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278 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une statistique générale sur la forêt, exposé et critique de l'aménagement en vigueur, aménagement proposé)

Date

1953

Cote

1448W18 (Cote)

Résultat n°2

Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

Date

1912-1987

Cote

1448W17 (Cote)

Résultat n°3

Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

Date

1998

Cote

1448W16 (Cote)

Résultat n°4

Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.

Date

1938-1947

Cote

1448W15 (Cote)

Résultat n°5

Forêt de M. Benoît.

Date

1949-1967

Cote

1448W14 (Cote)

Résultat n°6

Forêt de Richelieu.

Date

1962-1971

Cote

1448W13 (Cote)

Résultat n°7

Forêt de Preuilly.

Date

1958-1971

Cote

1448W12 (Cote)

Résultat n°8

Forêt des Essards.

Date

1959-1966

Cote

1448W11 (Cote)

Résultat n°9

Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

Date

1958-1966

Cote

1448W10 (Cote)

Résultat n°10

Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.

Date

1940-1956

Cote

1448W9 (Cote)

Résultat n°11

Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance, tableaux.

Date

1954-1966

Cote

1448W8 (Cote)

Résultat n°12

Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.

Date

1958-1964

Cote

1448W7 (Cote)

Résultat n°13

1979-1985.

Date

1979-1985

Cote

1448W6 (Cote)

Résultat n°14

1968-1974.

Date

1968-1974

Cote

1448W5 (Cote)

Résultat n°15

1962-1967.

Date

1962-1967

Cote

1448W4 (Cote)

Résultat n°16

Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

Date

1985

Cote

1448W3 (Cote)

Résultat n°17

Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

Date

1972-1980

Cote

1448W2 (Cote)

Résultat n°18

Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

Date

1948-1985

Cote

1448W1 (Cote)

Résultat n°19

Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant au groupe des sociétés d'assurance « Les Travailleurs français »), gestion par l'administration des Eaux et Forêts. - Infraction à la loi Sérot (loi du 16 avril 1930, exploitations abusives) : rapports, contrat relatif à la gestion de la forêt par l'administration des Eaux et Forêts, calcul de la redevance annuelle, résiliation du contrat ; règlement d'exploitation, avec plans ; travaux d'électrification des maisons forestières, de création d'une pépinière, de reboisement : rapports, plan, correspondance ; ventes de coupes de bois : dénombrements, procès-verbal d'expertise ordonné par la Cour d'appel d'Orléans, calepin de martelage et d'estimation, cahier des charges, rapports, adjudication, correspondance.

Date

1956-1966

Cote

1350W141 (Cote)

Résultat n°20

Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement des landes communales sous contrat F.F.N. : rapports, devis, contrats, plans, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Saint-Patrice, mémoires des travaux, comptes des tâcherons et des fournisseurs, relevé récapitulatif des dépenses (1951-1959) ; travaux d'entretien du réseau de défense contre l'incendie : devis, rapports, mémoires des travaux, procès-verbal de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbal de délit, rapport, plan (1962-1964) ; travaux de boisement et d'équipement communs aux forêts communales de Saint-Patrice et d'Ingrandes : devis, plans, adjudication des travaux (affiche), comptes des tâcherons et des fournisseurs, procès-verbaux de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbaux de réception des travaux, carnet d'attachement (récapitulatif des tâches effectuées) (1950-1951).

Date

1950-1964

Cote

1350W140 (Cote)

Résultat n°21

Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement et de boisement : rapport.

Date

1962

Cote

1350W139 (Cote)

Résultat n°22

Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).

Date

1952-1980

Cote

1350W138 (Cote)

Résultat n°23

Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins de martelage et d'estimation, plans, fiches de calcul et de martelage, procès-verbaux d'adjudication, calepins de récolement ; chablis et produits accidentels, cession amiables : procès-verbaux de reconnaissance, fiches de calcul et de martelage ; chablis, délivrance en nature à la ville de Tours (pour les besoins du domaine d'Azay-le-Ferron) : états récapitulatifs des chablis reconnus, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation, fiches de calcul et de martelage, actes de cession, procès-verbaux de délibération du conseil municipal de Tours, correspondance.

Date

1958-1971

Cote

1350W137 (Cote)

Résultat n°24

Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.

Date

1959-1971

Cote

1350W136 (Cote)

Résultat n°25

Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.

