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Résultats de la recherche

  • 1

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1333W528 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 2

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W527 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 3

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1333W526 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 4

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1333W525 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 5

    1333W524

    Date

    sans date

    Cote

    1333W524 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Répertoires alpabétiques
    • 1333W524

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 6

    1333W523

    Date

    sans date

    Cote

    1333W523 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Répertoires alpabétiques
    • 1333W523

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 7

    1963-1968

    Date

    1963-1968

    Cote

    1333W522 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Plumitif
    • 1963-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 8

    1968-1970

    Date

    1968-1970

    Cote

    1333W521 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1968-1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 9

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1333W520 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1964-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 10

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1333W519 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 11

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W518 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 12

    1954-1957

    Date

    1954-1957

    Cote

    1333W517 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1954-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 13

    1964-1967

    Date

    1964-1967

    Cote

    1333W516 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1964-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 14

    1943-1964

    Date

    1943-1964

    Cote

    1333W515 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1943-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 15

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1333W514 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 16

    Registre mixte pour la commission paritaire cantonale d'arbitrage et pour la commission paritaire cantonale de juridiction

    Date

    1947-1964

    Cote

    1333W513 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 17

    1963-1967

    Date

    1963-1967

    Cote

    1333W512 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges
    • 1963-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 18

    1961-1963

    Date

    1961-1963

    Cote

    1333W511 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1961-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 19

    1958-1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1333W510 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1958-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 20

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1333W509 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)