Filtrer les résultats
Multimédias
  • 96
Période
  • 96
    • 6
    • 34
    • 40
    • 31
Nom de l'inventaire
  • 96
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 96
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    1938-1950

    Date

    1938-1950

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1938-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 2

    1333W523

    Date

    sans date

    Cote

    1333W523 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Répertoires alpabétiques
    • 1333W523

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 3

    1333W524

    Date

    sans date

    Cote

    1333W524 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Répertoires alpabétiques
    • 1333W524

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 4

    Autres actes civils

    Date

    1940

    Cote

    1084W79 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 5

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W73 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 6

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1940

    Cote

    1084W78 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 7

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1084W96 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 8

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle, autres actes civils

    Date

    1941

    Cote

    1084W80 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 9

    1941-1948

    Date

    1941-1948

    Cote

    1333W505 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1941-1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 10

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1942

    Cote

    1084W81 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 11

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1084W97 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 12

    Autres actes civils

    Date

    1942

    Cote

    1084W82 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 13

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1084W74 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 14

    Actes civils

    Date

    1943

    Cote

    1084W83 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 15

    1943-1964

    Date

    1943-1964

    Cote

    1333W515 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1943-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 16

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1084W75 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 17

    Autres actes civils

    Date

    1944

    Cote

    1084W85 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 18

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1944

    Cote

    1084W84 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 19

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 20

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1945

    Cote

    1084W86 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)