet d'attachement (récapitulatif des tâches effectuées) (1950-1951).	Cote 1350W140 (Cote)	Date 1950-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement...
Résultat n°21	Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement et de boisement : rapport.	Cote 1350W139 (Cote)	Date 1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement...
Résultat n°22	Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).	Cote 1350W138 (Cote)	Date 1952-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant...
Résultat n°23	Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins de martelage et d'estimation, plans, fiches de calcul et de martelage, procès-verbaux d'adjudication, calepins de récolement ; chablis et produits accidentels, cession amiables : procès-verbaux de reconnaissance, fiches de calcul et de martelage ; chablis, délivrance en nature à la ville de Tours (pour les besoins du domaine d'Azay-le-Ferron) : états récapitulatifs des chablis reconnus, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation, fiches de calcul et de martelage, actes de cession, procès-verbaux de délibération du conseil municipal de Tours, correspondance.	Cote 1350W137 (Cote)	Date 1958-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins...
Résultat n°24	Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.	Cote 1350W136 (Cote)	Date 1959-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Projet d'aménagement : reconnaissance et description...
Résultat n°25	Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.	Cote 1350W135 (Cote)	Date 1951-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...
Résultat n°26	Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.	Cote 1350W134 (Cote)	Date 1958-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement,...
Résultat n°27	Landes communales de Panzoult. - Travaux de boisement sous contrat F.F.N. : historique des landes communales, rapports, fiches de renseignements sur la propriété à reboiser, sur l'entreprise adjudicataire et le matériel utilisé, correspondance avec l'entreprise adjudicataire, mise en demeure de terminer les travaux, procès-verbal de réception des travaux ; délimitation du périmètre soumis au régime forestier : procès-verbal de bornage, extrait du plan cadastral, rapports, correspondance avec le géomètre-expert ; bilan de l'opération : rapport de synthèse.	Cote 1350W133 (Cote)	Date 1955-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Landes communales de Panzoult. - Travaux de boisement...
Résultat n°28	Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.	Cote 1350W132 (Cote)	Date 1945-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt particulière de Crissay, extension du camp du...
Résultat n°29	Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.	Cote 1350W131 (Cote)	Date 1957-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...
Résultat n°30	Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien et de reboisement sous contrat F.F.N. : historique des landes de Cravant (avec quatre photographies 12 x 12 cm), plans ; contrat de boisement avec le F.F.N. : avenant, rapport sur les travaux à exécuter, devis, calepins d'opération (1949-1964) ; révision du contrat : rapport de synthèse (1961-1962) ; incendie : procès-verbaux de gendarmerie (1953), estimation des dommages, indemnisation, rapport sur les travaux de repeuplement ; travaux de boisement, reboisement et entretien financés par le F.F.N. : devis, procès-verbaux d'adjudication, marchés, relevé des dépenses, mémoires et tableaux récapitulatifs des travaux, rôles des journées et tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, avant-projet de reboisement : répartition des surfaces, proposition de travaux, devis, plan (1968).	Cote 1350W130 (Cote)	Date 1949-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien...
Résultat n°31	Coupes de bois : calepins de martelage et d'estimation des coupes ; ventes par soumission cachetée : cahiers des charges, actes de cession, permis d'exploiter, calepin de récolement ; délai de vidange non respecté : procès-verbal de délit (1945), prorogation de délai d'abattage et de vidange ; chablis et bris de réserves, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, actes de cession, rapports ; menus produits, autorisations de ramassage de bois mort et de bourdaire : rapports, correspondance	Cote 1350W129 (Cote)	Date 1943-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt particulière de Fléteau (commune du Boulay),... Coupes de bois : calepins de martelage et d'estimation...
Résultat n°32	Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration des Eaux et Forêts, avenants et révisions ; redevance pour frais de régie et de garderie, résiliation du contrat : rapports, correspondance ; règlement d'exploitation : programme d'aménagement, historique, plans ; travaux d'entretien et d'amélioration : états récapitulatifs annuels, procès-verbaux de réception des travaux, comptabilité des charges, compte des tâcherons et des fournisseurs ; incendies : procès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délit, rapports d'expertise, correspondance ; contrat pour le passage de moutons.	Cote 1350W128 (Cote)	Date 1942-1965	Lieu Le Boulay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt particulière de Fléteau (commune du Boulay),... Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration...
Résultat n°33	Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch. - Acquisition par l'Etat : nomination d'un administrateur provisoire par le Commissariat général aux questions juives (1941), acte administratif de vente, formalités hypothécaires, plans, état parcellaire, origine de propriété, correspondance relative au paiement ; état récapitulatif et paiement des coupes réquisitionnées ; restitution à M. Hirsch : arrêté ministériel (1945), correspondance ; paiement à M. Hirsch des coupes exploitées par l'administration des Eaux et Forêts : états récapitulatifs.	Cote 1350W127 (Cote)	Date 1941-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch....
Résultat n°34	Travaux dans les forêts communales, exécutés par les agents des Eaux et Forêts, dans le cadre des contrats F.F.N. : mémoires des travaux exécutés, états récapitulatifs des journées effectuées et des sommes à payer.	Cote 1350W126 (Cote)	Date 1958-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Travaux dans les forêts communales, exécutés par les...
