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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1938-1950
Cote
1084W72 (Cote)
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1938-1950
2

1945-1949
Cote
1084W72 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1945-1949
3

1940-1941
Cote
1084W73 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1941
4

1942-1943
Cote
1084W74 (Cote)
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1942-1943
5

1944-1945
Cote
1084W75 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1944-1945
6

1946-1947
Cote
1084W76 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1946-1947
7

1948-1949
Cote
1084W77 (Cote)
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1948-1949
8

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W78 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
9

Autres actes civils
Cote
1084W79 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
10

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle, autres actes civils
Cote
1084W80 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle,...
11

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W81 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
12

Autres actes civils
Cote
1084W82 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
13

Actes civils
Cote
1084W83 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Actes civils
14

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W84 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
15

Autres actes civils
Cote
1084W85 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
16

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W86 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
17

Autres actes civils
Cote
1084W87 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
18

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W88 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
19

Autres actes civils
Cote
1084W89 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
20

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W90 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle