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278 résultats

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Résultat n°1

Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une statistique générale sur la forêt, exposé et critique de l'aménagement en vigueur, aménagement proposé)

Date

1953

Cote

1448W18 (Cote)

Résultat n°2

Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

Date

1912-1987

Cote

1448W17 (Cote)

Résultat n°3

Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

Date

1998

Cote

1448W16 (Cote)

Résultat n°4

Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.

Date

1938-1947

Cote

1448W15 (Cote)

Résultat n°5

Forêt de M. Benoît.

Date

1949-1967

Cote

1448W14 (Cote)

Résultat n°6

Forêt de Richelieu.

Date

1962-1971

Cote

1448W13 (Cote)

Résultat n°7

Forêt de Preuilly.

Date

1958-1971

Cote

1448W12 (Cote)

Résultat n°8

Forêt des Essards.

Date

1959-1966

Cote

1448W11 (Cote)

Résultat n°9

Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

Date

1958-1966

Cote

1448W10 (Cote)

Résultat n°10

Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.

Date

1940-1956

Cote

1448W9 (Cote)

Résultat n°11

Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance, tableaux.

Date

1954-1966

Cote

1448W8 (Cote)

Résultat n°12

Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.

Date

1958-1964

Cote

1448W7 (Cote)

Résultat n°13

1979-1985.

Date

1979-1985

Cote

1448W6 (Cote)

Résultat n°14

1968-1974.

Date

1968-1974

Cote

1448W5 (Cote)

Résultat n°15

1962-1967.

Date

1962-1967

Cote

1448W4 (Cote)

Résultat n°16

Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

Date

1985

Cote

1448W3 (Cote)

Résultat n°17

Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

Date

1972-1980

Cote

1448W2 (Cote)

Résultat n°18

Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

Date

1948-1985

Cote

1448W1 (Cote)

Résultat n°19

Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant au groupe des sociétés d'assurance « Les Travailleurs français »), gestion par l'administration des Eaux et Forêts. - Infraction à la loi Sérot (loi du 16 avril 1930, exploitations abusives) : rapports, contrat relatif à la gestion de la forêt par l'administration des Eaux et Forêts, calcul de la redevance annuelle, résiliation du contrat ; règlement d'exploitation, avec plans ; travaux d'électrification des maisons forestières, de création d'une pépinière, de reboisement : rapports, plan, correspondance ; ventes de coupes de bois : dénombrements, procès-verbal d'expertise ordonné par la Cour d'appel d'Orléans, calepin de martelage et d'estimation, cahier des charges, rapports, adjudication, correspondance.

Date

1956-1966

Cote

1350W141 (Cote)

Résultat n°20

Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement des landes communales sous contrat F.F.N. : rapports, devis, contrats, plans, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Saint-Patrice, mémoires des travaux, comptes des tâcherons et des fournisseurs, relevé récapitulatif des dépenses (1951-1959) ; travaux d'entretien du réseau de défense contre l'incendie : devis, rapports, mémoires des travaux, procès-verbal de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbal de délit, rapport, plan (1962-1964) ; travaux de boisement et d'équipement communs aux forêts communales de Saint-Patrice et d'Ingrandes : devis, plans, adjudication des travaux (affiche), comptes des tâcherons et des fournisseurs, procès-verbaux de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbaux de réception des travaux, carnet d'attachement (récapitulatif des tâches effectuées) (1950-1951).

Date

1950-1964

Cote

1350W140 (Cote)

Résultat n°21

Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement et de boisement : rapport.

Date

1962

Cote

1350W139 (Cote)

Résultat n°22

Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).

Date

1952-1980

Cote

1350W138 (Cote)

Résultat n°23

Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins de martelage et d'estimation, plans, fiches de calcul et de martelage, procès-verbaux d'adjudication, calepins de récolement ; chablis et produits accidentels, cession amiables : procès-verbaux de reconnaissance, fiches de calcul et de martelage ; chablis, délivrance en nature à la ville de Tours (pour les besoins du domaine d'Azay-le-Ferron) : états récapitulatifs des chablis reconnus, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation, fiches de calcul et de martelage, actes de cession, procès-verbaux de délibération du conseil municipal de Tours, correspondance.

Date

1958-1971

Cote

1350W137 (Cote)

Résultat n°24

Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.

Date

1959-1971

Cote

1350W136 (Cote)

Résultat n°25

Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.