Résultat n°35	Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées à l'amiable, des coupes délivrées en nature, des produits accessoires.	Cote 1350W125 (Cote)	Date 1953-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées...
Résultat n°36	Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.	Cote 1350W124 (Cote)	Date 1973-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance...
Résultat n°37	Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels, procès-verbaux d'estimation ; chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance ; fourniture de bois de chauffage mis en charge sur des coupes vendues : procès-verbaux d'estimation.	Cote 1350W123 (Cote)	Date 1961-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels,...
Résultat n°38	Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.	Cote 1350W122 (Cote)	Date 1975-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Ventes par adjudication, estimation des produits Avis aux maires et aux propriétaires, convocations...
Résultat n°39	Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.	Cote 1350W121 (Cote)	Date 1966-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Ventes par adjudication, estimation des produits Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs...
Résultat n°40	Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.	Cote 1350W120 (Cote)	Date 1953-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation,...
Résultat n°41	Soumission des forêts au régime forestier : instructions, circulaires.	Cote 1350W119 (Cote)	Date 1940-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Soumission des forêts au régime forestier : instructions,...
Résultat n°42	Empierrement de la route forestière Geoffroy-le-Bel sous contrat F.F.N., opération n° 60-2rfd : devis, rapports, marché, soumissions, rôles des tâcherons et des fournisseurs, mémoires et procès-verbaux de réception des travaux, plan.	Cote 1350W118 (Cote)	Date 1960-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Empierrement de la route forestière Geoffroy-le-Bel...
Résultat n°43	Reboisement sous contrat F.F.N. (Fonds forestier national), dossiers des travaux : contrat n° 474 Fd : compte général des travaux, rapports, rôles des journées et des tâches exécutées, plans (1952-1960) ; contrat n° 990 Fd : compte général des travaux, devis, rôles des journées et des tâches exécutées, calepins d'opérations, plans (1955-1962).	Cote 1350W117 (Cote)	Date 1952-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Reboisement sous contrat F.F.N. (Fonds forestier national),...
Résultat n°44	Pépinières des Parcs-huttière et des Petits parcs : états récapitulatifs annuels des ressources en plants.	Cote 1350W116 (Cote)	Date 1955-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Pépinières des Parcs-huttière et des Petits parcs :...
Résultat n°45	Menus produits : sommiers des délivrances de menus produits à charge de prestations et des graines, des tâches ou des journées de travail dus et fournis par les concessionnaires, soumissions et permis d'extraction ; menus produits délivrés à prix d'argent : tableaux récapitulatifs annuels, relevés des recettes.	Cote 1350W115 (Cote)	Date 1945-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Menus produits : sommiers des délivrances de menus...
Résultat n°46	Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.	Cote 1350W114 (Cote)	Date 1946-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations...
Résultat n°47	1974-1984.	Cote 1350W113 (Cote)	Date 1974-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance,... 1974-1984.
Résultat n°48	1967-1973.	Cote 1350W112 (Cote)	Date 1967-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance,... 1967-1973.
Résultat n°49	Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, rapports, demandes et actes de cession, correspondance.	Cote 1350W111 (Cote)	Date 1961-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance...
Résultat n°50	Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, états récapitulatifs annuels, soumissions, actes de cession, rapports, cahier-affiche, procès-verbal d'adjudication, résumé de la vente (1953).	Cote 1350W110 (Cote)	Date 1940-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux...
Résultat n°51	Calepins de récolement des coupes : états des souches reconnues au cours de l'exploitation.	Cote 1350W109 (Cote)	Date 1951-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Calepins de récolement des coupes : états des souches...
Résultat n°52	Etats de situation des coupes : fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange).	Cote 1350W108 (Cote)	Date 1948-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Etats de situation des coupes : fiches descriptives...
Résultat n°53	Ventes par adjudication : procès-verbaux d'adjudication.	Cote 1350W107 (Cote)	Date 1943-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication : procès-verbaux d'adjudication.
Résultat n°54	1984-1985.	Cote 1350W106 (Cote)	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1984-1985.
Résultat n°55	1980-1983.	Cote 1350W105 (Cote)	Date 1980-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1980-1983.
Résultat n°56	1976-1979.	Cote 1350W104 (Cote)	Date 1976-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1976-1979.
Résultat n°57	1971-1975.	Cote 1350W103 (Cote)	Date 1971-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1971-1975.
Résultat n°58	1965-1970.	Cote 1350W102 (Cote)	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1965-1970.
Résultat n°59	1953-1961, 1964.	Cote 1350W101 (Cote)	Date 1953-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Calepins de martelage et d'estimation des coupes (nombre... 1953-1961, 1964.
Résultat n°60	1940, 1945-1952.	Cote 1350W100 (Cote)	Date 1940-1952	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Calepins de martelage et d'estimation des coupes (nombre... 1940, 1945-1952.
Résultat n°61	Estimations en matière et en argent des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.	Cote 1350W99 (Cote)	Date 1947-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Estimations en matière et en argent des coupes à vendre...
Résultat n°62	Quatrième série.	Cote 1350W98 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Quatrième série.
