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278 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

Date

1998

Cote

1448W16 (Cote)

Résultat n°2

Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques, passages). - Redevance : états récapitulatifs (1966, 1971, 1976) : barêmes (1984-1987).

Date

1966-1987

Cote

1350W52 (Cote)

Résultat n°3

Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

Date

1912-1987

Cote

1448W17 (Cote)

Résultat n°4

Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents techniques des Eaux et Forêts : cahier d'enregistrement (indiquant la nature de l'infraction, la date, le lieu, les noms, prénoms et adresses des délinquants).

Date

1966-1986

Cote

1350W28 (Cote)

Résultat n°5

Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

Date

1975-1986

Cote

1350W122 (Cote)

Résultat n°6

1984-1985.

Date

1984-1985

Cote

1350W106 (Cote)

Résultat n°7

1979-1985.

Date

1979-1985

Cote

1448W6 (Cote)

Résultat n°8

1982-1985.

Date

1982-1985

Cote

1350W68 (Cote)

Résultat n°9

Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

Date

1985

Cote

1448W3 (Cote)

Résultat n°10

Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

Date

1948-1985

Cote

1448W1 (Cote)

Résultat n°11

Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

Date

1966-1985

Cote

1350W121 (Cote)

Résultat n°12

1971-1984.

Date

1974-1984

Cote

1350W74 (Cote)

Résultat n°13

Première série.

Date

1953-1984

Cote

1350W56 (Cote)

Résultat n°14

Cinquième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W60 (Cote)

Résultat n°15

Deuxième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W57 (Cote)

Résultat n°16

Troisième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W58 (Cote)

Résultat n°17

Quatrième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W59 (Cote)

Résultat n°18

Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

Date

1973-1984

Cote

1350W124 (Cote)

Résultat n°19

1974-1984.

Date

1974-1984

Cote

1350W113 (Cote)

Résultat n°20

Ventes annuelles des coupes de bois : états récapitulatifs des produits mis en vente ; résumés des ventes : états récapitulatifs des volumes et valeurs des produits vendus et invendus ; tableau récapitulatif des volumes exploités et des prix d'adjudication (1953-1981) ; tableau récapitulatif des ventes amiables en forêt de Chinon (volume et valeur, 1953-1981).

Date

1953-1984

Cote

1350W23 (Cote)

Résultat n°21

1980-1983.

Date

1980-1983

Cote

1350W105 (Cote)

Résultat n°22

1973-1982.

Date

1973-1982

Cote

1350W17 (Cote)

Résultat n°23

1978-1981.

Date

1978-1981

Cote

1350W67 (Cote)

Résultat n°24

Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.

Date

1917-1980

Cote

1350W12 (Cote)

Résultat n°25

Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).

Date

1952-1980

Cote

1350W138 (Cote)

Résultat n°26

Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

Date

1972-1980

Cote

1448W2 (Cote)

Résultat n°27

Réserves de chasse. - Implantation : instructions, rapports, états des lots mis en réserve, états d'assiette des lots de chasse à tir ; récapitulatif général des réserves.

Date

1955-1979

Cote

1350W11 (Cote)

Résultat n°28

1973-1979.

Date

1973-1979

Cote

1350W25 (Cote)

Résultat n°29

1976-1979.

Date

1976-1979

Cote

1350W104 (Cote)

Résultat n°30

1975-1978.

Date

1975-1978

Cote

1350W29 (Cote)

Résultat n°31

Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.

Date

1946-1978

Cote

1350W114 (Cote)

Résultat n°32

1975-1977.

Date

1975-1977

Cote

1350W66 (Cote)

Résultat n°33

Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des coupes à réaliser) : rapports, tableaux récapitulatifs.

Date

1941-1977

Cote

1350W32 (Cote)

Résultat n°34

Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

Date

1953-1977

Cote

1350W120 (Cote)

Résultat n°35

Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées, location : bail et conventions, rapports, décompte du prix du loyers, redevances pour occupation sans titre ; maison forestière des Terres rouges, location, démolition ; kiosque du Pas-aux-Anes, réparation : devis, correspondance.

Date

1932-1976

Cote

1350W51 (Cote)

Résultat n°36

1971-1975.

Date

1971-1975

Cote

1350W103 (Cote)

Résultat n°37

Troisième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W97 (Cote)

Résultat n°38

Quatrième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W98 (Cote)

Résultat n°39

Première série.

Date

1946-1975

Cote

1350W95 (Cote)

Résultat n°40

Deuxième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W96 (Cote)