Filtrer les résultats
Multimédias
  • 96
Période
  • 96
    • 6
    • 34
    • 40
    • 31
Nom de l'inventaire
  • 96
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 96
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 5
96 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1968-1970

    Date

    1968-1970

    Cote

    1333W521 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1968-1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 2

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1333W520 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1964-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 3

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1333W502 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1967-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 4

    1333W523

    Date

    sans date

    Cote

    1333W523 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Répertoires alpabétiques
    • 1333W523

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 5

    1333W524

    Date

    sans date

    Cote

    1333W524 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Répertoires alpabétiques
    • 1333W524

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 6

    1963-1968

    Date

    1963-1968

    Cote

    1333W522 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Plumitif
    • 1963-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 7

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1333W480 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 8

    1963-1967

    Date

    1963-1967

    Cote

    1333W512 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges
    • 1963-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 9

    1964-1967

    Date

    1964-1967

    Cote

    1333W516 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1964-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 10

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1333W479 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 11

    1966-1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    1333W501 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1966-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 12

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W478 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 13

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1333W500 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1965-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 14

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    1333W499 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1964-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 15

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1333W477 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 16

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1333W475 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 17

    Registre mixte pour la commission paritaire cantonale d'arbitrage et pour la commission paritaire cantonale de juridiction

    Date

    1947-1964

    Cote

    1333W513 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 18

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    1333W498 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1963-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 19

    1943-1964

    Date

    1943-1964

    Cote

    1333W515 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1943-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 20

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1333W476 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)