Résultat n°63	Troisième série.	Cote 1350W97 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Troisième série.
Résultat n°64	Deuxième série.	Cote 1350W96 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Deuxième série.
Résultat n°65	Première série.	Cote 1350W95 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Première série.
Résultat n°66	Présentation à l'occasion des tournées de l'école forestière des Barres et des officiers de la Conservation d'Orléans : plan général (21 x 27 cm), notices sur l'histoire de la forêt domaniale de Loches et sa gestion ; comptages, tableaux comparatifs des volumes exploités ; lotissement de la chasse : plan.	Cote 1350W94 (Cote)	Date 1946-1966	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Présentation à l'occasion des tournées de l'école forestière...
Résultat n°67	Incident entre un garde forestier et un soldat américain : procès-verbal de gendarmerie, rapport ; litige entre un exploitant forestier et l'armée américaine : rapports, correspondance.	Cote 1350W93 (Cote)	Date 1952-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Incident entre un garde forestier et un soldat américain...
Résultat n°68	Incendie : procès-verbaux de gendarmerie, état des dommages causés.	Cote 1350W92 (Cote)	Date 1952-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Incendie : procès-verbaux de gendarmerie, état des...
Résultat n°69	Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Crissay. - Dégâts causés par les manoeuvres militaires : pocès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délits et d'infractions, bulletins de renseignements sur les délinquants, estimation des dommages, consignes pour les troupes, correspondance.	Cote 1350W91 (Cote)	Date 1958-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Crissay....
Résultat n°70	Coupes de bois. - Cessions amiables : calepins de martelage et d'estimation des coupes, plans, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, rapports, appels d'offre, soumissions, acte de cession, permis d'exploiter, procès-verbaux de dénombrement et de délivrance des places de dépôt, relevés annuels des coupes exploitées (lieu, volume, prix, date cession et nom de l'adjudicataire).	Cote 1350W90 (Cote)	Date 1951-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Coupes de bois. - Cessions amiables : calepins de martelage...
Résultat n°71	Déboisement pour l'agrandissement des installations. - Autorisation : rapports, plans, métré de déboisement, correspondance.	Cote 1350W89 (Cote)	Date 1952-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Déboisement pour l'agrandissement des installations....
Résultat n°72	Travaux d'entretien, d'assainissement, de réparations des routes forestières et des fossés, abattage pour dégager les lignes électriques : rapports, plans, notes de service, correspondance.	Cote 1350W88 (Cote)	Date 1953-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Travaux d'entretien, d'assainissement, de réparations...
Résultat n°73	Projet d'installation d'une bande d'atterrissage au profit du dépôt américain. - Avis de l'inspection des Eaux et Forêts : rapports, plans, correspondance.	Cote 1350W87 (Cote)	Date 1954-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Projet d'installation d'une bande d'atterrissage au...
Résultat n°74	Projet de construction d'un hôpital américain, choix de l'emplacement : plan et état parcellaire, estimation des bois situés sur la parcelle concernée ; état des lieux : plans, rapports ; demande d'autorisation de déversement des eaux usées dans la Vienne : rapports, plans.	Cote 1350W86 (Cote)	Date 1952-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Projet de construction d'un hôpital américain, choix...
Résultat n°75	Implantation d'un dépôt de matériel de guerre américain en forêt domaniale de Chinon : délimitation de l'emprise, rapports, comptes-rendus de réunions, plans ; correspondance avec les autorités américaines relative aux bâtiments, à l'exploitation de la forêt, aux autorisations de circulation, aux dégâts occasionnés aux routes forestières ; évaluation des incidences financières de l'installation américaine sur la forêt et sa gestion : rapport de synthèse (1956) ; réorganisation des bases américaines en France : rapports, correspondance (1962-1963) ; état des lieux de sortie, procès-verbaux de remise par le gouvernement des Etats-Unis au gouvernement français, procès-verbal de remise à l'O.N.F., procès-verbaux de réunions (1966-1968) ; vente de matériel laissé par la Américains (bornes d'incendie et équipements démontables) : rapports, plans, correspondance.	Cote 1350W85 (Cote)	Date 1951-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Implantation d'un dépôt de matériel de guerre américain...
Résultat n°76	Ligne de chemin de fer Les Sables d'Olonne - Tours : suppression des barrières et du gardiennage aux passages à niveau, conventions pour parefeux avec la S.N.C.F.	Cote 1350W84 (Cote)	Date 1957-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Ligne de chemin de fer Les Sables d'Olonne - Tours...
Résultat n°77	Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Saint-Benoît, pylônes de balisage (camp du Ruchard) et d'observation (défense contre l'incendie). - Remise aux Domaines pour aliénation : rapports, plans.	Cote 1350W83 (Cote)	Date 1950-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Saint-Benoît,...
Résultat n°78	Contrat n° 1449 Fd, 5e série.	Cote 1350W82 (Cote)	Date 1960-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Reboisement sous contrat du Fonds forestier national... Contrat n° 1449 Fd, 5e série.
Résultat n°79	Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat 473 Fd, 4e et 5e séries (1952-1966).	Cote 1350W81 (Cote)	Date 1952-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Reboisement sous contrat du Fonds forestier national... Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat...
Résultat n°80	Contrat n° 116 Fd, 1ère et 2e série de la forêt domaniale (regroupe des contrats de travaux des années 1948-1951), (1948-1960) ; contrat n° 742 Fd, 2e série (1953-1966) ; contrat n° 1627 Fd, 2e série (1960-1965) ; contrat n° 1531 Fd, 3e série (1961-1966).	Cote 1350W80 (Cote)	Date 1948-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Reboisement sous contrat du Fonds forestier national... Contrat n° 116 Fd, 1ère et 2e série de la forêt domaniale...

