France. Office national des forêts (Indre-et-Loire) - Recherche

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1

Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

Date

1912-1987

Cote

1448W17 (Cote)

2

Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.

Date

1917-1980

Cote

1350W12 (Cote)

3

Incendies survenus dans les forêts d'Indre-et-Loire : états statistiques (y compris les forêts domaniales de Chinon et Loches), rapports, procès-verbaux de délits, états des dommages causés, correspondance ; forêt domaniale de Chinon : tableau récapitulatif des incendies (1924-1951), état des bois incendiés par les Allemands (1945).

Date

1924-1954

Cote

1014W57 (Cote)

4

Gendron Marcel, garde domanial (1927-1959) ; Jourdanne Emilien, chef de district (1930-1963) ; Legeay Dozithé, garde domanial (1926-1957) ; Lejeune Léon, chef de district (1936-1956).

Date

1926-1963

Cote

1350W4 (Cote)

5

Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre, sous-chef de district (1927-1958).

Date

1927-1966

Cote

1350W3 (Cote)

6

Concessions de terrains (places de dépôt, scieries, etc.), état récapitulatif (1945-1956) ; concessions sur la parcelle 34 de la quatrième série, conventions avec les concessionnaires : rapports, plans, soumissions, arrêtés préfectoraux (1931-1960).

Date

1931-1960

Cote

1350W77 (Cote)

7

Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées, location : bail et conventions, rapports, décompte du prix du loyers, redevances pour occupation sans titre ; maison forestière des Terres rouges, location, démolition ; kiosque du Pas-aux-Anes, réparation : devis, correspondance.

Date

1932-1976

Cote

1350W51 (Cote)

8

Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation des locaux du service de la production forestière (1948) ; location des bureaux du boulevard Heurteloup : bail, correspondance (1933-1966) ; installation au centre administratif de l'agriculture, rue Etienne Pallu : état des lieux, répartition des bureaux ; participation aux frais de fonctionnement : état des sommes dues, rapports, plans, correspondance ; projet de construction de bureaux à Saint-Symphorien : rapport (1971).

Date

1933-1971

Cote

1350W7 (Cote)

9

Electrification : rapports, plans, devis, correspondance.

Date

1938-1962

Cote

1350W48 (Cote)

10

Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.

Date

1938-1947

Cote

1448W15 (Cote)

11

Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.

Date

1940-1948

Cote

1014W89 (Cote)

12

Forêts domaniales de la 19e conservation (Indre-et-Loire, Charente, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres, Vienne) : état général annuel du produit des ventes de bois.

Date

1940-1945

Cote

1350W33 (Cote)

13

Chantiers forestiers. - Transfert du Commissariat à la lutte contre le chômage à l'Administration des Eaux et Forêts (1943) : circulaires et instructions ; convention relative au chantier de Saint-Règle, réquisition du domaine et indemnisation du propriétaire ; organisation et gestion : instructions, correspondance.

Date

1940-1951

Cote

1014W74 (Cote)

14

Situation des propriétés boisées de la forêt d'Amboise : plan général (1941) ; rapports sur la situation des exploitations forestières (1940-1943) ; notes de service adressées aux gardes et exploitants (1941-1943) ; procès-verbaux des délits ; litige avec le service des bois de la Préfecture.

Date

1940-1943

Cote

1014W58 (Cote)

15

Fours à carboniser. - Locations et ventes par l'administration des Eaux et Forêts : liste nominative des fabricants locataires de fours, dossiers individuels des fabricants, plan d'un four en forêt d'Amboise, rapport sur la carbonisation en régie dans la forêt de Chinon.

Date

1940-1941

Cote

1014W94 (Cote)

16

1940-1947.

Date

1940-1947

Cote

1350W19 (Cote)

17

Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, états récapitulatifs annuels, soumissions, actes de cession, rapports, cahier-affiche, procès-verbal d'adjudication, résumé de la vente (1953).

Date

1940-1959

Cote

1350W110 (Cote)

18

Relations avec les autorités allemandes : rapports aux autorités allemandes sur l'organisation administrative et économique des forêts, sur les ventes de bois sur pied, instructions, correspondance ; approvisionnement en bois de l'armée allemande par voie de réquisition : instructions, rapports, états nominatifs des propriétaires, des exploitants et des scieries ; correspondance, prévisions mensuelles de transports de bois destinés aux autorités allemandes ; enquête sur les exploitants suspects de collaboration : rapports.

