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  1. Résultat n°1

    Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une statistique générale sur la forêt, exposé et critique de l'aménagement en vigueur, aménagement proposé)

    Date

    1953

    Cote

    1448W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

    Date

    1912-1987

    Cote

    1448W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Inspection de Tours : registre journal des opérations...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1448W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Documentation
    • Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon »...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.

    Date

    1938-1947

    Cote

    1448W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Adjudication du droit de chasse
    • Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Forêt de M. Benoît.

    Date

    1949-1967

    Cote

    1448W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt de M. Benoît.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Forêt de Richelieu.

    Date

    1962-1971

    Cote

    1448W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt de Richelieu.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Forêt de Preuilly.

    Date

    1958-1971

    Cote

    1448W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt de Preuilly.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Forêt des Essards.

    Date

    1959-1966

    Cote

    1448W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt des Essards.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1448W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1448W9 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance, tableaux.

    Date

    1954-1966

    Cote

    1448W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1448W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1979-1985.

    Date

    1979-1985

    Cote

    1448W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1979-1985.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1968-1974.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1448W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1968-1974.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1962-1967.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1448W4 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1962-1967.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

    Date

    1985

    Cote

    1448W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Documentation
    • Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1448W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Généralités
    • Personnel
    • Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

    Date

    1948-1985

    Cote

    1448W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Généralités
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant au groupe des sociétés d'assurance « Les Travailleurs français »), gestion par l'administration des Eaux et Forêts. - Infraction à la loi Sérot (loi du 16 avril 1930, exploitations abusives) : rapports, contrat relatif à la gestion de la forêt par l'administration des Eaux et Forêts, calcul de la redevance annuelle, résiliation du contrat ; règlement d'exploitation, avec plans ; travaux d'électrification des maisons forestières, de création d'une pépinière, de reboisement : rapports, plan, correspondance ; ventes de coupes de bois : dénombrements, procès-verbal d'expertise ordonné par la Cour d'appel d'Orléans, calepin de martelage et d'estimation, cahier des charges, rapports, adjudication, correspondance.

    Date

    1956-1966

    Cote

    1350W141 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement des landes communales sous contrat F.F.N. : rapports, devis, contrats, plans, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Saint-Patrice, mémoires des travaux, comptes des tâcherons et des fournisseurs, relevé récapitulatif des dépenses (1951-1959) ; travaux d'entretien du réseau de défense contre l'incendie : devis, rapports, mémoires des travaux, procès-verbal de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbal de délit, rapport, plan (1962-1964) ; travaux de boisement et d'équipement communs aux forêts communales de Saint-Patrice et d'Ingrandes : devis, plans, adjudication des travaux (affiche), comptes des tâcherons et des fournisseurs, procès-verbaux de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbaux de réception des travaux, carnet d'attachement (récapitulatif des tâches effectuées) (1950-1951).

    Date

    1950-1964

    Cote

    1350W140 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement et de boisement : rapport.

    Date

    1962

    Cote

    1350W139 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).

    Date

    1952-1980

    Cote

    1350W138 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins de martelage et d'estimation, plans, fiches de calcul et de martelage, procès-verbaux d'adjudication, calepins de récolement ; chablis et produits accidentels, cession amiables : procès-verbaux de reconnaissance, fiches de calcul et de martelage ; chablis, délivrance en nature à la ville de Tours (pour les besoins du domaine d'Azay-le-Ferron) : états récapitulatifs des chablis reconnus, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation, fiches de calcul et de martelage, actes de cession, procès-verbaux de délibération du conseil municipal de Tours, correspondance.

    Date

    1958-1971

    Cote

    1350W137 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
    • Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1350W136 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
    • Projet d'aménagement : reconnaissance et description...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.

    Date

    1951-1969

    Cote

    1350W135 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
    • Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

    Date

    1958-1965

    Cote

    1350W134 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Landes communales de Panzoult. - Travaux de boisement sous contrat F.F.N. : historique des landes communales, rapports, fiches de renseignements sur la propriété à reboiser, sur l'entreprise adjudicataire et le matériel utilisé, correspondance avec l'entreprise adjudicataire, mise en demeure de terminer les travaux, procès-verbal de réception des travaux ; délimitation du périmètre soumis au régime forestier : procès-verbal de bornage, extrait du plan cadastral, rapports, correspondance avec le géomètre-expert ; bilan de l'opération : rapport de synthèse.