Résultats de la recherche

Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une statistique générale sur la forêt, exposé et critique de l'aménagement en vigueur, aménagement proposé)

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Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

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Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

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Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.

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Forêt de M. Benoît.

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Forêt de Richelieu.

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Forêt de Preuilly.

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Forêt des Essards.

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Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

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Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.

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Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance, tableaux.

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Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.

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1979-1985.

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1968-1974.

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1962-1967.

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Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

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Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

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Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

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Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement et de boisement : rapport.

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Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

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Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

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Travaux dans les forêts communales, exécutés par les agents des Eaux et Forêts, dans le cadre des contrats F.F.N. : mémoires des travaux exécutés, états récapitulatifs des journées effectuées et des sommes à payer.

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Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées à l'amiable, des coupes délivrées en nature, des produits accessoires.

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Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

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Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels, procès-verbaux d'estimation ; chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance ; fourniture de bois de chauffage mis en charge sur des coupes vendues : procès-verbaux d'estimation.

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Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

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Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Soumission des forêts au régime forestier : instructions, circulaires.

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Empierrement de la route forestière Geoffroy-le-Bel sous contrat F.F.N., opération n° 60-2rfd : devis, rapports, marché, soumissions, rôles des tâcherons et des fournisseurs, mémoires et procès-verbaux de réception des travaux, plan.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Pépinières des Parcs-huttière et des Petits parcs : états récapitulatifs annuels des ressources en plants.

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Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1974-1984.