Date

1940-1945

Cote

1014W38 (Cote)

19

Reboisement : recensement des terres incultes susceptibles d'être boisées (1940) ; subventions pour le reboisement : instructions, subventions accordées, états récapitulatifs des reboisements effectués de 1932 à 1941 ; inventaire des travaux de reboisement à entreprendre (1945) ; fourniture de graines par l'administration des forêts ; rapport sur un projet de reboisement dans l'arrondissement de Chinon (1947).

Date

1940-1947

Cote

1014W52 (Cote)

20

Production de bois de feu (bois de chauffage, bois de four, charbon de bois, bois pour gazogène) : instructions, statistiques mensuelles, rapports, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

1014W26 (Cote)

21

Conservation des Eaux et Forêts de Bourges. - Organisation du service : réglementation, état des effectifs.

Date

1940-1949

Cote

1014W1 (Cote)

22

Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.

Date

1940-1956

Cote

1448W9 (Cote)

23

Bois incendiés, cessions amiables : états récapitulatifs, rapports, procès-verbaux de reconnaissance des produits estimés, décisions des Domaines, soumissions, actes de cession, calepins de martelage et d'estimation ; vente de coupes à l'unité de produits, cessions amiables : rapports, actes de cession, correspondance.

Date

1940-1949

Cote

1350W75 (Cote)

24

Fichier des agents en poste dans la 12e conservation (Le Mans) : fiches individuelles par département, pour l'impôt cédulaire et la contribution nationale ; fiches récapitulatives de carrière pour les agents retraités, décédés ou mutés.

Date

1940-1948

Cote

1350W2 (Cote)

25

Comité régional de gestion du groupement interprofessionnel d'Angers ; comité de gestion du groupement interprofessionnel forestier de la 19e conservation ; commission départementale de recensement des coupes et bois sur pied ; comité consultatif des prix de vente de bois sur pied ; commission départementale d'attribution des coupes ; comptoir des produits forestiers et de scierie d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions, rapports.

Date

1940-1945

Cote

1014W17 (Cote)

26

Soumission des forêts au régime forestier : instructions, circulaires.

Date

1940-1963

Cote

1350W119 (Cote)

27

Fixation des prix de vente des bois (bois de chauffage et grumes) : circulaires, arrêtés préfectoraux, avis de la commission consultative du négoce des bois de feu.

Date

1940-1947

Cote

1014W51 (Cote)

28

Réquisitions : instructions, réclamations des exploitants forestiers, ordres de réquisition de bois sur pied.

Date

1940-1943

Cote

1014W73 (Cote)

29

1940-1945.

Date

1940-1945

Cote

1014W5 (Cote)

30

Habillement des préposés : instructions, commandes, bulletins de réception, correspondance.

Date

1940-1965

Cote

1350W6 (Cote)

31

Plans et règlements d'exploitation : dossiers des propriétaires (Hirsch, André, Miribel, Cornet).

Date

1940-1946

Cote

1014W61 (Cote)

32

1940-1948.

Date

1940-1948

Cote

1014W85 (Cote)

33

1940, 1945-1952.

Date

1940-1952

Cote

1350W100 (Cote)

34

Bois de tonnellerie : instructions.

Date

1940-1941

Cote

1014W33 (Cote)

35

Personnel des Eaux et Forêts et professionnels du bois prisonniers de guerre. - Libérations et mises en congé de captivité : instructions, demandes individuelles, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

1014W8 (Cote)

36

Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e conservation.

Date

1941-1943

Cote

1014W42 (Cote)

37

Comité national d'organisation et de répartition du liège. - Cartes professionnelles de négociants : demandes et attributions.

Date

1941-1946

Cote

1014W22 (Cote)

38

Bois de papeterie : instructions.

Date

1941-1944

Cote

1014W31 (Cote)

39

Bois de sciage pour la S.N.C.F. (traverses, planches pour fond de wagon, pilots de chêne) : instructions, lises nominatives des producteurs imposés, correspondance.

Date

1941-1946

Cote

1014W36 (Cote)

40

Organisations professionnelles : listes des adhérents, états récapitulatifs des cartes distribuées.

Date

1941-1942

Cote

1014W18 (Cote)

41

Bois de mines : instructions, listes des producteurs imposés, états récapitulatifs de la production et des livraisons, correspondance.

Date

1941-1943

Cote

1014W30 (Cote)

42

Organisation des ventes par adjudication : affiches.