Date

1951-1969

Cote

1350W135 (Cote)

Résultat n°26

Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

Date

1958-1965

Cote

1350W134 (Cote)

Résultat n°27

Landes communales de Panzoult. - Travaux de boisement sous contrat F.F.N. : historique des landes communales, rapports, fiches de renseignements sur la propriété à reboiser, sur l'entreprise adjudicataire et le matériel utilisé, correspondance avec l'entreprise adjudicataire, mise en demeure de terminer les travaux, procès-verbal de réception des travaux ; délimitation du périmètre soumis au régime forestier : procès-verbal de bornage, extrait du plan cadastral, rapports, correspondance avec le géomètre-expert ; bilan de l'opération : rapport de synthèse.

Date

1955-1965

Cote

1350W133 (Cote)

Résultat n°28

Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.

Date

1945-1970

Cote

1350W132 (Cote)

Résultat n°29

Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

Date

1957-1967

Cote

1350W131 (Cote)

Résultat n°30

Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien et de reboisement sous contrat F.F.N. : historique des landes de Cravant (avec quatre photographies 12 x 12 cm), plans ; contrat de boisement avec le F.F.N. : avenant, rapport sur les travaux à exécuter, devis, calepins d'opération (1949-1964) ; révision du contrat : rapport de synthèse (1961-1962) ; incendie : procès-verbaux de gendarmerie (1953), estimation des dommages, indemnisation, rapport sur les travaux de repeuplement ; travaux de boisement, reboisement et entretien financés par le F.F.N. : devis, procès-verbaux d'adjudication, marchés, relevé des dépenses, mémoires et tableaux récapitulatifs des travaux, rôles des journées et tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, avant-projet de reboisement : répartition des surfaces, proposition de travaux, devis, plan (1968).

Date

1949-1970

Cote

1350W130 (Cote)

Résultat n°31

Coupes de bois : calepins de martelage et d'estimation des coupes ; ventes par soumission cachetée : cahiers des charges, actes de cession, permis d'exploiter, calepin de récolement ; délai de vidange non respecté : procès-verbal de délit (1945), prorogation de délai d'abattage et de vidange ; chablis et bris de réserves, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, actes de cession, rapports ; menus produits, autorisations de ramassage de bois mort et de bourdaire : rapports, correspondance

Date

1943-1964

Cote

1350W129 (Cote)

Résultat n°32

Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration des Eaux et Forêts, avenants et révisions ; redevance pour frais de régie et de garderie, résiliation du contrat : rapports, correspondance ; règlement d'exploitation : programme d'aménagement, historique, plans ; travaux d'entretien et d'amélioration : états récapitulatifs annuels, procès-verbaux de réception des travaux, comptabilité des charges, compte des tâcherons et des fournisseurs ; incendies : procès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délit, rapports d'expertise, correspondance ; contrat pour le passage de moutons.

Date

1942-1965

Cote

1350W128 (Cote)

Résultat n°33

Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch. - Acquisition par l'Etat : nomination d'un administrateur provisoire par le Commissariat général aux questions juives (1941), acte administratif de vente, formalités hypothécaires, plans, état parcellaire, origine de propriété, correspondance relative au paiement ; état récapitulatif et paiement des coupes réquisitionnées ; restitution à M. Hirsch : arrêté ministériel (1945), correspondance ; paiement à M. Hirsch des coupes exploitées par l'administration des Eaux et Forêts : états récapitulatifs.

Date

1941-1949

Cote

1350W127 (Cote)

Résultat n°34

Travaux dans les forêts communales, exécutés par les agents des Eaux et Forêts, dans le cadre des contrats F.F.N. : mémoires des travaux exécutés, états récapitulatifs des journées effectuées et des sommes à payer.

Date

1958-1960

Cote

1350W126 (Cote)

Résultat n°35

Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées à l'amiable, des coupes délivrées en nature, des produits accessoires.

Date

1953-1965

Cote

1350W125 (Cote)

Résultat n°36

Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

Date

1973-1984

Cote

1350W124 (Cote)

Résultat n°37

Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels, procès-verbaux d'estimation ; chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance ; fourniture de bois de chauffage mis en charge sur des coupes vendues : procès-verbaux d'estimation.