    Date

    1955-1965

    Cote

    1350W133 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Landes communales de Panzoult. - Travaux de boisement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.

    Date

    1945-1970

    Cote

    1350W132 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt particulière de Crissay, extension du camp du...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1350W131 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien et de reboisement sous contrat F.F.N. : historique des landes de Cravant (avec quatre photographies 12 x 12 cm), plans ; contrat de boisement avec le F.F.N. : avenant, rapport sur les travaux à exécuter, devis, calepins d'opération (1949-1964) ; révision du contrat : rapport de synthèse (1961-1962) ; incendie : procès-verbaux de gendarmerie (1953), estimation des dommages, indemnisation, rapport sur les travaux de repeuplement ; travaux de boisement, reboisement et entretien financés par le F.F.N. : devis, procès-verbaux d'adjudication, marchés, relevé des dépenses, mémoires et tableaux récapitulatifs des travaux, rôles des journées et tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, avant-projet de reboisement : répartition des surfaces, proposition de travaux, devis, plan (1968).

    Date

    1949-1970

    Cote

    1350W130 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Coupes de bois : calepins de martelage et d'estimation des coupes ; ventes par soumission cachetée : cahiers des charges, actes de cession, permis d'exploiter, calepin de récolement ; délai de vidange non respecté : procès-verbal de délit (1945), prorogation de délai d'abattage et de vidange ; chablis et bris de réserves, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, actes de cession, rapports ; menus produits, autorisations de ramassage de bois mort et de bourdaire : rapports, correspondance

    Date

    1943-1964

    Cote

    1350W129 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt particulière de Fléteau (commune du Boulay),...
    • Coupes de bois : calepins de martelage et d'estimation...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration des Eaux et Forêts, avenants et révisions ; redevance pour frais de régie et de garderie, résiliation du contrat : rapports, correspondance ; règlement d'exploitation : programme d'aménagement, historique, plans ; travaux d'entretien et d'amélioration : états récapitulatifs annuels, procès-verbaux de réception des travaux, comptabilité des charges, compte des tâcherons et des fournisseurs ; incendies : procès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délit, rapports d'expertise, correspondance ; contrat pour le passage de moutons.

    Date

    1942-1965

    Cote

    1350W128 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt particulière de Fléteau (commune du Boulay),...
    • Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch. - Acquisition par l'Etat : nomination d'un administrateur provisoire par le Commissariat général aux questions juives (1941), acte administratif de vente, formalités hypothécaires, plans, état parcellaire, origine de propriété, correspondance relative au paiement ; état récapitulatif et paiement des coupes réquisitionnées ; restitution à M. Hirsch : arrêté ministériel (1945), correspondance ; paiement à M. Hirsch des coupes exploitées par l'administration des Eaux et Forêts : états récapitulatifs.

    Date

    1941-1949

    Cote

    1350W127 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt d'Amboise
    • Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch....

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Travaux dans les forêts communales, exécutés par les agents des Eaux et Forêts, dans le cadre des contrats F.F.N. : mémoires des travaux exécutés, états récapitulatifs des journées effectuées et des sommes à payer.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1350W126 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Travaux dans les forêts communales, exécutés par les...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées à l'amiable, des coupes délivrées en nature, des produits accessoires.

    Date

    1953-1965

    Cote

    1350W125 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1350W124 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels, procès-verbaux d'estimation ; chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance ; fourniture de bois de chauffage mis en charge sur des coupes vendues : procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1350W123 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

    Date

    1975-1986

    Cote

    1350W122 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Ventes par adjudication, estimation des produits
    • Avis aux maires et aux propriétaires, convocations...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

    Date

    1966-1985

    Cote

    1350W121 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Ventes par adjudication, estimation des produits
    • Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1953-1977

    Cote

    1350W120 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)