Date

1941-1967

Cote

1350W13 (Cote)

43

Professionnels du bois. - Contrôle : rapports des contrôleurs gardes-jurés.

Date

1941-1944

Cote

1014W25 (Cote)

44

Production : registre sommier des livraisons de bois à partir des coupes en exploitation (y compris les coupes exploitées par le chantier de Saint-Règle).

Date

1941-1944

Cote

1014W69 (Cote)

45

Exploitation des taillis et futaies pour le compte de l'administration : modèle de contrat, cahier des charges (modèles 1917 et 1935).

Date

1941

Cote

1014W64 (Cote)

46

Ventes par adjudication : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1941-1966

Cote

1350W69 (Cote)

47

Chronos du courrier arrivée et départ, états statistiques, plans de ravitaillement (renseignements sur les salaires et les prix ainsi que sur les fournitures imposées).

Date

1941-1946

Cote

1014W15 (Cote)

48

Charbon de bois : programme et répartition des impositions, tableaux récapitulatifs de la production, listes nominatives des producteurs imposés, correspondance.

Date

1941-1944

Cote

1014W28 (Cote)

49

Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch. - Acquisition par l'Etat : nomination d'un administrateur provisoire par le Commissariat général aux questions juives (1941), acte administratif de vente, formalités hypothécaires, plans, état parcellaire, origine de propriété, correspondance relative au paiement ; état récapitulatif et paiement des coupes réquisitionnées ; restitution à M. Hirsch : arrêté ministériel (1945), correspondance ; paiement à M. Hirsch des coupes exploitées par l'administration des Eaux et Forêts : états récapitulatifs.

Date

1941-1949

Cote

1350W127 (Cote)

50

Installation d'un centre de jeunesse (pour l'exploitation en régie) : correspondance, rapports.

Date

1941

Cote

1014W104 (Cote)

51

Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des coupes à réaliser) : rapports, tableaux récapitulatifs.

Date

1941-1977

Cote

1350W32 (Cote)

52

Délais d'exploitation des coupes : prorogation des délais de vidange, instructions, registre des demandes (comportant la décision de l'inspecteur), correspondance.

Date

1941-1952

Cote

1014W100 (Cote)

53

Contrats d'exploitation des coupes avec la société Worms.

Date

1941-1942

Cote

1014W98 (Cote)

54

Droit de pacage dans la forêt domaniale : correspondance, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables et procès-verbaux de la marque des bestiaux admis au parcours.

Date

1941-1959

Cote

1014W107 (Cote)

55

Personnel, organisation des brigades : listes nominatives, réquisitions, correspondance ; matériel : listes, cahier d'enregistrement.

Date

1941-1944

Cote

1014W59 (Cote)

56

Exploitation de la forêt particulière pour le compte de l'administration (coupes réquisitionnées) : cahier d'enregistrement des contrats avec les exploitants (indiquant le prix du bois sur pied, le prix de l'abattage et le prix de vente).

Date

1941-1942

Cote

1014W65 (Cote)

57

Extraits tannants (écorce de chêne) : instructions, listes nominatives des producteurs imposés, correspondance.

Date

1941-1947

Cote

1014W34 (Cote)

58

Emploi de chômeurs et de détenus dans les chantiers forestiers : instructions, conventions, rapports.

Date

1941-1942

Cote

1014W9 (Cote)

59

Pépiniéristes-sylviculteurs titulaires de la carte professionnelle : fiches statistiques mensuelles, liste des adhérents du comité central de reboisement.

Date

1941-1945

Cote

1014W21 (Cote)

60

Coupes vendues sur pied : cessions amiables (1941), procès-verbaux de dénombrement (1947).

Date

1941-1947

Cote

1014W99 (Cote)

61

Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par le décret-loi du 10 novembre 1939), entrées et sorties : mémoires de travaux et factures ; cessions de menus produits : procès-verbaux de reconnaissance de chablis, volis et bois de délit.

Date

1942-1945

Cote

1014W72 (Cote)

62

Production. - Statistiques : situation générale des coupes au point de vue de la production et de la répartition des produits (1942), états des bois et grumes vendus par l'administration des Eaux et Forêts, statistiques des bois façonnés et des volumes disponibles, états mensuels de situation de l'exploitation du bois de chauffage, tableau récapitulatif de l'exploitation des coupes.