Date

1951-1969

Cote

1350W135 (Cote)

Résultat n°26

Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

Date

1958-1965

Cote

1350W134 (Cote)

Résultat n°27

Landes communales de Panzoult. - Travaux de boisement sous contrat F.F.N. : historique des landes communales, rapports, fiches de renseignements sur la propriété à reboiser, sur l'entreprise adjudicataire et le matériel utilisé, correspondance avec l'entreprise adjudicataire, mise en demeure de terminer les travaux, procès-verbal de réception des travaux ; délimitation du périmètre soumis au régime forestier : procès-verbal de bornage, extrait du plan cadastral, rapports, correspondance avec le géomètre-expert ; bilan de l'opération : rapport de synthèse.

Date

1955-1965

Cote

1350W133 (Cote)

Résultat n°28

Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.

Date

1945-1970

Cote

1350W132 (Cote)

Résultat n°29

Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

Date

1957-1967

Cote

1350W131 (Cote)

Résultat n°30

Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien et de reboisement sous contrat F.F.N. : historique des landes de Cravant (avec quatre photographies 12 x 12 cm), plans ; contrat de boisement avec le F.F.N. : avenant, rapport sur les travaux à exécuter, devis, calepins d'opération (1949-1964) ; révision du contrat : rapport de synthèse (1961-1962) ; incendie : procès-verbaux de gendarmerie (1953), estimation des dommages, indemnisation, rapport sur les travaux de repeuplement ; travaux de boisement, reboisement et entretien financés par le F.F.N. : devis, procès-verbaux d'adjudication, marchés, relevé des dépenses, mémoires et tableaux récapitulatifs des travaux, rôles des journées et tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, avant-projet de reboisement : répartition des surfaces, proposition de travaux, devis, plan (1968).

Date

1949-1970

Cote

1350W130 (Cote)

Résultat n°31

Coupes de bois : calepins de martelage et d'estimation des coupes ; ventes par soumission cachetée : cahiers des charges, actes de cession, permis d'exploiter, calepin de récolement ; délai de vidange non respecté : procès-verbal de délit (1945), prorogation de délai d'abattage et de vidange ; chablis et bris de réserves, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, actes de cession, rapports ; menus produits, autorisations de ramassage de bois mort et de bourdaire : rapports, correspondance

Date

1943-1964

Cote

1350W129 (Cote)

Résultat n°32

Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration des Eaux et Forêts, avenants et révisions ; redevance pour frais de régie et de garderie, résiliation du contrat : rapports, correspondance ; règlement d'exploitation : programme d'aménagement, historique, plans ; travaux d'entretien et d'amélioration : états récapitulatifs annuels, procès-verbaux de réception des travaux, comptabilité des charges, compte des tâcherons et des fournisseurs ; incendies : procès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délit, rapports d'expertise, correspondance ; contrat pour le passage de moutons.

Date

1942-1965

Cote

1350W128 (Cote)

Résultat n°33

Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch. - Acquisition par l'Etat : nomination d'un administrateur provisoire par le Commissariat général aux questions juives (1941), acte administratif de vente, formalités hypothécaires, plans, état parcellaire, origine de propriété, correspondance relative au paiement ; état récapitulatif et paiement des coupes réquisitionnées ; restitution à M. Hirsch : arrêté ministériel (1945), correspondance ; paiement à M. Hirsch des coupes exploitées par l'administration des Eaux et Forêts : états récapitulatifs.

Date

1941-1949

Cote

1350W127 (Cote)

Résultat n°34

Travaux dans les forêts communales, exécutés par les agents des Eaux et Forêts, dans le cadre des contrats F.F.N. : mémoires des travaux exécutés, états récapitulatifs des journées effectuées et des sommes à payer.

Date

1958-1960

Cote

1350W126 (Cote)

Résultat n°35

Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées à l'amiable, des coupes délivrées en nature, des produits accessoires.

Date

1953-1965

Cote

1350W125 (Cote)

Résultat n°36

Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

Date

1973-1984

Cote

1350W124 (Cote)

Résultat n°37

Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels, procès-verbaux d'estimation ; chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance ; fourniture de bois de chauffage mis en charge sur des coupes vendues : procès-verbaux d'estimation.

Date

1961-1965

Cote

1350W123 (Cote)

Résultat n°38

Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

Date

1975-1986

Cote

1350W122 (Cote)

Résultat n°39

Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

Date

1966-1985

Cote

1350W121 (Cote)

Résultat n°40

Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

Date

1953-1977

Cote

1350W120 (Cote)