Date

1961-1965

Cote

1350W123 (Cote)

Résultat n°38

Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

Date

1975-1986

Cote

1350W122 (Cote)

Résultat n°39

Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

Date

1966-1985

Cote

1350W121 (Cote)

Résultat n°40

Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

Date

1953-1977

Cote

1350W120 (Cote)

Résultat n°41

Soumission des forêts au régime forestier : instructions, circulaires.

Date

1940-1963

Cote

1350W119 (Cote)

Résultat n°42

Empierrement de la route forestière Geoffroy-le-Bel sous contrat F.F.N., opération n° 60-2rfd : devis, rapports, marché, soumissions, rôles des tâcherons et des fournisseurs, mémoires et procès-verbaux de réception des travaux, plan.

Date

1960-1961

Cote

1350W118 (Cote)

Résultat n°43

Reboisement sous contrat F.F.N. (Fonds forestier national), dossiers des travaux : contrat n° 474 Fd : compte général des travaux, rapports, rôles des journées et des tâches exécutées, plans (1952-1960) ; contrat n° 990 Fd : compte général des travaux, devis, rôles des journées et des tâches exécutées, calepins d'opérations, plans (1955-1962).

Date

1952-1962

Cote

1350W117 (Cote)

Résultat n°44

Pépinières des Parcs-huttière et des Petits parcs : états récapitulatifs annuels des ressources en plants.

Date

1955-1970

Cote

1350W116 (Cote)

Résultat n°45

Menus produits : sommiers des délivrances de menus produits à charge de prestations et des graines, des tâches ou des journées de travail dus et fournis par les concessionnaires, soumissions et permis d'extraction ; menus produits délivrés à prix d'argent : tableaux récapitulatifs annuels, relevés des recettes.

Date

1945-1958

Cote

1350W115 (Cote)

Résultat n°46

Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.

Date

1946-1978

Cote

1350W114 (Cote)

Résultat n°47

1974-1984.

Date

1974-1984

Cote

1350W113 (Cote)

Résultat n°48

1967-1973.

Date

1967-1973

Cote

1350W112 (Cote)

Résultat n°49

Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, rapports, demandes et actes de cession, correspondance.

Date

1961-1966

Cote

1350W111 (Cote)

Résultat n°50

Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, états récapitulatifs annuels, soumissions, actes de cession, rapports, cahier-affiche, procès-verbal d'adjudication, résumé de la vente (1953).

Date

1940-1959

Cote

1350W110 (Cote)

Résultat n°51

Calepins de récolement des coupes : états des souches reconnues au cours de l'exploitation.

Date

1951-1965

Cote

1350W109 (Cote)

Résultat n°52

Etats de situation des coupes : fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange).

Date

1948-1957

Cote

1350W108 (Cote)

Résultat n°53

Ventes par adjudication : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1943-1966

Cote

1350W107 (Cote)

Résultat n°54

1984-1985.

Date

1984-1985

Cote

1350W106 (Cote)

Résultat n°55

1980-1983.

Date

1980-1983

Cote

1350W105 (Cote)

Résultat n°56

1976-1979.

Date

1976-1979

Cote

1350W104 (Cote)

Résultat n°57

1971-1975.

Date

1971-1975

Cote

1350W103 (Cote)

Résultat n°58

1965-1970.

Date

1965-1970

Cote

1350W102 (Cote)

Résultat n°59

1953-1961, 1964.

Date

1953-1964

Cote

1350W101 (Cote)

Résultat n°60

1940, 1945-1952.

Date

1940-1952

Cote

1350W100 (Cote)

Résultat n°61

Estimations en matière et en argent des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.

Date

1947-1957

Cote

1350W99 (Cote)

Résultat n°62

Quatrième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W98 (Cote)

Résultat n°63

Troisième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W97 (Cote)

Résultat n°64

Deuxième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W96 (Cote)

Résultat n°65

Première série.

Date

1946-1975

Cote

1350W95 (Cote)

Résultat n°66

Présentation à l'occasion des tournées de l'école forestière des Barres et des officiers de la Conservation d'Orléans : plan général (21 x 27 cm), notices sur l'histoire de la forêt domaniale de Loches et sa gestion ; comptages, tableaux comparatifs des volumes exploités ; lotissement de la chasse : plan.