Date

1942-1945

Cote

1014W70 (Cote)

63

Exploitation des coupes : dossiers des relevés des balivages et des livraison ; correspondance (Ets Bourgeois, commune de Civray-sur-Cher, M. Deau, Docks de France, Ets Faure, M. Girard, M. Mesureux, Ets Tessier et Trantoul, Ets Worms).

Date

1942-1945

Cote

1014W66 (Cote)

64

Etat général annuel des travaux d'équipement et d'entretien à exécuter dans les forêts domaniales (repeuplement, routes et ponts, maisons et scieries, assainissement et clôtures, défense contre l'incendie).

Date

1942-1949

Cote

1014W92 (Cote)

65

Bois de chauffage pour la ville de Paris et pour le département de Seine-et-Oise : instructions, listes nominatives des producteurs imposés, états récapitulatifs des surfaces boisées, de la production et de l'imposition.

Date

1942-1946

Cote

1014W35 (Cote)

66

Propriétaires forestiers. - Recensement : listes nominatives, états par commune, recensement des parcelles exploitables, comptes-rendus d'inspection des agents contractuels.

Date

1942-1945

Cote

1014W24 (Cote)

67

1942-1948.

Date

1942-1948

Cote

1014W19 (Cote)

68

Bois de boulange : listes nominatives des boulangers (avec les quantités de bois attribuées), listes nominatives des producteurs imposés, correspondance.

Date

1942-1945

Cote

1014W29 (Cote)

69

Production des chantiers en régie : registre sommier des exploitations par coupes (indiquant la production de bois de chauffage, charbonnette et bois de boulange, y compris les coupes exploitées par le chantier de Saint-Règle).

Date

1942-1944

Cote

1014W68 (Cote)

70

Ventes de coupes dans les futaies de la forêt d'Amboise : cubages des coupes, conventions avec les adjudicataires.

Date

1942-1944

Cote

1014W63 (Cote)

71

Récolement des coupes : calepin des observations de l'inspecteur des Eaux et Forêts comportant le comptage des arbres réservés, les délits constatés et les relevés de martelage ; relevés de balivage.

Date

1942-1944

Cote

1014W62 (Cote)

72

Inspection de Tours. - Organisation, répartition des compétences, problèmes d'effectifs et d'affectation du personnel, réorganisation des conservations : instructions, rapports, notes de service, correspondance ; organisation des brigades, districts et triages, répartition des secteurs : listes nominatives des préposés avec leur affectation, rapports, cartes.

Date

1942-1965

Cote

1350W1 (Cote)

73

Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration des Eaux et Forêts, avenants et révisions ; redevance pour frais de régie et de garderie, résiliation du contrat : rapports, correspondance ; règlement d'exploitation : programme d'aménagement, historique, plans ; travaux d'entretien et d'amélioration : états récapitulatifs annuels, procès-verbaux de réception des travaux, comptabilité des charges, compte des tâcherons et des fournisseurs ; incendies : procès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délit, rapports d'expertise, correspondance ; contrat pour le passage de moutons.

Date

1942-1965

Cote

1350W128 (Cote)

74

Pêche et chasse. - Surveillance : livrets de tournées des gardes départementaux, procès-verbaux d'infractions.

Date

1942-1954

Cote

1014W115 (Cote)

75

Infrastructure et matériel. - Installation des baraques, inventaire du matériel : procès-verbaux de remise du matériel à l'administration des Domaines (1946).

Date

1942-1946

Cote

1014W79 (Cote)

76

Calepins de martelage et d'estimation des coupes (coupes de régénération, coupes d'éclaircie, coupes en bloc et par unités de produits, indiquant le nombre d'arbres, le volume par catégorie, le volume total).

Date

1942-1965

Cote

1350W62 (Cote)

77

Organisation de la production : programme des livraisons à assurer par voie d'impositions, instructions, comptes-rendus mensuels de livraisons, listes nominatives et répertoire alphabétique des producteurs imposés, correspondance ; commission spéciale d'impositions : procès-verbaux de réunions (1943-1945).

Date

1942-1945

Cote

1014W27 (Cote)

78

Exploitation en régie : cahier récapitulatif des comptes-rendus des gardes.

Date

1942-1943

Cote

1014W67 (Cote)

79

Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).

Date

1943-1957

Cote

1350W70 (Cote)

80

Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur les coupes à effectuer.

Date

1943-1944

Cote

1014W96 (Cote)

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