Date

1946-1966

Cote

1350W94 (Cote)

Résultat n°67

Incident entre un garde forestier et un soldat américain : procès-verbal de gendarmerie, rapport ; litige entre un exploitant forestier et l'armée américaine : rapports, correspondance.

Date

1952-1953

Cote

1350W93 (Cote)

Résultat n°68

Incendie : procès-verbaux de gendarmerie, état des dommages causés.

Date

1952-1963

Cote

1350W92 (Cote)

Résultat n°69

Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Crissay. - Dégâts causés par les manoeuvres militaires : pocès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délits et d'infractions, bulletins de renseignements sur les délinquants, estimation des dommages, consignes pour les troupes, correspondance.

Date

1958-1967

Cote

1350W91 (Cote)

Résultat n°70

Coupes de bois. - Cessions amiables : calepins de martelage et d'estimation des coupes, plans, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, rapports, appels d'offre, soumissions, acte de cession, permis d'exploiter, procès-verbaux de dénombrement et de délivrance des places de dépôt, relevés annuels des coupes exploitées (lieu, volume, prix, date cession et nom de l'adjudicataire).

Date

1951-1961

Cote

1350W90 (Cote)

Résultat n°71

Déboisement pour l'agrandissement des installations. - Autorisation : rapports, plans, métré de déboisement, correspondance.

Date

1952-1958

Cote

1350W89 (Cote)

Résultat n°72

Travaux d'entretien, d'assainissement, de réparations des routes forestières et des fossés, abattage pour dégager les lignes électriques : rapports, plans, notes de service, correspondance.

Date

1953-1963

Cote

1350W88 (Cote)

Résultat n°73

Projet d'installation d'une bande d'atterrissage au profit du dépôt américain. - Avis de l'inspection des Eaux et Forêts : rapports, plans, correspondance.

Date

1954-1956

Cote

1350W87 (Cote)

Résultat n°74

Projet de construction d'un hôpital américain, choix de l'emplacement : plan et état parcellaire, estimation des bois situés sur la parcelle concernée ; état des lieux : plans, rapports ; demande d'autorisation de déversement des eaux usées dans la Vienne : rapports, plans.

Date

1952-1954

Cote

1350W86 (Cote)

Résultat n°75

Implantation d'un dépôt de matériel de guerre américain en forêt domaniale de Chinon : délimitation de l'emprise, rapports, comptes-rendus de réunions, plans ; correspondance avec les autorités américaines relative aux bâtiments, à l'exploitation de la forêt, aux autorisations de circulation, aux dégâts occasionnés aux routes forestières ; évaluation des incidences financières de l'installation américaine sur la forêt et sa gestion : rapport de synthèse (1956) ; réorganisation des bases américaines en France : rapports, correspondance (1962-1963) ; état des lieux de sortie, procès-verbaux de remise par le gouvernement des Etats-Unis au gouvernement français, procès-verbal de remise à l'O.N.F., procès-verbaux de réunions (1966-1968) ; vente de matériel laissé par la Américains (bornes d'incendie et équipements démontables) : rapports, plans, correspondance.

Date

1951-1971

Cote

1350W85 (Cote)

Résultat n°76

Ligne de chemin de fer Les Sables d'Olonne - Tours : suppression des barrières et du gardiennage aux passages à niveau, conventions pour parefeux avec la S.N.C.F.

Date

1957-1959

Cote

1350W84 (Cote)

Résultat n°77

Forêt domaniale de Chinon et forêt communale de Saint-Benoît, pylônes de balisage (camp du Ruchard) et d'observation (défense contre l'incendie). - Remise aux Domaines pour aliénation : rapports, plans.

Date

1950-1964

Cote

1350W83 (Cote)

Résultat n°78

Contrat n° 1449 Fd, 5e série.

Date

1960-1966

Cote

1350W82 (Cote)

Résultat n°79

Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat 473 Fd, 4e et 5e séries (1952-1966).

Date

1952-1966

Cote

1350W81 (Cote)

Résultat n°80

Contrat n° 116 Fd, 1ère et 2e série de la forêt domaniale (regroupe des contrats de travaux des années 1948-1951), (1948-1960) ; contrat n° 742 Fd, 2e série (1953-1966) ; contrat n° 1627 Fd, 2e série (1960-1965) ; contrat n° 1531 Fd, 3e série (1961-1966).

Date

1948-1966

Cote

1350W80 (Cote)